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Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Avis de recrutement n° 2024-11 d'un Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
pour votre compréhension.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (D.R.H.F.F.P.) fait savoir qu’un concours en vue du recrutement d’un Chef de Division ... votre compréhension.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (D.R.H.F.F.P.) fait savoir qu'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Division - Responsable du ... Avis de recrutement ... Avis de recrutement n° 2024-11 d'un Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Décision de mise en œuvre n° 2019-RC-06 du 29 mars 2019 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle évaluant l'efficacité et la prise en charge thérapeutique de la leucémie lymphoïde chronique par Vénétoclax® en situation réelle », dénommé « Étude VERONE ».
consentement du patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... consentement du patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes ... Décision de mise en œuvre n° 2019-RC-06 du 29 mars 2019 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant ...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
Décision de mise en œuvre n° 2021-RC-06 du 26 février 2021 du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'efficacité et la tolérance de la fludrocortisone dans le traitement de l'hypotension orthostatique neurogène », dénommé « Étude FLU HON ».
le consentement du patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'efficacité et la tolérance de la fludrocortisone dans le traitement de l'hypotension orthostatique ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Décision de mise en œuvre n° 2020-RC-05 du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 6 mai 2020 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'implémentation dans les structures d'urgences de critères consensuels de non-hospitalisation pour les patients COVID-19 avérés ou probables, par rapport aux pratiques habituelles antérieures », dénommé « HOME-CoV ».
conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l’étude,
conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables,
assurer la sécurité de l’étude en veillant, notamment, à l ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés dans ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'implémentation dans les structures d'urgences de critères consensuels de non-hospitalisation pour les ...
Journal n°8525
du 12 février 2021
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2021-RC-04 du 2 février 2021 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'implémentation du score HOME-CoV révisé pour guider le choix d'une hospitalisation ou d'une prise en charge ambulatoire des patients ayant une infection à SARS-CoV-2 avérée ou probable admis aux urgences », dénommé « RevisedHOME-COV ».
consentement du patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes ... Commission de Contrôle des Activités Financières ... données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés dans le formulaire d'information et de ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'implémentation du score HOME-CoV révisé pour guider le choix d'une hospitalisation ou d'une prise en charge ...
Journal n°8553
du 27 août 2021
Décision de mise en œuvre n° 2021-RC-12 du Centre Hospitalier Princesse Grace du 11 août 2021 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale visant à évaluer les marqueurs électrophysiologiques liés aux processus cognitifs sous-tendant le comportement empathique dans le trouble du spectre schizophrénique », dénommé « Étude SCHIZOEMP ».
nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés dans le formulaire d’information et de consentement de la recherche. Le ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale visant à évaluer les marqueurs électrophysiologiques liés aux processus cognitifs sous-tendant le comportement ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Délibération n° 2021-143 du 23 juin 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Demande d'actes en ligne délivrés par le Service de l'État Civil - Nationalité » présenté par la Commune de Monaco.
prend acte des modifications et constate qu’elles sont conformes aux dispositions légales.
Enfin, il apparaît que la sécurité du traitement est correctement assurée, conformément aux dispositions de l ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ... Délibération n° 2021-143 du 23 juin 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Avis de recrutement n° 2024‑8 d'un Administrateur à la Direction des Services Judiciaires.
juridique aux magistrats du parquet général, aux juges d’instruction et aux enquêteurs de la Direction de la Sûreté Publique ;
- accompagnement, suivi et exécution des saisies et confiscations pénales ... annuel du SGA ;
- assistance juridique aux magistrats du parquet général, aux juges d'instruction et aux enquêteurs de la Direction de la Sûreté Publique ;
- accompagnement, suivi et ... Avis de recrutement ... Avis de recrutement n° 2024‑8 d'un Administrateur à la Direction des Services Judiciaires. ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Avis de recrutement d'un Administrateur à la Direction des Services Judiciaires.
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un(e) Administrateur exerçant la fonction d’assistant spécialisé auprès du Procureur Général de la ... La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un(e) Administrateur exerçant la fonction d'assistant spécialisé auprès du Procureur Général de la Principauté ... Avis de recrutement ... Avis de recrutement d'un Administrateur à la Direction des Services Judiciaires. ...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
Avis de recrutement n° 2019-122 d'un Attaché Principal au Conseil National.
on income - Convention entre le Gouvernement de la Principauté de Monaco et le Gouvernement de la République de Malte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l’évasion fiscale en matière d ... déplacements.
FORMALITÉS
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Attaché Principal au Conseil National, pour une durée déterminée ... Avis de recrutement ... Avis de recrutement n° 2019-122 d'un Attaché Principal au Conseil National. ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Décision de mise en œuvre n° 2014-RC-01.1 du 13 janvier 2020 concernant la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche VACIMRA : Délai d'instauration du méthotrexate et protection vaccinale contre le pneumocoque dans la polyarthrite rhumatoïde ».
'avis favorable de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives émis par délibération n° 2019-192 le 18 décembre 2019, relatif à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... /2014 du Parlement Européen et du Conseil du 16 avril 2014 relatif aux essais cliniques de médicaments à usage humain et abrogeant la Directive 2001/20/CE.
Monaco, le 13 janvier 2020.
Le Directeur
du Centre ... Décision de mise en œuvre n° 2014-RC-01.1 du 13 janvier 2020 concernant la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine Ier, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 10 novembre 2023.
OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces ... postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine Ier, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 10 novembre 2023.
OFFRE DE LOCATION
D'un deux pièces sis 16 ... Locaux vacants ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947\.
par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la ... par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la ... Locaux vacants ... Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
recommandée avec demande d’avis de réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 12 novembre 2021.
... recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 12 novembre 2021.
... Locaux vacants ... Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8571
du 31 décembre 2021
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
lettre recommandée avec demande d’avis de réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 31 ... recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 31 décembre 2021.
... Locaux vacants ... Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...