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Journal n°2907
du 2 décembre 1913
pourraient se présenter, sans lui donner une affectation spéciale.
Par exemple, à la lettre C (Matériel), on a fixé un crédit de 500 francs, somme qui, par le fait du Budget, ne pourrait pas être diminuée ...
Journal n°4795
du 29 août 1949
In date de l'insertion qui fera suite à la présente. -
Monaco, le 29 août 1949.
(sign6) 3.-C. RilY.
ttude de Mé Jan-Omuums Ray Docteur en Droit, Notaire
2, Rue Colonel-Bellando-de-Castro, Monaco ...
Journal n°3669
du 26 avril 1928
monument, Il l'a conçu comme l'ceuvre finale du grand effort de compassion et de générosité qui a été la préoccupation de Ses dernières années. C'est un devoir pour moi d'évoquer la noble figure de ce Prince ...
Journal n°4130
du 31 décembre 1936
'une antique féodalité:
Pour nous qui voulons fêter en 1937, le « Tricentenaire du Discours de la Méthode n et qui entendons élever le Palais, de la Découverte à la gloire, de la Science., -c'est une joie- de ...
Journal n°3760
du 2 janvier 1930
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 26 de l'Ordonnance Constitutionnelle du 5 janvier 1 9 I I;
Vu l'article 2, alinéas 2 et 3, de l'Ordonnance du 1.5 avril' 1 9I 1 sur le fonctionnement du Conseil ...
Journal n°3850
du 10 septembre 1931
-de-Saint-Flour (dép. 5 h. 50) ;
3° à Langogne-de-Saint-Etienne (dép. 6 h. 07), Firminy (dép. 6 h. 51), Le Puy (dép. 9 h. 17) ;
4° à La Bastide-Saint-Laurent-les-Bains-de-Marvejols (dép. 9 h. 28), Mende (dép. 10 h ...
Journal n°3865
du 24 décembre 1931
;
Vu la délibération de la Délégation Spéciale Communale du 3 novembre 1931
Notre Conseil d'Etat entendu ;
1111 %'0111111,4 Ortlosatté et Ordottlimis :
L'Hôpital de Monaco est autorisé à accepter ...
Journal n°7070
du 26 mars 1993
mars au 6 avril, rr Blizzard à Esperenza
Port de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 3C à 17 h 30, Foire à la brocante
Le Cabaret du Casino
tous les soirs, sauf le mardi, à 21 h, Dîner ...
Journal n°3392
du 9 janvier 1923
Chanoine Le G I ay Suite).
Annexe au «Journal de Monaco » :
CONSEIL NATIONAL. — Compte rendu de la séant— du 7 décembre r (,) 22.
MAISON SOUVERAINE
S. A. S. le Prince Souverain, accompagné de S. A. S ...
Journal n°2857
du 31 décembre 1912
; c'est pourquoi je parle comme je le fais aujourd'hui à cette élite du peuple français, tandis qu'elle célèbre le mérite d'un homme entièrement consacré à la bienfaisance et à la haute culture ...
Journal n°3374
du 29 août 1922
.
Renseignements divers.
BAINS DE MER
DE MONACO
PLAGE DE LARVOTTO
Etablissement ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 6 h. z du soir
LEÇONS DE NATATION D OU C HE S (jet ou pluie ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.291 du 5 mars 2002 portant naturalisations monégasques.
'ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu Notre ordonnance n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu ;
Avons Ordonné et ... 'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu Notre ordonnance n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la ... Ordonnance Souveraine n° 15.291 du 5 mars 2002 portant naturalisations monégasques. ...
Journal n°5117
du 31 octobre 1955
monégasque dénommée Teleradio », présentée par M. Louis Caruta, commerçant, demeurant à Monaco, 11, boulevard du Jardin Exotique ; Vu l'Arrêté Ministériel du 3 février 1955 ;
Vu le dernier paragraphe de l ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
précédent alinéa à l’inspecteur du travail.
ART. 3.
Au vu du rapport établi par le médecin du travail,
l’employeur propose au salarié un autre emploi
approprié à ses capacités et aussi comparable que
1292 ...
Journal n°3432
du 16 octobre 1923
142758.
ItEair3.1e-v-ées d'opposition.
