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Journal n°4330
du 17 octobre 1940
solennelle de la Cour et des Tribunaux.
AVIS ÉT COMMUNIQUÉS:
Avis aux usagers du gaz.
vis relatif à l'irmnatrieulation dés véhicules automobiles.
Avis aux usagers du pétrole.
Avis concernant l ...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
SEADREAM S.A.M. - Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 euros - Siège social : c/o F.B. Management - 21, boulevard des Moulins - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'administration sur l'activité de la société pendant l'exercice social ouvert le 1er janvier 2022 et clos le 31 décembre 2022 ;
- Rapports des Commissaires aux ... aux administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation du résultat ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 et autorisation à renouveler aux ... Avis de convocation ... SEADREAM S.A.M. - Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 euros - Siège social : c/o F.B. Management - 21, boulevard des Moulins - Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
PORTDREAM S.A.M. - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : c/o F.B. Management - 21 boulevard des Moulins - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'administration sur l'activité de la société pendant l'exercice ouvert le 1er janvier 2022 et clos le 31 décembre 2022 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes ... administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation du résultat ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 et autorisation à renouveler aux administrateurs ... Avis de convocation ... PORTDREAM S.A.M. - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : c/o F.B. Management - 21 boulevard des Moulins - Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°5421
du 28 août 1961
Monaco » (p. 818).
HOPITAL.
Avis de Concours (p. 818).
Avis relatif au Service de garde des Plmrtnacies (p.' 818).
SERVICE DU LOGEAIENT. Locaux vacants (p. 818).
INFORMATIONS DIVERSES
A la ...
Journal n°4657
du 16 janvier 1947
Stiti
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Ministrê
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Qidennatices
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Mitti ... production directe ou après transformation industrielle, sont diminués de 5 p. 100,
Cette disposition s'aPplique aux produits qui, déjà livrés à la date d'entrée en vigueur du présent Arrêté, n'ont fait à ...
Journal n°6052
du 21 septembre 1973
des substances vénéneuses (p. 693).
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AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la .Fonction publique
Avis de vacance d'emploi relatif à 1111 poste de second de ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-84 du 14 février 2022 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 8.635 du 29 avril 2021 portant application de la loi n° 214 du 27 février 1936 portant révision de la loi n° 207 du 12 juillet 1935 sur les trusts, modifiée, fixant le montant des redevances d'accès aux informations du registre des trusts.
9 février 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le montant de la redevance instituée à l'article 7 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.635 du 29 avril 2021, susvisée, en application des dispositions de ... 9 février 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le montant de la redevance instituée à l'article 7 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.635 du 29 avril 2021, susvisée, en application des dispositions de l ... la loi n° 207 du 12 juillet 1935 sur les trusts, modifiée, fixant le montant des redevances d'accès aux informations du registre des trusts. ...
Journal n°7016
du 13 mars 1992
des relations avec les personnes qui assurent la charge effective et permanente des enfants.
c) La gestion
Elle doit envoyer à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale, dans la forme et suivant ...
Journal n°3298
du 22 mars 1921
-torpilleurs.
Le Prince et Sa suite ,ont débarqué au quai Sud aux environs de trois heures et se Kim rendus directement au Musée Océanographique pour assister à là cérémonie de la distribution des récompenses.
A 3 ...
Journal n°2285
du 22 avril 1902
DagnanBouveret
aûx
Raffaëlli
Meslé
Moullé
Maufra
Monniès
Guiguet
Prinet
ottin
Delachaux
Morrice
Tournès
Anquetin
Breslau
Boznanska
Marguery
Marguery
Marguery
Diémer
lesjeunes
Diémer
Pâris ... des ouvrages choisis pour la représentation publique devront assister aux répétitions de ces ouvrages, sans avoir droit à aucune indemnité pour leurs dépenses.
Tous les frais pour la représentation ...
Journal n°5507
du 19 avril 1963
inodifiarit et codifiant la législation relative aux conditions de location des lOcaux à usage d'habitation ;
Vu l'Ordonnance-Loi n° 674 du 3 novembre 1959, concernant l'Urbanisme, la Constructin et ,la ...
Journal n°3176
du 28 janvier 1919
. — Le défendeur au pourvoi est condamné aux frais de la procédure en révision.
ART. 4. — Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 31 mars 2022 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des cantines des établissements scolaires ».
’avis motivé émis le 16 mars 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, de la ... émis le 16 mars 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, de la modification ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 31 mars 2022 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, de la modification du traitement ...
Journal n°5036
du 12 avril 1954
liquidation. des Pensions de retraite des fonctionnaires et agents de la Sûreté Publique (p. 286).
Arrêté Ministériel n° 54-073 du 7 avril 1954 portant désignation des membres de. la Commission de liquidation ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
fonctionnaire en position de disponibilité
(p. 1169).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION DES SERVICES
JUDICIAIRES
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2015-7 du
11 mai 2015 mettant fin à un placement en ...