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Journal n°8582 du 18 mars 2022
Tour de garde des Médecins - 2ème trimestre 2022.
Avril Mai Juin 1 V Dr Perriquet 1 D Dr Castier 1 M Dr Marquet 2 S Dr Perriquet 2 L Dr Leandri 2 J Dr De Sigaldi 3 D Dr David ... .4pt 0cm 3.4pt 0cm;height:3.0pt'> L border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;background: #939393;padding:3.4pt 0cm 3.4pt .55pt;height:3.0pt'> Dr Leandri border-bottom:solid black 1 ...
Journal n°8414 du 28 décembre 2018
Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2019.
Burghgraeve 3 D Dr Miniconi 3 D Dr Sauser 4 V Dr Rouge 4 L Dr David 4 L Dr Rouge 5 S Dr Rouge 5 M Dr De Sigaldi 5 M Dr De Sigaldi 6 ... ;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:3.7pt 1.4pt 3.7pt 0cm;height:13.35pt'> L none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:3.7pt 0cm 3.7pt 0cm;height:13.35pt ...
Journal n°8479 du 27 mars 2020
Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 2020.
Avril Mai Juin 1 M Dr David 1* V Dr Leandri 1* L Dr Leandri 2 J Dr Perriquet 2 S Dr Marquet 2 M Dr David 3 V Dr Killian 3 ... .0pt'> L none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:2.85pt 0cm 2.85pt 0cm;height:3.0pt'> Dr Leandri border-top:none;padding:2.85pt 0cm 2.85pt 0cm;height:3.0pt'> 2 border ...
Journal n°8491 du 19 juin 2020
Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2020.
Sauser 3 L Dr Sauser 3 J Dr Perriquet 4 S Dr Sauser 4 M Dr Miniconi 4 V Dr Rouge 5 D Dr Killian 5 M Dr Rouge 5 S Dr Rouge 6 L ... '> L none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:5.65pt 0cm 5.65pt 0cm;height:3.0pt'> Dr Sauser border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:5 ...
Journal n°8505 du 25 septembre 2020
Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2020.
Octobre Novembre Décembre 1 J Dr Perriquet 1* D Dr Burghgraeve 1 M Dr Sauser 2 V Dr Rouge 2 L Dr Leandri 2 M Dr Rouge 3 S Dr ... cm 5.1pt 0cm; height:3.0pt'> L none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.95pt 2.85pt 5.1pt 0cm;height:3.0pt'> Dr Leandri border-bottom:solid black 1.0pt ...
Journal n°8635 du 24 mars 2023
Tour de garde des Médecins - 2ème trimestre 2023.
Avril Mai Juin 1 S Dr David 1 L Dr Leandri 1 J Dr De Sigaldi 2 D Dr Perriquet 2 M Dr Perriquet 2 V Dr Killian 3 L Dr Rouge ... .4pt 3.4pt 0cm;height:12.65pt'> 1 none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; background:#939393;padding:3.4pt 0cm 3.4pt 0cm;height:12.65pt'> L border-bottom:solid black 1.0pt ...
Journal n°8647 du 16 juin 2023
Tour de garde des Médecins - 3ème trimestre 2023.
Juillet Août Septembre 1 S Dr David 1 M Dr David 1 V Dr Rouge 2 D Dr Perriquet 2 M Dr Burghgraeve 2 S Dr Rouge 3 L Dr Killian ... ; background:white;padding:3.4pt 0cm 3.4pt 0cm;height:3.0pt'> L none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid windowtext 1.0pt; padding:3.4pt 0cm 3.4pt 0cm;height:3.0pt'> Dr Killian none ...
Journal n°8012 du 15 avril 2011
Délibération n° 2011-18 du 14 février 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Immatriculation au Service des Prestations Médicales de l’Etat» du Service des Prestations Médicales de l’Etat
Vu la Constitution ; Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole ... Vu la Constitution ; Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole ...
Journal n°8335 du 23 juin 2017
Délibération n° 2017-88 du 17 mai 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la paie des salariés » présenté par l'Office de la Médecine du Travail.
Vu la Constitution ; Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ; Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ... Vu la Constitution ; Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ; Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ...
Journal n°8465 du 20 décembre 2019
Délibération n° 2019-180 du 20 novembre 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la messagerie électronique professionnelle Exchange », dénommé « Outlook » exploité par la Direction des Réseaux et Systèmes d'Information présenté par le Ministre d'État.
Vu la Constitution ; Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ; Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ... Vu la Constitution ; Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ; Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ...
Journal n°8195 du 17 octobre 2014
Délibération n° 2014-95 du 10 juin 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des élèves de l’Académie de Musique et de théâtre, Fondation Prince Rainier III - Conservatoire de la Ville de Monaco », dénommé « DUONET » présenté par la Commune de Monaco
Vu la Constitution ; Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ; Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ... Vu la Constitution ; Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ; Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ...
Journal n°8667 du 3 novembre 2023
Décision de S.E. M. le Ministre d’État en date du 25 octobre 2023 portant sur la mise en œuvre, par le Secrétariat Général du Gouvernement, de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des outils de travail collaboratif ».
la protection des informations nominatives ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ; Vu l ... Vu la Constitution ; Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ; Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ...
Journal n°8001 du 28 janvier 2011
Délibération n° 07-21 du 20 mars 2007 portant avis favorable avec réserve sur la demande présentée, en régularisation, par le Ministre d’Etat, relative au traitement automatisé ayant pour finalité «Constitution du dossier employeur» de la Direction du Travail
Vu la Constitution ; Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe, amendée, entrée en vigueur par les ordonnances souveraines du 15 ... Vu la Constitution ; Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe, amendée, entrée en vigueur par les ordonnances souveraines du 15 ...
Journal n°7759 du 9 juin 2006
Appel à Candidature d'un Economiste à Genève
Le Gouvernement princier fait connaître que l'Organisation des Nations Unies recrute. L'avis de recrutement ci-dessous est réservé aux personnes de nationalité monégasque, dans le cadre des pays ... Le Gouvernement princier fait connaître que l'Organisation des Nations Unies recrute. L'avis de recrutement ci-dessous est réservé aux personnes de nationalité monégasque, dans le cadre des pays ...
Journal n°8084 du 31 août 2012
Délibération n° 2012-100 du 25 juin 2012 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par la Commune de Monaco relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l’attribution du prix du public lors du concours international des feux d’artifice pyromélodiques de Monaco »
Vu la Constitution ; Vu la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ; Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ... Vu la Constitution ; Vu la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ; Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ...

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Version 2018.11.07.14