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Journal n°8063
du 6 avril 2012
123,5 m)
• tarif «B» 2,11 E
(soit une «chute» de 0,2 E tous les 98,0 m)
• tarif «C» 2,26 E
(soit une «chute» de 0,2 E tous les 91,3 m)
- Marche lente/Heure à disposition 41,50 E
(dont 2 ...
Journal n°1424
du 17 novembre 1885
;
34 petites-filles, dont 3 veuves, 22 mariées, 9 céliba-
taires.
47 petits-fils, dont 4 veufs, 26 mariés, 17 célibataires; 43 arrière-petites-filles, dont 2 mariées, 41 célibataires; 49 arrière ...
Journal n°3662
du 8 mars 1928
16 h. 3o, à bord du paquebot. Ils ont été reçus par le Capitaine Andenberg, qui leur a fait les honneurs du bord. M. Benedetti, Préfet, et plusieurs personnalités du département des Alpes ...
Journal n°3638
du 22 septembre 1927
-mêmes.
OR14IRE DU JOUR
10 Augmentation du capital social; modalités de cette augmentation ; pouvoirs à conférer au Conseil d'Administration ;
; 20 Modifications à apporter aux Statuts ;articles 56-9-22-25-26 ...
Journal n°4852
du 2 octobre 1950
, avocat, économiste et Mme; M. Welinder, professeur à l'Université de Lund.
MM. Van Houtte, ministre des Finance (Belgique), Mme et M110; Hom, commissaire gouvernemental à la Banque du Ç,ongo Belge ...
Journal n°1710
du 12 mai 1891
n° 478, primitivement fixé à 9 h. 5 du matin, de Monaco, arrivée à Nice à 9 h. 45.
Ce train partira de Monaco à 8 h. 34 pour arriver à Nice à 9 h. 14, ce qui permettra aux habitants de la ...
Journal n°0652
du 20 décembre 1870
'Ordonnance rendue sur r3quête par M. le Président du Tribunal supérieur de la Principauté à la date du 26 novembre dernier et sur la mise à prix fixée par M. l'Avocat Général,
Il sera procédé le vingt-neuf décembre ...
Journal n°2833
du 16 juillet 1912
Monte Carlo, le vendredi 19 juillet, à 4 heures de l'après-midi ;
A l'Asile de la Condamine, le samedi 20 juillet, à 9 heures et demie du matin ;
A l'Asile de Monaco, le lundi 22 juillet, à 9 heures ...
Journal n°6269
du 18 novembre 1977
Souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 J'in 1961, n° 2,951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964 ...
Journal n°3410
du 15 mai 1923
.
DISSOLUTION de SOCIÉTÉ
D'un acte sons seing privé, en date à Monaco du premier niai mil neuf cent vingt-trois, enregistré le 2 mai
1923, fo 3 vo, c. 3, reçu 32 fr. 1.- 1 33 fr.,
Entre M. Charles ...
Journal n°1515
du 16 août 1887
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. hop. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du ...
Journal n°3772
du 20 mars 1930
'article 3 de l'Arrête. dè S. Etc. M. le Ministre d'Etat de la Principauté dé Monaco:du 4 mars 1930.
Aux termes d'un 'aéré reçu en brevet per Me Auguste Settirtio, notai re à Mno a én, le 22 février ...
Journal n°0810
du 30 décembre 1873
France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, BONNEM UNIS .
Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°1549
du 10 avril 1888
; à l'Agence Rayas, rue, .i..1..110wiseau, 3, it aies M. St-Hilaire, ABONNEMENTS
éditeur de musique du Conserv. Inip. et directeur du Comptoir satire des;e!ompositenrs,rlis dU t. Poissonnière, IO ...
Journal n°4500
du 13 janvier 1944
'Ordonnance Souveraine du 18 novembre 1917 ;
Vu la Convention Franco-Monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, , les ...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Loi n° 1.242 du 6 novembre 2001 portant fixation du Budget Général de l'exercice 2001 (Rectificatif)
ordinaires (Etat "B") et 1.570.424.000 F pour les dépenses d'équipement et d'investissements (Etat "C").