Exploit de M• Soccal, huissier à Monaco, du 9 octobre 1922. Cinquante Cinquièmes d'Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-617 du 23 juillet 2019 relatif aux données 2018 des réseaux de chaleur et froid.
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C
0,016
94,7%
SeaWergie
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F
0
100%
Place du Casino
Société des Bains de Mer
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88%
Place du Casino
Société des Bains de Mer
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none ... Arrêté Ministériel n° 2019-617 du 23 juillet 2019 relatif aux données 2018 des réseaux de chaleur et froid. ...
Journal n°6739
du 21 novembre 1986
applicable à compter du ler octobre 1986.
ART. 3.
Les arrêtés ministériels n° 85-544 du 9 septembre 1985 et n° 86-048 du 17 janvier 1986 sont et demeurent abrogés.
ART. 4.
Le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°0358
du 23 avril 1865
éblouissantes qui se résolvaient en pluie de feux diamantés.
La première journée des fête3 s'est terminée par un charmant concert que l'orchestre du Casino a exécuté avec la perfection à laquelle il nous ...
Journal n°4746
du 27 septembre 1948
séance du 9 juillet 1948 (p. 267 à 338).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (P. 618, à 652).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine 110 3.745, du 1" septembre 1948, portant promotion d ...
Journal n°2040
du 17 août 1897
•111111111111011^1e.,
Monaco, le i 7 Août 1S97
NOUVELLES LOCALES
Mercredi matin a été célébré à la cathédrale le service funèbre annoncé pour le repos de l'âme du T. C. F. Thionis, créateur ...
Journal n°3969
du 7 décembre 1933
somme de vingt mille francs (et éventuellement le 1/3 du solde disponible de sa fortune après paiement de tous legs) à leur affecter par parts égales ;
Vu la délibération de la Délégation Spéciale ...
Journal n°3109
du 16 octobre 1917
du Ministre d'Etat.
ART. 3.
Les spécialités pharmaceutiques présentées comme jouissant de propriétés curatives ou préventives, fabriquées dans la Principauté, sont soumises à un droit de
o fr. o5 ...
Journal n°2773
du 27 juin 1911
.
PARTIE OFFICIELLE
Par Ordonnance Souveraine en date du 22 juin 1911, M. Georges Jaloustre, Chef du Cabinet Civil de S. A. S. le Prince, est nommé Conseiller Privé de Son Altesse Sérénissime.
M. Georges ...
Journal n°2543
du 2 avril 1907
environ.
Chaque corps d'armée doit comprendre deux divisions de 12,500 hommes répartis entre 12 bataillons d'infanterie, 1 régiment de cavalerie à 3 escadrons, 9 batteries d'artillerie, 1 bataillon du ...
Journal n°2981
du 4 mai 1915
frappés d'opposition.
Exploit de M. Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22 ...
Journal n°1181
du 22 février 1881
par M. Cholmondeley-Pennell 22 sur 22. PRIX A. PATTON, handicap. — Un Objet dArt, ajouté à
une poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 °I. sur les entrées. 3 pigeons.
1", 14x. Braithwaite-Wilson 9 sur ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 4 mai 2020, enregistré le nommé :
- R. B.n, né le 5 mars 1996 à Bagnols-sur-Cèze (France), de C. et de A. S., de nationalité ... prévention de l'infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code Pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 ... Citations à comparaître ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°3598
du 16 décembre 1926
communications du Gouvernement.
ART. 3.
La Session extraordinaire 'prendra fin le mercredi 22 décembre 1926.
ART. 4.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services- Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°3860
du 19 novembre 1931
tant
yiblemment espagnole de Chabrier. A. C.
Premier Avis
:Suivant acte sous seings privés en date à Monaco du 13 octobre 1931, enregistré le 14 octobre 1931,
f° r°, te 3, M. René RIGAMONTI ...
Journal n°3753
du 14 novembre 1929
.-M.), actuellement sans domicile ni résidence connus, a été citée à comparaître personnellement, le mardi 21 janvier 1930, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, sous la préventon d ...
Journal n°1364
du 23 septembre 1884
première fois en 1806 (L,22
de vingt-cinq ans et porté à quarante, puis concédé une deuxième fois, le 30 juin 1840, jusqu'au 31 décembre 1867, et enfin de nouveau prorogé de treille ans par la loi du 9 ...
