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Journal n°6919 du 4 mai 1990
Service du « Journal de Monaco », Ministère d'État, place de la Visitation à Monaco-Ville. 478 JOURNAL DE MONACO Vendredi 4 mai 1990 c••• • < Office des Emissions de Timbres ...
Journal n°5363 du 18 juillet 1960
. Services Administratifs du Conseiller de 4.000 293.600 'Gouvernement 289.600 Chap. 26. Direction Budget et. Trésor - Direction 132.060 A32.000 Chap. 27. Direction Budget et Trésor - Tré3 ...
Annexes 1941 du 31 décembre 1941
de la Principauté de Monaco SESSION EXTRAORDINAIRE Séance Plénière du 23 Septembre 1.940 'La séance est ouverte à 9 heures sous la présidence de M. V. RaVbaudi. ' Le Président expose que, par ...
Journal n°4231 du 24 novembre 1938
prix des légumes et fruits à la date du 22 novembre 1938. Légumes Ail kilog. 3 » à 4 » Artichauts «.pays » pièce 1.50 à 2 » Carottes kilog. 1.25 à 2 » paquet 0.50 à 0 ...
Journal n°8214 du 27 février 2015
, modifiée ; jo8214-27-fevrier-2015 26/02/15 15:44 Page 474 JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 février 2015 Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction ...
Journal n°6744 du 26 décembre 1986
Secrétariat particulier de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, Secrétaire du Cabinet Princier. 1194 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Décembre 1986 AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D'ÉTAT Direction de la ...
Journal n°8005 du 25 février 2011
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion Etude de Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26 Avenue de la Costa - MONTE-CARLO
bis, boulevard Albert Ier, a cédé à la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. MAISON MULLOT», ayant siège à MONACO, 5, rue du Gabian, immatriculée au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la ... bis, boulevard Albert Ier, a cédé à la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. MAISON MULLOT», ayant siège à MONACO, 5, rue du Gabian, immatriculée au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la ...
Journal n°8004 du 18 février 2011
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion Etude de Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26 Avenue de la Costa - MONTE-CARLO
Principauté de Monaco, sous le numéro 90 S 02652, le droit au bail des locaux situés au rez-de-chaussée gauche de l’immeuble sis 22, avenue de la Costa, à MONTE-CARLO. Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du ... Principauté de Monaco, sous le numéro 90 S 02652, le droit au bail des locaux situés au rez-de-chaussée gauche de l’immeuble sis 22, avenue de la Costa, à MONTE-CARLO. Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du ...
Journal n°8106 du 1 février 2013
AVENANT AU CONTRAT DE GERANCE - Deuxième Insertion Etude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monaco
Suivant acte aux minutes du notaire soussigné, du 22 novembre 2012 réitéré le 15 janvier 2013, Madame Danielle MATILE née NARMINO, demeurant à Monte-Carlo, 2, boulevard du Ténao, et Madame Egle ... Suivant acte aux minutes du notaire soussigné, du 22 novembre 2012 réitéré le 15 janvier 2013, Madame Danielle MATILE née NARMINO, demeurant à Monte-Carlo, 2, boulevard du Ténao, et Madame Egle ...
Journal n°8105 du 25 janvier 2013
AVENANT AU CONTRAT DE GERANCE - Première Insertion Etude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monaco
Suivant acte aux minutes du notaire soussigné, du 22 novembre 2012 réitéré le 15 janvier 2013, Madame Danielle MATILE née NARMINO, demeurant à MONTE-CARLO, 2, boulevard du Ténao, et Madame Egle MAGGI ... Suivant acte aux minutes du notaire soussigné, du 22 novembre 2012 réitéré le 15 janvier 2013, Madame Danielle MATILE née NARMINO, demeurant à MONTE-CARLO, 2, boulevard du Ténao, et Madame Egle MAGGI ...
Journal n°8074 du 22 juin 2012
CESSION DROIT AU BAIL - Première Insertion Etude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
dépendant d’un immeuble dénommé «VILLA EMMA» sis à Monaco, numéro 32, boulevard du Jardin Exotique, savoir : Un magasin situé au rez-de-chaussée dudit immeuble. Oppositions s’il y a lieu en l’Etude du ... dépendant d’un immeuble dénommé «VILLA EMMA» sis à Monaco, numéro 32, boulevard du Jardin Exotique, savoir : Un magasin situé au rez-de-chaussée dudit immeuble. Oppositions s’il y a lieu en l’Etude du ...
Journal n°8074 du 22 juin 2012
CONTRAT DE GERANCE - Première Insertion Etude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte aux minutes de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire soussigné, du 30 mars 2012, réitéré le 14 juin 2012, Madame Danielle, Jocelyne, Antoinette NARMINO, commerçante, demeurant à Monte ... Suivant acte aux minutes de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire soussigné, du 30 mars 2012, réitéré le 14 juin 2012, Madame Danielle, Jocelyne, Antoinette NARMINO, commerçante, demeurant à Monte ...
Journal n°4377 du 11 septembre 1941
(Première Insertion) Par acte sous seing privé en date à MonacO, du 10 juin 1941 c,nregistré, M. Charles BASTELLI, demeurant à Monaco, 9, rue Florestine, a cédé à M. 'Jean-Baptiste RINALDI, -demeurant à ...
Journal n°8673 du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-699 du 11 décembre 2023 fixant les paramètres financiers de la Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire.
