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Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-527 du 17 octobre 2013 fixant le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l’exercice 2012-2013
1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-595 du 27 octobre 2011 fixant le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l’exercice 2010-2011
octobre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux est fixé à 97.053.000 € pour l’exercice 2010-2011.
Art. 2.
Le ... octobre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux est fixé à 97.053.000 € pour l’exercice 2010-2011.
Art. 2.
Le ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-654 du 29 octobre 2015 fixant le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l’exercice 2014-2015
1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-660 du 29 octobre 2015 fixant le montant de la somme à affecter au fonds d’action sociale de la Caisse Autonome des Retraites au titre de l’exercice 2015-2016
, le montant et les conditions d’attribution des aides sociales exceptionnelles prévues par l’article 31 ter de la loi n° 455 du 27 juin 1947, modifiée, susvisée ;
Vu les avis émis respectivement les 22 ... , le montant et les conditions d’attribution des aides sociales exceptionnelles prévues par l’article 31 ter de la loi n° 455 du 27 juin 1947, modifiée, susvisée ;
Vu les avis émis respectivement les 22 ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-610 du 19 octobre 2012 fixant le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l’exercice 2011-2012
1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°7937
du 6 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-562 du 30 octobre 2009 fixant le montant de la somme à affecter au fonds d’action sociale de la Caisse Autonome des Retraites au titre de l’exercice 2008-2009
, le montant et les conditions d’attribution des aides sociales exceptionnelles prévues par l’article 31 ter de la loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, modifiée ;
Vu les avis émis respectivement les 22 ... , le montant et les conditions d’attribution des aides sociales exceptionnelles prévues par l’article 31 ter de la loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, modifiée ;
Vu les avis émis respectivement les 22 ...
Journal n°7937
du 6 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-563 du 30 octobre 2009 fixant le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l’exercice 2008-2009
1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-584 du 9 octobre 2014 fixant le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l’exercice 2013-2014
1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°6342
du 13 avril 1979
. Eugène. Debernardi, Président de l'a.m.p.n. a rappèlé que la Éole prôtégée s'étend sur 250.000 m2 devant les plages du Larvotto; Par des fonds allant, vers le large, à 40 métres.
« Cette zone protégée, a ...
Journal n°4688
du 14 août 1947
demande à satisfaire par priorité contre remise concomittante et immédiate de T.A.T.
« Toutefois, le réapprovisionnement des entreprises en articles mentionnés à l'annexe 11 de l'Arrêté Ministériel du 23 ...
Journal n°5760
du 16 février 1968
nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Francfort (p. 134).
Ordonnance Souveraine no 3.960 du 12 février 1968 sur le reclas sentent social des délinquants (p. 134).
Ordonnance Souveraine no 3 ...
Journal n°2602
du 19 mai 1908
ancienne des Compagnies d'Assurances contre le Vol.
Assurances contre le vol arec effraction, escalade ou usage de fausses clefs. Contre le vol, précédé ou suivi d'assassinat ou de tentative d ...
Journal n°4811
du 19 décembre 1949
.
Etat semestriel — hiventaire — Fonds de réserve
Répartition des bénéfices.
ART. 22.
L'année sociale commence le*prernier janvier et finit le. trente et un décembre de chaque année.
Par exception ...
Journal n°2270
du 7 janvier 1902
exemplaires sont insérés dans le journal
Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois Les manuscrits non insérés seront rendus S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE NON OFFICIELLE ...
Journal n°7101
du 29 octobre 1993
usage d'habitation, sont informées de la vacance des appartements suKants
- 22, rue Bellevue, 2ème sous-sol à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains, terrasse.
Le loyer mensuel est de 6.500 F ...
Journal n°5619
du 4 juin 1965
'azur fixe le charme.
« Après avoir fait. rendre à la terre la . plus grande partie des richesses qu'elle contenait, les hommes se lancent à présent• à la conquête des immenses trésors que recèle le fond des ...
Journal n°5952
du 22 octobre 1971
,
Le Chef de Bureau
R. REPAIRE.
Vendredi 22 Octobre 1971 JOURNAL DE MONACO 707
INFORMATIONS DIVERSES
Rentrée des Tribunaux.
Précédée par la Messe du Saint-Esprit, célébrée en la Cathédrale de ...
Journal n°3269
du 28 septembre 1920
Monaco, le dix-sept septembre mil neuf cent vingt,
La Société STALLÉ FRÈRES, ayant son siège à Monte-Carlo, 38, boulevard des Moulins,
A vendu à M. et Miiie Adolfo CROTTI, le fonds de commerce d ...
Journal n°7312
du 14 novembre 1997
Commandant Cousteau
dans le cadre des "samedis du naturaliste" le 22 novembre, à partir (le 14 h, "Micro-Zoo"
Musée d'Anthropologie préhistorique
le 17 novembre, à 21 h,
Conférence : "Fouilles du Musée ...
Annexes 1934
du 31 décembre 1934
;
2. Application de la Convention de Genève.
1. Aménagement des Avions Sanitaires ;
2. Leur sécurité ;
3. Les coutre-indications médico-chirurgicales du transport par avion;
4. Le Corps de Santé ...
Journal n°3822
du 26 février 1931
M. le Lieutenant de Vaisseau Alfredo Zanandrea, Commandant en second le contre-torpilleur « Nembo ».
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le ...
Journal n°2315
du 18 novembre 1902
'attentat commis contre S. M. le:Roi des Belges a soulevé, à Monaco, comme sur tout le littoral, la réprobation publique.