Journal n°4409
du 23 avril 1942
charbon n'a aucune valeur et ne donne droit à aucune quantité de combustible.
ART. 2.
Les valeurs des 1.22 coupons n° 4 du mois d'avril, de couleur blanche, sont fixées, pour le mois d'avril, tomme suit ...
Journal n°2684
du 23 novembre 1909
entrée de 60 fr. — 1 pigeon à 26 mètres 1/4.
Lundi 20 décembre. — Prix de Cannes (handicap), 1,000 francs, ajoutés à une entrée de 60 fr. — 1 pigeon.
Mercredi 22 décembre. — Prix du Var (hand.), 1 ...
Journal n°4950
du 18 août 1952
complétant 14Ordminance Souveraine du 5 mars 1895, notamment coco qui concerne lit nomination, les attributions et la reSponsabilité des commissaires aux comptes ;
Vu l'Ordonnance Souveraine A? 3.167 du 29 ...
Journal n°0597
du 30 novembre 1869
. à l'Agence !lavas. rue J.-J. Rousseau. 3, et chez M. st-Hilaire. éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs. rue da f. Poissonnière. IO' L Nice. LIBRAIIIIK ...
Journal n°3000
du 14 septembre 1915
- Dans son audience du 9 septembre courant, te Tribunal correctionnel a prononcé les jugements suivants
R. M., domestique, née le Ter mars 1898, à Monaco, demeurant au Cap d'Ail (France), quinze jours de ...
Journal n°2254
du 17 septembre 1901
façon la plus imprévue et la plus inopportune. C'est ainsi que la nouvelle lamentable de la mort du Président de la République des Etats-Unis est arrivée à la veille de la réception magnifique que la ...
Journal n°4093
du 23 avril 1936
Chanoines Retz, Curé de Sainte-Dévote, Saint-Chartier, Curé de la Cathédrale, Dary, Curé de Saint-Martin, Durand, Loichot, Jollives et le R. P. Laurens. Curé de Saint-Charles.
14 à 2OE
3 à 6,
9 à 11 ...
Journal n°4683
du 17 juillet 1947
â l'itudienee du Tribunill Civil du 1 5 iulliet 1947. ,
384 JOURNAL DE MONACO Jeudi 17 Juillet 1947
ORDONNANCE SOUVERAINE
•^••••^^^
Ordonnance Souveraine n° 3.40 du 18 juillet 1947, actoor ...
Journal n°5542
du 20 décembre 1963
.101 du 7 décembre 1963 portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles (p. 1018).
Ordonnance Souveraine n° 3.102 du 12 décembre 1963 accordant l'honorariat à l'Architecte-Conservateur du Palais Princier ...
Journal n°3677
du 21 juin 1928
, sur la Police Municipale ;
Vu la Loi Municipale du 9 mai 1920 ;
.A_rreitona :
ARTICLE PREMIER.
A dater du 22 juin 1928, le prix de vente du pain est fixé comme suit :
Pain de consommation ...
Journal n°1587
du 1 janvier 1889
:
Réclames, 50 cent. la ligne; Annonces, gni cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
111onnce, le ler Janvier 18S9 PARTIE OFFICIELLE
Le Prince ...
Journal n°5441
du 15 janvier 1962
Cabinet Princier, la Comtesse de Baciocchi, Dame du Palais, Mme Tivey-Faucon, Dame d'Honneur de S.A.S. la Princesse, M. Louis Castellini, Seerétaire Général du Cabinet, M. Emile C^Ornet, Attaché de Presse ...
Journal n°3174
du 14 janvier 1919
, pour une question à mettre à l'ordre du jotr de la session extraordinaire.
M. Cioco. Ce n'est pas 'un projet de loi, c'est
un voeu. •
Proposition d'émission 'de tiMbres-posle.
« Pour marquer l ...
Journal n°5081
du 21 février 1955
date des 3-8 et 9 février 1955 ;
Arrêtons :
ARTle.111 PREIVI15R.
Sont désignés pour un an, à compter du 8 février 1955, pour faire partie do la Commission chargée de statuer sur les demandes de ...