 ; -  Tranche B : entre la tranche A et huit fois le plafond de la Sécurité Sociale française. Le plafond de la Sécurité Sociale française est fixé à 3.864 euros à compter du 1er janvier 2024. Art. 2. Le taux ...  ; -           Tranche B : entre la tranche A et huit fois le plafond de la Sécurité Sociale française. Le plafond de la Sécurité Sociale française est fixé à 3.864 euros à compter du 1er janvier 2024. Art. 2. Le taux de ... Arrêté Ministériel n° 2023-699 du 11 décembre 2023 fixant les paramètres financiers de la Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire. ...
Journal n°1992 du 15 septembre 1896
. ; 3e Rebizzi, 15 fr. ; 4e Bermond. Mais c'est surtout le soir que notre Orphéon s'est distingué. L'enceinte du bal était admirablement décorée et illuminée. Grâce au précieux concours de la ...
Journal n°7896 du 23 janvier 2009
-comptable à l’Office des Emissions de Timbres-Poste (p. 2851). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 2009-26 du 19 janvier 2009 portant fixation du prix de vente des produits du tabac (p. 2851 ...
Journal n°0501 du 26 janvier 1868
relevèrent aussitôt, sans avoir reçu aucun mal, et se mirent à courir après la voiture, mais celle-ci descendait à fond de train la Costa Bella où elle renversa un jenn3 ouvrier du c:Iemin de fer, lui faisant ...
Journal n°4296 du 22 février 1940
monde grec qui s'étend ainsi de l'Europe jusqu'à l'Asie Mineure. Par la mer aussi, ils portent au reste du monde la forme nouvelle et internationale de civilisation que leur génie avait créée. C ...
Journal n°4724 du 22 avril 1948
, exploité 18, rue Caroline, à Monaco-Condamine. •Oppositions, s'il y a lieu, à Monaco, entre les mains de l'acquéreur, au siège du fonds vendu. Monaco, le 22 avril 1948. (Signé .) J.-C. REV. Etude de ...
Journal n°2594 du 24 mars 1908
M. le Médecin en chef de l'Hôpital et de M. le Directeur des Travaux Publics, et c'est par l'entremise du Directeur de la Sûreté Publique que ces chefs de service transmettront leurs instructions à l ...
Journal n°1970 du 14 avril 1896
TRENTE—NEUVIÈME ANNÉE — N° 1970 Bureaux : ue de Lorraine, 22 Mardi 14 Avril 1896 .11••^•^••^^^^1«...«., JOURN E C JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°4128 du 17 décembre 1936
propres signa- du Conseil d'Administration Administrateurs titulaires qui Société, sauf les cas prévus à ture de trois quarts plus un des tures sous le timbre de la l'article 19 a-c, où les ...
Journal n°5171 du 12 novembre 1956
WfOnaco, le 22 décembre 1955, entre : La dame MARSONE Madeleine, épouse divorcée du sieur CURETTI, employée à la S.B.M. demeurant à Beausoleil (A.-M.), 26. rue des Martyrs, met& judiciaire, Et le sieur ...
Journal n°4156 du 17 juin 1937
COmmurzat dé 9 délégués et 3 suppléants pour ia forntation du Collège Électoral. Élection, des délégués.de la poptilatian au Collège. Élec- toral.. , VIS ET CONINITINIefS'`: Relevé des prix des ...
Journal n°7867 du 4 juillet 2008
précédent alinéa à l’inspecteur du travail. ART. 3. Au vu du rapport établi par le médecin du travail, l’employeur propose au salarié un autre emploi approprié à ses capacités et aussi comparable que 1292 ...
Journal n°2222 du 5 février 1901
a été reçu à l'Elysée par S. Exc. M. Loubet, Président de la République Française, qui, peu après, Lui a rendu Sa visite à l'Avenue du Trocadéro. PARTIE NON OFFICIELLE Echos et Nouvelles DE LA ...
Journal n°0827 [bis] du 5 mai 1874
15 I 44 . 5 02 8 45 11 51 DE NICE A MONACO matin soir soir soir soir soir Nice . . . . 8 -1612 44 2 .45 4 37 6 50 9 15 Monaco . . :03 1 33 3 .22 - 5 25 7 26 : 9 57 9:03 Fabrique de Boissons Gazeuses A ...
Journal n°8082 du 17 août 2012
«MONACO SHIPBROKERS S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Maître magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, Avenue de la Costa - Monte-Carlo
’effet de compléter le conseil. L’administrateur nommé en remplacement d’un autre ne demeure en fonction que pendant le temps restant à courir du mandat de son prédécesseur. Art. 9. Pouvoirs du Conseil d ... ’effet de compléter le conseil. L’administrateur nommé en remplacement d’un autre ne demeure en fonction que pendant le temps restant à courir du mandat de son prédécesseur. Art. 9. Pouvoirs du Conseil d ...
Journal n°4241 du 2 février 1939
Municipaux ; Vu l'agrément de S. Ex-c. le Ministre d'État, 3n date du 26 janvier 1939 ; JOURNAL DE MONACO Prix des Viandes de Bouçherie et de Charcuterie sans changement avec lu semaine ...
Journal n°5291 du 2 mars 1959
Courant Postal : 3019.41 Marseille Téléphone : 021.19 - 032.25 SOMMAIRE ORDONNANCES-LOIS Ordonnance-Loi n° 651 du 16 février 1959 modifiant les articles 20 et 22 et abrogeant l'article 3,1 de la Loi ...

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