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Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.889 du 26 septembre 2008 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
23 octobre 2005 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de ... 23 octobre 2005 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté n° 2013-26 du 10 octobre 2013 organisant l’examen d’admission au stage en vue de l’exercice de la profession d’avocat
écrites) et jeudi 19 décembre 2013 (épreuves orales).
Pour des raisons d’organisation d’examen, les candidats sont invités à se manifester au plus tard le vendredi 22 novembre 2013.
Art. 2 ... écrites) et jeudi 19 décembre 2013 (épreuves orales).
Pour des raisons d’organisation d’examen, les candidats sont invités à se manifester au plus tard le vendredi 22 novembre 2013.
Art. 2 ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-530 du 26 septembre 2011 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2011.
bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
• Du jeudi 13 octobre ... bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
• Du jeudi 13 octobre ...
Journal n°5505
du 5 avril 1963
, modification 'ou radiation aux tableauX A et B
(Section des substances vénéneitse. (p. 306). Arrêté Ministériel n° 63-060 du 22 mars 1963 Ptononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à ta ...
Journal n°2812
du 27 février 1912
les publications et affiches prescrites par l'article précédent ont eu lieu conformément à la loi.
Monaco, le 26 février 1912.
Le Ministre d'État : E. FLACH.
ÉCHOS 8c NOUVELLES
DE LA PRINCIPAUTÉ ...
Journal n°4942
du 23 juin 1952
. 14 — . Maccario
du 20 — .. au 26 — .. Marsan Lecointe 21 — Fournier
du 27 — .. au 2 Novembre Maccario Clavel 28 — Paris
du 3 Novembre au 9 ' — Fournier Viala
du 10 au 16 Paris Jioffredy ...
Journal n°3760
du 2 janvier 1930
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 26 de l'Ordonnance Constitutionnelle du 5 janvier 1 9 I I;
Vu l'article 2, alinéas 2 et 3, de l'Ordonnance du 1.5 avril' 1 9I 1 sur le fonctionnement du Conseil ...
Journal n°6963
du 8 mars 1991
informées de la vacance des appartements suivants :
- 7, boulevard Rainier III, 4ème étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, douche, w.c.
Le loyer mensuel est de 5:000 F.
-- 26, boulevard ...
Journal n°3775
du 10 avril 1930
dispositions suivantes : « Il sera alloué au Greffier en Chef, à titre de remboursement du papier timbré employé, savoir
(ç Pour chaque arrêt contradictoire.
« Pour chaque arrêt par défaut.... 3,00
« Pour ...
Journal n°2179
du 10 avril 1900
a rapporté 3,914 fr. 50, chiffre qui réjouira certainement Jules Guérin, quand il le connaîtra.
Les mauvaises langues disaient que c'était là la meilleure opération›-qui se rattachât à l'histoire du fort ...
Journal n°4130
du 31 décembre 1936
REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S ...
Journal n°4128
du 17 décembre 1936
DIRECTION et RÉDACTION: INSERTIONS :
au Ministère d'État Annonces : 3 francs la. ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré ...
Journal n°7226
du 22 mars 1996
.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatorze mars mil neuf cent quatre-vingt-seize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUgr,
-160 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 mars 1996 ...
Journal n°4296
du 22 février 1940
Cauvin, employé ;
Vu les actes en brevet reçus par IP Settimo, notaire à Monaco, les 29 mars 1939 et 22 janvier 1940 contenant les Statuts de la dite Société, au capital de mille (1.000) dollars, divisé ...
Journal n°3986
du 5 avril 1934
-Romeo)
18. Lehoux . (Alfa-Romeo)
20. Moll (Alfa-Romeo)
22. Trossi (Alfa-Romeo)
24. Varzi (Alfa-Romeo)
26. Balestrero (Alfa-Romeo)
28. Nuvolari (Bugatti)
3o Siena (Maserati)
32 ...
Journal n°4170
du 23 septembre 1937
.20 à 0.35
Carottes 2 » à 3 »
Carottes 0.40 à 0.60
Choux-verts '1 » à 3 »
Courgettes 0.25 à 1.50
Céleris 1.50 à 2.50
Haricots verts kilog. 3 » à 9 »
grains. 3 » à 4 ...