Journal n°5872
du 10 avril 1970
monégasque dénommée « Cote d'Azur Bâtiment » en abrégé « C.A.B. » (p. 281).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
A vis de vacance d'emploi relatif au recrutement de 3 ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 novembre 2010, enregistré,
Le nommé :
C. G.
Né le 1er octobre 1949 à VARESE (Italie)
De R. et de B. C.
De nationalité italienne ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 novembre 2010, enregistré,
Le nommé :
C. G.
Né le 1er octobre 1949 à VARESE (Italie)
De R. et de B. C.
De nationalité italienne ...
Journal n°2119
du 21 février 1899
M. Félix Faure.
C'est M. Emile Loubet, président du Sénat, qui a été élu président de la République.
Né à Marsanne (Drôme), le 31 décembre 1838, M. Emile Loubet, docteur en droit et ancien avocat ...
Journal n°1566
du 7 août 1888
gre a gre pour ies autres toge tiuus
on s'abonne, pour la France, à Paris; à l'agence Huas, rue 1.4. Rousseau, 3, et aies 31, ÂBONNIIIII1NTS
iditeur de musique du conserv. Imp. et ...
Journal n°2153
du 10 octobre 1899
'observations en 15 stations. La moyenne annuelle la plus faible a été — 0°, 8 à Moedrudal ; la plus forte 5., 0 C. à Vestmannoe. A Stykkisholm, le maximum absolu de vingt-deux années d'observations a été 22., 9 en ...
Journal n°1820
du 20 juin 1893
audacieux commis dans la nuit du 9 au 10 juin à la gare de Monaco par le nommé Thémistocle Gervasio.
Cet individu, surpris vers 2 heures du matin par le sieur Rolland, homme d'équipe de garde à la gare ...
Journal n°2154
du 17 octobre 1899
inscrire sur les tableaux de recensement.
La chancellerie est ouverte au public, le matin de 9 heures et demie à 11 heures et demie, dans l'après-midi de 2 heures à 3 heures et demie.
Dans son audience ...
Journal n°4395
du 15 janvier 1942
'Ordonnance Souveraine du: 18 novembre 1917.-';
Vu l'a Convention ,Franco-Monégasque du 10 avril 1912, Promulguée .par l'Ordonnance. Souveraine, du 19 avril :1914 'les Avenants à la dite Convention des 9 juillet 1932 et ...
Journal n°3659
du 16 février 1928
'ordonnance du Prince Souverain ; le Docteur >Louët, Premier Médecin. M. Paul Noghès, Secrétaire particulier de la Princesse Héréditaire et du Prince Pierre s'était rendu à Nice au devant de Leurs Altesses ...
Journal n°4498
du 30 décembre 1943
-trois.
LOUIS.
Par le Prince :
Le Ministre Plénipotentiaire
Secrétaire d'État,
H. MAURAN.
Par Décision de S. A,. S. le Prince Souverain en date du 22 décembre 1943, des crédits sont .ouverts pour les ...
Journal n°4670
du 17 avril 1947
Sarclé. intérimaire (p. 225).
Ordonnance Souveraine n. 3.426, du II avril 1947, portant nomination d'un onclionnalre à titre provisoire (p.: 226).
Ordonnance Souveraine n+' 3.427, du 1.1 avril 1947 ...
Journal n°2617
du 1 septembre 1908
'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 191)7.
Pour le Greffier en chef, A. Cmco, c. g.
1 4 5
JOURNAL DE MONACO
AM. FRANÇOIS DAGNINO porte à S I la connaissance du public, de ses
nombreux ...
Journal n°4258
du 1 juin 1939
Ministre Plénipotentiaire
Secrétaire d'État,
H. MAURAN.
N° S•3O1 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 3 - No 4 - de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Sur le rapport ...
Journal n°0446
du 30 décembre 1866
les passer-en revue, sans nous arrêter aux détails. C'est d'abord la construction du nouveau quai de débarquement dû à la libéralité du Prince. On comprend les avantages immédiats de cette oeuvre ...
Journal n°2247
du 30 juillet 1901
'avenue de Monte Carlo.
Les débats, ouverts à 9 heures du matin, se sont prolongés jusqu'à 7 heures et demie du soir. Après la plaidoirie éloquente de Me Labori, M. de
Monicault„Ayocat général, a prononcé ...