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Journal n°3720
du 28 mars 1929
dans la Principauté. Ordonnance Souveraine accordant l'exequatur à un
Consul
Arrêté ministériel approuvant les modifications aux statuts de la Société des Bains de Mer.
AVIS ET COMMUNIQUÉS ...
Journal n°6806
du 4 mars 1988
légale d'emploi accordée aux candidats de nationalité monégasque.
Avis de recrutement no 88-54 d'un chef de section au Service des navaux Publics.
La Direction de la Fonction Publique fait savoir qu ...
Journal n°6032
du 4 mai 1973
'ÉCONOMIE Administration des Domaines — Service du logement Locaux vacants (p. 313).
MAIRIE
Avis de presse relatif à une concession pour la vente de boissons hygiéniques (p. 313).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p ...
Journal n°7232
du 3 mai 1996
en Principau:é de Monaco, après l'âge de 18 ans accomplis.
690 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 mai 1996
Direction de la Fonction Publique.
Pour les conditions d'envoi des dossiers, se reporter aux ...
Journal n°5517
du 28 juin 1963
'Urbanisme, la Construction et la 'Voirie, relativement aux travaux exécutés dans les voies publiques (p. 573).
Ordonnance Souveraine tto 3.003 du 25 juin 1963 portant nomination des membres du Comité de là ...
Journal n°8009
du 25 mars 2011
. 507).
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction
Publique.
Avis de recrutement n° 2011-42 d’un Archiviste au Service des Prestations
Médicales de l’Etat (p. 507 ...
Journal n°6678
du 20 septembre 1985
° 8.393 du 13 septembre 1985 portant naturalisations monégasques (p. 972).
Arrêté Ministériel n° 85-545 du 12 septetnbre 1985 relatif aux prix des services de nettoyage de loCaux (p. 984)
Arrêté ...
Journal n°5341
du 15 février 1960
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Nrotre ... aux visites des Agents de la Direction des Services Fiscaux qui peuvent y effeetuer les vérifications jugées utiles. Ils sont tenus de fournir la main d'oeuvre ainsi que les balances, poids et ...
Journal n°2831
du 2 juillet 1912
Conseils Communaux consultés ;
Considérant qu'il importe de rappeler aux habitants les obligations les plus essentielles auxquelles ils sont assujettis en ce qui concerne la commodité et la propreté des ...
Annexes 1993
du 31 décembre 1993
'autres établissements ou moyens mis en oeuvre pour fournir de .1a nourriture préparée et des boissons pour la consommation, services de vente et promotion de spécialités culinaires; services de direction dans la gestion ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.733 du 1er juillet 2021 portant nomination d'un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Direction de l’Expansion Économique, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 1er juillet 2021.
Notre Secrétaire d ... Direction de l'Expansion Économique, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 1er juillet 2021.
Notre Secrétaire d ... Ordonnance Souveraine n° 8.733 du 1er juillet 2021 portant nomination d'un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...
Journal n°7164
du 13 janvier 1995
95-6 d'Une Seeréfelitr comptable au Service du
Cintre-ide Technique et de la Citrethtion fp. 28t.
DÉPARTE,11ENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Direction de r Ilabitat - Service du Loeernent. Locaux ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-732 du 11 décembre 2015 réglementant l’accès aux débits de boissons et aux établissements de restauration et de loisir la nuit du 31 décembre 2015
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.264 du 23 décembre 2002 relative aux activités privées de protection des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.264 du 23 décembre 2002 relative aux activités privées de protection des ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.338 du 13 novembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 novembre 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 novembre 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Ordonnance Souveraine n° 8.338 du 13 novembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...
Journal n°4156
du 17 juin 1937
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Dès que toutes les personnalités eurent pris place sur la tribune qui leur était réservée, la Musique de--la Garde. Républicaine, sous la direction du Commandant Dupont, exécuta l'Hymne Monégasque et la ...