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Journal n°4821
du 27 février 1950
Monégasque dénommée: «comptoir des Métaux Précieux» (p. 140).
Arrêté Ministériel no 50-26 du 22 février 1950 portant autorisation et approbation cles statuts de la Société anonyme monégasque dénommée ...
Journal n°4953
du 8 septembre 1952
'Ordonrianè 21 'dé-
',€etlibre"i948'..etan't . cl4si ficati{e:' des:, p‘Otesi'c'ètiSti-
'fairès 'à 6ar
164' du niais '1950;111.e:215 d e2à 14 in--150"no 299
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Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-599 du 22 octobre 2008 portant fermeture administrative temporaire d’un établissement dénommé «BOUCHERIE DES ARCADES»
’Action Sanitaire et Sociale en date du 17 octobre 2008 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2008 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est ordonnée, à compter de la notification du ... ’Action Sanitaire et Sociale en date du 17 octobre 2008 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2008 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est ordonnée, à compter de la notification du ...
Journal n°4225
du 13 octobre 1938
: % en 1929, 2,3 % en 1931, 2,4 % en
1933 ; 2,6 % en 1935, 3,0 % en 1937.
On a donc assisté en 1937 à la continuation du lent mouvement d'accélération .de la produc-
tion d'or dahs le monde ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
sous une position unique de la nomen-
clature combinée fixée par la réglementation
douanière ».
II - Le c du 3 de l’article A-156 de l’annexe au
code des taxes est remplacé par le texte suivant ...
Journal n°7127
du 29 avril 1994
'eau. w.c.
• Le loyer mensuel est de 3.00() F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 20 avril tut 9 mai 1994.
- 17, boulevard d'Italie, I" étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-495 du 22 septembre 2010 portant agrément de l’association dénommée «Club des Supporters de Monaco»
le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux septembre ... le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux septembre ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.999 du 22 juillet 2016 portant nomination et titularisation d’un Attaché Principal au Conseil National
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.707 du 22 mars 2012 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.707 du 22 mars 2012 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-145 du 22 mars 2012 portant agrément de l’association dénommée «Monaco Bowling Club»
survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux mars deux mille douze.
Le ... survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux mars deux mille douze.
Le ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-385 du 22 juillet 2010 portant agrément de l’association dénommée «Les Enfants de Frankie»
.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux juillet deux mille dix.
Le Ministre ... .
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux juillet deux mille dix.
Le Ministre ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-386 du 22 juillet 2010 portant agrément de l’association dénommée «S.O.S. Futures Mères»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... 9 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°1707
du 21 avril 1891
flacon, c'est du vent.
Les simples nébulosités annoncent un temps humide et variable. Quand ces nébulosités tendent à s'élever, cela indique que le vent souffle dans les hautes régions de l ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-537 du 24 octobre 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
. Renseignements complémentaires : a) depuis 2004, commandant opérationnel de premier plan dans les régions de l'est et du sud de l'Afghanistan ; b) fils de Jallaloudine Haqani ; c) membre de la section Sultan Khel ... . Renseignements complémentaires : a) depuis 2004, commandant opérationnel de premier plan dans les régions de l'est et du sud de l'Afghanistan ; b) fils de Jallaloudine Haqani ; c) membre de la section Sultan Khel ...
Journal n°7033
du 10 juillet 1992
MONACO
Vendredi 10 juillet 1992
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté en date du 26 juin 1992, à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 26 juin 1992.
Le Maire,
A.-M. CAMPORA.
AVIS ET ...
Journal n°7775
du 29 septembre 2006
Erratum à l'avis de vacance d'emploi n° 2006-069 paru au
Journal de Monaco du 22 septembre 2006.
L'avis de vacance d'emploi n° 2006-069 publié au Journal de Monaco du 22 septembre 2006 est annulé et remplacé par le suivant :
Avis de vacance d'emploi n° 2006-069 d'un Agent de service à la ... L'avis de vacance d'emploi n° 2006-069 publié au Journal de Monaco du 22 septembre 2006 est annulé et remplacé par le suivant :
Avis de vacance d'emploi n° 2006-069 d'un Agent de service à la ...