Rechercher un journal, un article
Journal n°4011
du 27 septembre 1934
, Adjoint à la Direction des Relations Extérieures, s'est rendu au Consulat d'Italie pour exprimer au Marquis Chiavari les félicitations du Gouvernement Princier à l'occasion de la naissance de la Princesse ...
Journal n°5306
du 15 juin 1959
Judiciaires, Président.
La Haute Assemblée a procédé à l'examen d'un projet d'Ordonnance-Loi portant modification de la Loi n° 497 du 25 mars 1949, relative aux conditions de location des locaux à usage d ...
Journal n°7082
du 18 juin 1993
dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules dans le secteur de Monte-Carlo à l'occasion de travaux d'utilité publique (p. 765).
AVIS ET ...
Journal n°3210
du 9 septembre 1919
authentique se rapportant aux pâturages. Cet acte est reproduit dans la Collection des Documents publiés par ordre de S. A. S. Albert Pr, Prince de Monaco, volume des Documents antérieurs au XV° siècle, publié ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
des sociétés agréées en vue de l'exercice de tout ou partie des activités visées à l'article 1" de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997, modifiée, relative à la gestion de portefeuilles et aux activités ...
Journal n°1717
du 30 juin 1891
succès témoigne du zèle du clergé de la paroisse et de la bonne direction des écoles.
La cérémonie s'est terminée par le Salut solennel du Saint Sacrement donné par le nouveau curé.
Le même jour, Mgr l ...
Journal n°8499
du 14 août 2020
SECRETARIAT ET SERVICES - Société Anonyme Monégasque au capital de 192.000 euros - Siège social : 11, boulevard Albert 1er – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
'administration sur l'activité de la société pendant l'exercice ;
˗ Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
˗ Lecture du Bilan et du compte de Pertes et Profits établis au 31 décembre 2019 ... d'administration sur l'activité de la société pendant l'exercice ;
˗ Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
˗ Lecture du Bilan et du compte de Pertes et ... Avis de convocation ... SECRETARIAT ET SERVICES - Société Anonyme Monégasque au capital de 192.000 euros - Siège social : 11, boulevard Albert 1er – Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°5895
du 18 septembre 1970
, autorisallon et approbation, 'des statuts d'une Association dénom-
mée «Là Famille des Cheminots de Monaco » 742).
MOIMII.M1.11%
MINISTÈRE 'D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique.
Avis de vacance d ...
Journal n°2130
du 2 mai 1899
, à deux heures du soir et jours suivants, s'il y a lieu, à la Villa des Lauriers, sise boulevard du Nord, à Monte Carlo, il sera procédé à la vente aux enchères publiques d'une grande quantité de ...
Journal n°5947
du 17 septembre 1971
Direction des Services Fiscaux.
ART, 2.
MM. le Secrétaire Général du Ministère d'État et le Directeur de la Fonction Publique sôrtt chargés,. chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent Arrêté ...
Journal n°6614
du 29 juin 1984
composition, à l'organisation et aux pouvoirs de l'organe d'administration : conseil d'administration ou comité directeur ;
5° - les conditions de modification des statuts ;
6° - la composition, s'il y ...
Journal n°5788
du 30 août 1968
(le Placement des Fonds (p. 649).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISrbts D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de vacance d'émplol relatif à' l'engagement d'une sténo-dactylographe dans un ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
S.A.R.L. BOOKVIDEO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, avenue de Fontvieille – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
compte de pertes et profits établis au 31 décembre 2018 ; approbation de ces comptes et quitus à donner à la gérance pour sa gestion ;
- Approbation des opérations visées à l'article 51-6 alinéa 2 du Code ... bilan et du compte de pertes et profits établis au 31 décembre 2018 ; approbation de ces comptes et quitus à donner à la gérance pour sa gestion ;
- Approbation des opérations visées à l ... Avis de convocation ... S.A.R.L. BOOKVIDEO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, avenue de Fontvieille – Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°4560
du 8 mars 1945
dmtistes
IDirection
éposés
modific
ation
deTexécution
Minâtre
forrriation
Einployés
Gonvernement
àux
Gonvernement
Ordoimance
règleraentant
ArrêtOtIS
xterieurs
Vul
ServicesSocialix
Auteus ... .
Le Syndicat des Employés de la Société Monégasque d'Electricité est autorisé.'
ART.
LeS Statuts dudit Syndicat,-telS filf,ils ont été déposés à la Direction- de-s- Services Sociaux; 'sent apProuvés ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Délibération n° 2023-103 du 19 juillet 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des admissions des étudiants en Institut de Formation en Soins Infirmiers et en Institut de Formation d'Aides-Soignants » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
de le déposer directement à l’Institut) ;
- validation du dossier ;
- convocation aux oraux et écrits ;
- constitution et organisation du jury ;
- gestion des concours ;
- résultats des admis ... électronique auprès du Délégué à la protection des données.
À cet égard, la Commission rappelle que la réponse à un droit d'accès doit intervenir dans le mois suivant la réception de la demande.
Par ailleurs, s ... Délibération n° 2023-103 du 19 juillet 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...