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la ... ordinaires (Etat "B") et 1.570.424.000 F pour les dépenses d'équipement et d'investissements (Etat "C").
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées ... Loi n° 1.242 du 6 novembre 2001 portant fixation du Budget Général de l'exercice 2001 (Rectificatif) ...
Débats 1941
du 31 décembre 1941
ligne directe, page
70 Projet de Loi renouvelant là délégation du pouVOir législatif donnée à P Autorité Souveraine : Page 3. ,— Budget dé l'Exercice 1941
Rapport de iNt. le Conseiller de-. Gour ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-353 du 26 juillet 2000 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement intégral des indemnités journalières en cas d'hospitalisation.
journalières en cas d'hospitalisation le plafond du quotient familial est fixé à 9.880 F à compter de la date de publication du présent arrêté.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics ... remboursement intégral des indemnités journalières en cas d'hospitalisation le plafond du quotient familial est fixé à 9.880 F à compter de la date de publication du présent arrêté.
Art. 2.
Le ...
Journal n°0497
du 29 décembre 1867
Paradis, eu coin du Jardin Publie. Trois Mois 3 id.
en traite de gré à gré pour les autres insertion Pour l'ivrismniert les frais de pnste PR SUS.
Les abonnements comptent do ier et du 1G (1c chaque ...
Journal n°3290
du 1 février 1921
Tanger, jockey, sans domicile fixe et dont la résidence actuelle est inconnue, a été cité à comparaître personnellement le mardi 22 février 1921, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de ...
Journal n°2931
du 19 mai 1914
conception, et c'est un plaisir, dont les plus difficiles sont rarement
1 0 9
JOURNAL DE MONACO 3
lassés, d'entendre une exécution aussi soignée et aussi variée.
L'ouverture de Coriolan met en présence ...
Journal n°0020
du 10 octobre 1858
PREMIÈREAnnée
N" 20
'
2,a'Wâ a2
A130»LUENTS
UN AN.SIX MOIS TROIS MOIS.
12 francs . G » . 3 »
OBSERVATIONS MÉTÉOROLOGNILES FAITES ./1 MONACO, DU 3 AU .9 OCTOBRE
DATES THERMOMETRE ...
Journal n°7293
du 4 juillet 1997
Palais à Monaco, le neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. IVIARQuEr.
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 97-54 du 26 juin 1997 ...
Débats 1922
du 31 décembre 1922
41161%lrebT3B.ZiriM
JOURNAL. DE MONACO
Comptes rendus Sténographiques des Séances du Conseil National
SESSION EXTRAORDINAIRE
Séaqce du 9 Décembre 1921
Sont présents : M. Eugène Marquet ...
Journal n°2675
du 21 septembre 1909
disposition à partir du 22 septembre pour la vente de leurs produits pendant la récolte de 1909.
Un droit de place de 0 fr. 25 par mètre carré sera perçu sous le contrôle de la Police M unicipare.
Le Maire ...
Journal n°1214
du 18 octobre 1881
Saints-Pères, 1.
À Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna
l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ...
Journal n°0685
du 8 août 1871
aux réclamations ultérieures.
Fait à Monaco, le 3 août 1871.
Le Maire, GASTALDY.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO. Arrivées du 31 juillet au 6 Août 1871
MENTON. b. Louis Désiré, français, c. Roquette ...
Journal n°4533
du 31 août 1944
-
26, avenue de la Costa, Monte-Carlo
Cession de Fonds de Commerce
(DeuXième Insertion)
Aux termes d'un acte reçu par Me Settitno, Notaire à Monaco, soussigné, le 3 août 1944, Mme Vera MERCATALI ...
Journal n°2579
du 10 décembre 1907
délivrés aux familles d'au moins quatre personnes.
Commentaires sur la législation du divorce
L'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, introduisant le divorce dans la législation de la Principauté, a ...
Journal n°4528
du 27 juillet 1944
visés à l'article 5 ci-dessus, effectués par un commerçant lorsque ce commerçant n'est pas assujetti à la taxe de 9 p. 100.
§ 3. Suspension du payement de la taxe.
ART. 9.
Peuvent être effectuées en ...