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Journal n°7855
du 11 avril 2008
AVIS DE CONVOCATION - S.A.M D'ETUDES THERAPEUTIQUES VETERINAIRES "SOMET"
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 5, rue de l'Industrie - Monaco
Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le vendredi 25 avril 2008, à 10h30 dans les locaux de ALLEANCE AUDIT Sam, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Lecture du bilan et du compte de pertes et profits de l'exercice clos...
- Lecture du bilan et du compte de pertes et profits de l'exercice clos...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
AVIS DE CONVOCATION - BUSINESS AIDES ASSOCIATES
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : Le Roqueville - 20, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Les actionnaires de la SAM BUSINESS AIDES ASSOCIATES sont convoqués au siège social en assemblée générale ordinaire le lundi 28 avril 2008 à 14h00, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- rapport du Conseil d'Administration sur l'exercice social clos le 31 décembre 200...
- rapport du Conseil d'Administration sur l'exercice social clos le 31 décembre 200...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
ASSOCIATION "MONACO DESERTS REVE ET PASSION"
L'association a pour objet : soutenir ses membres pour leur participation à des épreuves de sports mécaniques, notamment des rallyes-raids, et les aider dans la recherche de sponsors, promouvoir l'image de la Principauté et de la femme dans ce type d'épreuve et permettre une participation dans le...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
Fonds commun de placement - Valeur liquidative
Ordonnance n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°7856
du 18 avril 2008
CENT CINQUANTE ET UNIÈME ANNÉE - N° 7.856 - Le numéro 1,72 € VENDREDI 18 AVRIL 2008
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P....
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P....
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Décision portant nomination d'un Curé à la Paroisse Saint-Charles
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 523 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Vu le canon 523 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.609 du 9 avril 2008 modifiant l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la circulation routière (Code de la route), modifiée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 578 du 23 mai 1952 rendant exécutoire la convention internationale sur la circulation routière, signée à Genève le 19 septembre 1949 ;
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 578 du 23 mai 1952 rendant exécutoire la convention internationale sur la circulation routière, signée à Genève le 19 septembre 1949 ;
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.610 du 9 avril 2008 portant désignation des membres du
Conseil Scientifique de l'association dénommée "Institut du Droit Economique de la Mer"
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les Associations ;
Vu les statuts de l'association dénommée "Institut du Droit Economique de la Mer", approuvés par l'arrêté ministériel n° 84-394 d...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les Associations ;
Vu les statuts de l'association dénommée "Institut du Droit Economique de la Mer", approuvés par l'arrêté ministériel n° 84-394 d...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.611 du 9 avril 2008 portant nomination d'une Sténodactylographe dans les établissements d'enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.612 du 9 avril 2008 portant nomination d'une Aide maternelle dans les établissements d'enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.613 du 9 avril 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Franco, Mario, Danilo REPETTO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Franco, Mario, Danilo REPETTO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.614 du 9 avril 2008 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Brenda, Ann RISK, épouse REPETTO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Madame Brenda, Ann RISK, épouse REPETTO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-196 du 10 avril 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ENDEAVOUR INTERNATIONAL MANAGEMENT SERVICES S.A.M.", au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ENDEAVOUR INTERNATIONAL MANAGEMENT SERVICES S.A.M", présentée par le fondateur;
Vu l'acte en brevet contenant les statut...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ENDEAVOUR INTERNATIONAL MANAGEMENT SERVICES S.A.M", présentée par le fondateur;
Vu l'acte en brevet contenant les statut...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-197 du 10 avril 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "FELIX POTIN MONACO", au capital de 152.000 €
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "FELIX POTIN MONACO" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
V...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "FELIX POTIN MONACO" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
V...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-198 du 10 avril 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
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Version 2018.11.07.14