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Journal n°5119
du 14 novembre 1955
'Organisation Municipale ;
Vu la Loi no 188 du 18 juillet 1934 relative aux Fonctiot3 Publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 421 du 28 juin 1951, constituant le Statut des Fonctionnaires et agents de l ...
Journal n°4672
du 1 mai 1947
'Officier de l'Instruction Publique qui leur ont été conférées par S. Exc. le Ministre de l'Education Nationale de la République Française.
Notre Secrétaire d'Etat, 'Notre Directeur des Services Judiciaires ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CESSION FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
MONACO S.A.R.L. » ayant son siège numéro 3, rue des Açores, à Monaco, le fonds de commerce de vente au détail de tous objets et articles régionaux, locaux, objets artisanaux, bazar, articles de plage ... MONACO S.A.R.L. » ayant son siège numéro 3, rue des Açores, à Monaco, le fonds de commerce de vente au détail de tous objets et articles régionaux, locaux, objets artisanaux, bazar, articles de plage ... Cessions de Commerces ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CESSION FONDS DE COMMERCE - Première Insertion ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CESSION FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
MONACO S.A.R.L. » ayant son siège numéro 3, rue des Açores, à Monaco, le fonds de commerce de vente au détail de tous objets et articles régionaux, locaux, objets artisanaux, bazar, articles de plage ... MONACO S.A.R.L. » ayant son siège numéro 3, rue des Açores, à Monaco, le fonds de commerce de vente au détail de tous objets et articles régionaux, locaux, objets artisanaux, bazar, articles de plage ... Cessions de Commerces ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CESSION FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion ...
Journal n°5429
du 23 octobre 1961
Direction des Services Fiscaux (p. 958).
Ordonnance SOuveraine n° 2.652 du 6 Octobre 1961 modifiant les taux de la taxe unique sur le vins (p. 958).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 61-318 du ...
Journal n°5355
du 23 mai 1960
›,dactylOgraphe au Cabinet dé S.A.S. le Prince Souverain (p. 420).
AVIS ET COMMUNIQUÉS DIRECTION DE LA MAIN-D'EEUVRE ET DES EMPLOIS.
Circulaire n° 60-21 précisait les taux minima des salaires horaires du personnel ...
Journal n°6087
du 24 mai 1974
'ÉTAT
Secrétariat Général
Communiqué relatif la Médaillé du Travail (p. 392). Direction de la Fonction publique
Avis de vacance d'emploi relatif à un poste de géotnétre contractuel au Service des Travaux publics ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
Direction des Ressources
Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, avant le
13 août 2010, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre,
- deux extraits de leur acte de naissance,
- un ...
Journal n°5920
du 12 mars 1971
mars 1971 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures (p. 180).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Ponction Publique
Avis de vacance d'emploi relatif à l ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
promotion au grade de Lieutenant-Colonel de la Compagnie
des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain (p. 2335).
Ordonnance Souveraine n° 4.544 du 6 novembre 2013 déclarant
d’utilité publique les ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
S.A.R.L. BOOKVIDEO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, avenue de Fontvieille - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
pertes et profits établis au 31 décembre 2020 ; approbation de ces comptes et quitus à donner à la gérance pour sa gestion ;
- Approbation des opérations visées à l’article 51-6 alinéa 2 du Code de ... et du compte de pertes et profits établis au 31 décembre 2020 ; approbation de ces comptes et quitus à donner à la gérance pour sa gestion ;
- Approbation des opérations visées à l'article 51 ... Avis de convocation ... S.A.R.L. BOOKVIDEO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, avenue de Fontvieille - Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
S.A.R.L. BOOKVIDEO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, avenue de Fontvieille – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
profits établis au 31 décembre 2019 ; approbation de ces comptes et quitus à donner à la gérance pour sa gestion ;
- Approbation des opérations visées à l'article 51-6 alinéa 2 du Code de commerce ... de pertes et profits établis au 31 décembre 2019 ; approbation de ces comptes et quitus à donner à la gérance pour sa gestion ;
- Approbation des opérations visées à l'article 51-6 alinéa 2 du ... Avis de convocation ... S.A.R.L. BOOKVIDEO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, avenue de Fontvieille – Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°7648
du 23 avril 2004
réglementant la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public (p. 627).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Avis de ...
Journal n°5469
du 30 juillet 1962
'occasion de la manipulation et du transport des matières radioactives.
Les personnes désireuses d'obtenir des précisions sur ces prescriptions sont priés de s'adresser soit au Greffe Général, Direction des ...
Journal n°3861
du 26 novembre 1931
masculin capital du Plancher des Vaches. Personne assurément ne s'aviserait de s'en plaindre.
Avec ses façons nettement personnelles, ses accès de modernisme aigu, et sa drôlerie désabusée. la vivante ...