Journal n°3275
du 9 novembre 1920
«^•••••^•^^^^•
A S 11 NCES
Incendie - !fie - Accidents - Veil
L. PERUGGIA
Direction. : Place Cassini, 1^TI.C3E
Compagnie anonyme d'assurances à prime fixe. contre 1'ineen'-1-ie.
Comp'° d'assurances contre les ...
Journal n°3893
du 7 juillet 1932
et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRAtION:
à. l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 7 juin 2024 - Lecture du 18 juin 2024
décision du 31 janvier 2023 a été prise à la suite de l’audition, tenue le 22 juillet 2022, de E. A. C. devant la Commission prévue au deuxième alinéa de l’article 10 de la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 ... prise à la suite de l'audition, tenue le 22 juillet 2022, de E. A. C. devant la Commission prévue au deuxième alinéa de l'article 10 de la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 ; qu'à l'issue de cette audition ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Loi n° 1.550 du 10 août 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (partie II).
visées au paragraphe II de l’article 22-1 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, qui donnent, de mauvaise foi, des indications inexactes ou incomplètes, dans le cadre de la communication à la ... et concomitamment une procédure de sanction en application de l'article 22-2-1 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, il ne peut prononcer qu'une seule amende administrative. Dans ce cas, le ...
Journal n°3480
du 16 septembre 1924
3 septembre 1924, M. Michel VOIRON, commerçant, demeurant à Monaco, no 26, avenue de la Costa,
A vendu :
A. M. Louis-François-Henri MALFROY, ingénieur, et à Mme Jeanne -Amélie- Augustine MAURIOT ...
Journal n°3456
du 1 avril 1924
que les moyens de s'y affirmer. Ecrite il y a 26 ou 28 ans,
068
JOURNAL DE MONACO
son oeuvre a résisté à l'épreuve du temps et est apparue sans rides aux spectateurs de dimanche dernier.
C ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE S.A.R.L. “ZENATEK”
2009, folio/bordereau 51 R Case 3 et de ses avenants du 17 octobre 2008 et du 11 décembre 2008, enregistrés à Monaco respectivement le 21 octobre 2008, folio/bordereau 115 R Case 2 et le 22 décembre 2008 ... 2009, folio/bordereau 51 R Case 3 et de ses avenants du 17 octobre 2008 et du 11 décembre 2008, enregistrés à Monaco respectivement le 21 octobre 2008, folio/bordereau 115 R Case 2 et le 22 décembre 2008 ...
Journal n°5170
du 5 novembre 1956
Momie° »,. en date du 27 juin 1956 portant augmentation du capital social de la somme de trois millions cinq cent mille (3.500.001)) francs à celle de neuf millions (9.000.000) de francs, par Pénils3ion ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-537 du 24 octobre 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
). Renseignement complémentaire : en détention en Allemagne depuis mai 2007."
7) La mention "Djamel Moustfa [alias a) Ali Barkani, né le 22 août 1973, au Maroc ; b) Kalad Belkasam, né le 31 décembre 1979 ; c ... ). Renseignement complémentaire : en détention en Allemagne depuis mai 2007."
7) La mention "Djamel Moustfa [alias a) Ali Barkani, né le 22 août 1973, au Maroc ; b) Kalad Belkasam, né le 31 décembre 1979 ; c ...
Journal n°3129
du 5 mars 1918
Palais
de Justice, à 11Ionaco, le mardi 26 mars courant, à trois heures du soir, à l'effet "c'_e délibérer set- la formation du concordat, et:, en cas d'anion, pour y être [(recédé conformément aux ...
Journal n°4256
du 18 mai 1939
Adam
du 5-11 juin Gazo Fournier Lecoinle
du 12-18 juin Del Torchio Delay
du 19-25 juin Carando Fontana
du 26 juin au 2 juillet Viale Marsan Adam
du 3-9 juillet Fournier Lecointe
du 10 ...
Journal n°2472
du 21 novembre 1905
PRINCIPAUTÉ
C'est le II courant, à 9 heures du soir, que M. A. Berget, chargé de conférences à la Sorbonne, a inauguré à Paris, dans la salle de l'ancienne Académie de médecine, rue des Saints-Pères, la ...
Journal n°3727
du 16 mai 1929
ordinaire.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat et Notre Directeur des Services Judiciaires sont chargés de la promulgation et de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné à Paris, le six mai mil neuf ...
Journal n°2224
du 19 février 1901
Les manuscrits non insérés seront rendus INSERTIONS
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à 8,ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine ...