Rechercher un journal, un article
Journal n°2937
du 30 juin 1914
de la future épouse, consistant uniquement dans divers effets à son usage personnel, et 20 à une somme de quarante-huit mille francs, donnée,
Récapitulation des
c) c)
Ln c9
CD
CD
7.9 ...
Journal n°2731
du 4 octobre 1910
des Révoires ;
Vu le nouveau plan de la Direction des Travaux Publics du ler avril 1910, établi à la suite des observations présentées à l'enquête ouverte du 22 janvier au 5 février 1910 sur le plan ...
Journal n°5446
du 19 février 1962
).
Arrêté Municipal n° 62-11 du 9 février 1962 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulailon des piétons à l'occasion de la « Ronde Internationale de la Ville de ...
Journal n°4188
du 27 janvier 1938
défaut de certificat de capacité. 100 francs d'amende pour refus de s'arrêter. 3 francs d'amende pour circulation dans un sens interdit.
D. C -H., né le 19 avril 1896, à Menton (A.-M.). y demeurant. — I ...
Journal n°3910
du 3 novembre 1932
chaque mois.
DIRECTION et R#DACTION:
au Ministèreld'Etat
ADMINISTRA-1110N
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS
Annonces z 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
la prévention d’infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général ... la prévention d’infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général ...
Journal n°8055
du 10 février 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-59 du 2 février 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
: saoudienne. Passeport n° : a) C 1415363 [délivré le 21.5.2000 (16/2/1421H)], b) E 839024 (délivré le 3.1.2004, arrivé à expiration le 8.11.2008). Renseignement complémentaire : localisé en Arabie saoudite (en ... : saoudienne. Passeport n° : a) C 1415363 [délivré le 21.5.2000 (16/2/1421H)], b) E 839024 (délivré le 3.1.2004, arrivé à expiration le 8.11.2008). Renseignement complémentaire : localisé en Arabie saoudite (en ...
Journal n°0502
du 2 février 1868
.
0
.0 f=
25 Janvier 758 63 2 » 12 ' 6 5 67 serein
26 — 753 22 5 » 12 5 9 8 61 nuageux
27 — 758 07 5 2 14 4 12 2 48 serein
28 — 765 55 1 6 12 3 7 » 62 id.
— 760 26 2 4 12 » 8 ...
Journal n°7496
du 25 mai 2001
BANQUE DE GESTION EDMOND DE ROTHSCHILD MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 12.000.000 d'euros
Siège social "Les Terrasses" - 2, avenue de Monte-Carlo - Monte-Carlo
BILAN AU 31 DECEMBRE 2000
ACTIF
2000
1999
Caisse, Banques Centrales, C.C.P.
9 158 922,67
9 565 448,79
Créances sur les établissements de crédit
357 810 668,20
326 079 970 ...
BILAN AU 31 DECEMBRE 2000
ACTIF
2000
1999
Caisse, Banques Centrales, C.C.P.
9 158 922,67
9 565 448,79
Créances sur les établissements de crédit
357 810 668,20
326 079 970 ...
Journal n°3353
du 11 avril 1922
sommes restant -à recouvrer, .à reporter au Budget de l'exercice suivant.
En dépense :
° Les articles de dépenses du Budget ; 9° Le montant des crédits ;
3Q Le montant des sommes _payées sur ces ...
Journal n°2808
du 30 janvier 1912
accepter et à porter la Médaille Commémorative de la Campagne de 1870-1871 qui lui a été accordée par M. le Ministre de la Guerre de la République Française.
Par Ordonnance Souveraine en date du 22 janvier ...
Journal n°3807
du 20 novembre 1930
.
DIRECTION et REDACTION : au leisniistère d'Ita.t
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco. place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions. on traite ...
Journal n°2873
du 22 avril 1913
, on traite de gré à gré.
Un an, 1» fr.; Six mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements parlent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°5550
du 14 février 1964
Monaco » (p. 126).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 64-3 du 3 février 1964 réglementant la &eu-lotion et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d ...
Journal n°3849
du 3 septembre 1931
.
DIRECTION et 4EDACTION:
au Ministeri d'État
• ADMINISTRAtION :
à l'Imprimerie de Monaco, Olaoe de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres Insertions, on traite de ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
La Semaine en Principauté
Bensmana, contrebasse. Au programme : Mozart.
Le 3 février, à 20 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre - « Mozart à Monaco ... Bensmana, contrebasse. Au programme : Mozart.
Le 3 février, à 20 h,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre - « Mozart à Monaco ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
Tableau de l'Ordre des Pharmaciens
(au 1er juillet 2002)
) Pharmaciens hospitaliers :
2
SBARRATO Sylvaine, épouse Maricic
Centre hospitalier Princesse Grace
18.04.1984
3
JOBARD Evelyne
Centre Cardio-Thoracique
22.06.1987
5
SILLARI Antonio
Centre d ... ) Pharmaciens hospitaliers :
2
SBARRATO Sylvaine, épouse Maricic
Centre hospitalier Princesse Grace
18.04.1984
3
JOBARD Evelyne
Centre Cardio-Thoracique
22.06.1987
5
SILLARI Antonio
Centre d ...
Journal n°2746
du 10 janvier 1911
. Cioco, c. g.
MONT-DE-PIÉTÉ DE MONACO
VENTES
L'Administration du Mont - de - Piété a l'honneur d'informer le publie qu'il sera' procédé, le mercredi
18 janvier 1911, de 9 heures du matin à midi et ...
Journal n°7709
du 24 juin 2005
comme un paiement d'intérêts au sens
du paragraphe 1, points (c) et (d).
5. Le pourcentage visé au paragraphe 1, point (d)
et au paragraphe 3 est égal à 25 % après le 31 décem-
bre 2010.
6. Le ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-608 du 26 novembre 2007 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance "AUXIA" à la compagnie d'assurance "AUXIA" (ex. MEDERIC VIE).
les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-262 du 22 avril 2002 autorisant la ... 9 ... les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-262 du 22 avril 2002 autorisant la ...
Journal n°7474
du 22 décembre 2000
Vente aux Enchères Publiques après saisie et surbaisse de mise à prix du Navire "Gaerfield F" -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- jauge 5,44 tonneaux - poids 3.200 kg construit en 1979 à Vintimille (ITALIE) - 2 moteurs "Crusader" - puissance effective : 350 CV chacun et fiscal : 263 CV chacun - VHF de marque Icon - radio cassette ... - jauge 5,44 tonneaux - poids 3.200 kg construit en 1979 à Vintimille (ITALIE) - 2 moteurs "Crusader" - puissance effective : 350 CV chacun et fiscal : 263 CV chacun - VHF de marque Icon - radio cassette ...
Journal n°7539
du 22 mars 2002
Société en Commandite Simple
dénommée "Pia LOMBARD MARTIN et Cie"
anciennement "WYBRECHT et Cie"
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
.000 F de capital ou 160 parts à Mme Pia LOMBARD MARTIN,
"- et à raison de 40.000 F de capital ou 40 parts à M. LOMBARD MARTIN".
3°) Et il a été convenu de convertir le capital de la société en ... .000 F de capital ou 160 parts à Mme Pia LOMBARD MARTIN,
"- et à raison de 40.000 F de capital ou 40 parts à M. LOMBARD MARTIN".
3°) Et il a été convenu de convertir le capital de la société en ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-384 du 26 juillet 2004 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Commis-comptable à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ... .
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Société en commandite simple
dénommée
"GUARNACCIA et Cie" -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
, avenue des Fleurs à Saint Jean Cap Ferrat (Alpes Maritimes), ont cédé au profit de Mlle Clara BASSANELLI, secrétaire, demeurant à Monte Carlo, 24, boulevard d'Italie, qui les a acquises en qualité d ... , avenue des Fleurs à Saint Jean Cap Ferrat (Alpes Maritimes), ont cédé au profit de Mlle Clara BASSANELLI, secrétaire, demeurant à Monte Carlo, 24, boulevard d'Italie, qui les a acquises en qualité d ...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-26 du 20 janvier 2003 fixant l'assiette des cotisations dues aux organismes sociaux pour les garde-malades et les auxiliaires de vie.
gens de maison, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'Office de la Médecine du Travail, modifiée ;
Vu l ... gens de maison, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'Office de la Médecine du Travail, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-531 du 26 septembre 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Technicien en télécommunication à la Direction de la Sûreté Publique.
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-533 du 26 septembre 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Attaché à la Direction de l’Habitat.
au sein d’un Service de l’Administration Monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix ... au sein d’un Service de l’Administration Monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-534 du 26 septembre 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chargé de Mission à la Commission de Contrôle des Activités Financières.
acquise au sein de l’Administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à ... acquise au sein de l’Administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à ...
Annexes 1995
du 31 décembre 1995
1994).
e mande formée le 26 juin 1991 par la société KABUSIIIKI KA !SUA ACE DENKEN dont le siège est à TOKYO (Japon), 12-9, Higashi-Ueno 3-chotne. Taito-ku,
Pour : "Appareil de transport et. de ...
Journal n°6344
du 27 avril 1979
janvier 1979 au titre n'activités potir lesquelles l'optiOn n'est plus ouverte (p. 358).
Ordonnancé Souveraine n° 6..535 du 20 avril 1979 fixant lès candi-110e d'application dé l'article 3, allitéa'c ...