Aussitôt informé, S. Exc. M. le Gouverneur Général a transmis le télégramme suivant à M ...
Débats 1922
du 31 décembre 1922
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CouVernement
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Vôulez
Vœis ... , indiquée par la Commission Mixte des Finances, serait celle du Fonds de, Réserve, je crois utile de vous rappeler le vote émis par vous, en Mai dernier, à la presque unanimité du Conseil, en faveur de la ...
Journal n°4042
du 2 mai 1935
, contre présentation et estampillage des titres, au Crédit Foncier de. Monaco, l 1 bis, boulevard Albert Ier.
Le Conseil d'Administration.
L'ARGUS DE LA PRESSE « voit tout », fondé en 1879, les plus ...
Journal n°5756
du 19 janvier 1968
la fermeture hebdomadaire des boulangeries pendant la période du Pe janvier 1968 au 5 janvier 1969.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la Loi no 22 du 24 juillet 1919 établissant le repos ...
Journal n°2880
du 3 juin 1913
travaux prévus au projet. du Service des Travaux Publics (1 re divisioh) en date du 22 janvier 1913, concernant la construction d'un théâtre et d'un square, entre les rues Albert. Louis, Antoinette et le ...
Journal n°4415
du 4 juin 1942
-Loi concernant les infractions en matière de cartes de , rationnement.
Ordernance-Loi modifiant l'article 471 (quinquiès) du Code Pénal sur le sursis à l'exécution des peinés.
Ordonnance Souveraine relative au ...
Journal n°3713
du 14 février 1929
, ainsi que celle, non moins merveilleuse, de la Polonaise militaire, traversée par le large souffle des héroïsmes d'une race guerrière, et appelant à la mémoire le souvenir des ardeurs, des luttes, des ...
Journal n°6916
du 13 avril 1990
que des membres du Cabinet et du Service d'Honneur de Son Altesse Sérénissime.
Déjeuner au Palais Princier en l'honneur de S.E. Mme Vigdis Finnbogadottir, Présidente de la République d'Islande.
Le ...
Journal n°3467
du 17 juin 1924
privé en date du vingt-cinq tuai mil neuf vingt-quatre, enregistrés, Mme CHATEAU Jane, demeurant à Monte Carlo, 7, rue des Roses, a vendu à Mme BABLIN Charlotte, demeurant même adresse, le fonds de ...
Journal n°1841
du 14 novembre 1893
,700 mètres d'altitude. Les gens de la cabane envoyèrent chercher du secours et l'on descendit, à moitié morts, les infortunés à Balmé.
Des montagnards ont retrouvé le cadavre de Char-bonnet au fond d ...
Journal n°2940
du 21 juillet 1914
dispositions de l'article 22, la peine sera, indépendamment de la confiscation des objets saisis, d'une amende de 200 à 500 francs et d'un emprisonnement d'un mois.
ART. 29. — Dans le cas où le Tribunal aura ...
Journal n°6449
du 1 mai 1981
SOCIALES
Direction du Travail et dès Affaires Sociales
Circulaire n° 81-65 du 22 avril 1981 relative à la situation du Mar-
ché du Travail pour le mois de mars 1981 (p. 452).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ...
Journal n°2116
du 31 janvier 1899
QUARANTE—DEUXIÈME ANNÉE — N° 2116 Bureaux : R -e de Lorraine, 22 Mardi 31 Janvier 1899
JOURNAL
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique,, Littéraire et _Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°2189
du 19 juin 1900
QUARANTE—TROISIÈME ANNÉE — N° 2189 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 19 Juin 1900
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique ,PARAISdANT LE 1VARDI ...
Journal n°3688
du 6 septembre 1928
'incendie.
Comp'• d'assurances contre les accidents et les risques de transports par terre et par mer. Assurances des transports - valeurs. Assurances contre les risques de voyages dans le monde entier. Assurances ...
Journal n°4390
du 11 décembre 1941
Services Consolidés.
Loi portant prélèvement sur le Fonds de Réserve Constitutionnel. Loi portant élévation du maximum des pensions de retraite.
Loi renouvelant la délégation du pouvoir Jégislatif donnée ...
Journal n°5186
du 25 février 1957
PUBLIQUE , Avis.de concours (p, 224).
DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES.
Avis de la. Direction des Services Judiciaires (p. 224). État des 'condamnations (p. 224).
INFORMATIONS DIVERSES
«Le Barbier ...
Journal n°1609
du 4 juin 1889
Portalis nous devons la mise en lumière de plus d'un adorable portrait, le sien par contre n'est plus à produire, les contours en étant depuis longtemps arrêtés chez ceux qui ont cure des choses de l ...
Journal n°1612
du 25 juin 1889
-Pétersbourg ont fondé des prix élevés pour la découverte et la conservation des restes de mammouths.
On annonce pour le 22 décembre une éclipse totale de soieil.
Des astronomes se rendront sur la côte d ...
Journal n°1963
du 3 mars 1896
extrait de la Gazette des Tribunaux du 22 février.
Frappé de la nécesssité qu'il y a, de nos jours, à modifier pour la simplifier la procédure civile, S. A. le Prince de Monaco a chargé du soin de rédiger ...
Journal n°1745
du 12 janvier 1892
Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés ...
Journal n°6966
du 29 mars 1991
, la plus grande partie des programmes de recherches en Méditerranée ; la Principauté se trouve aussi être un des trois Etats signataires du plan RAMOGE qui coordonne les moyens de lutte contre la ...
Journal n°2553
du 11 juin 1907
) le 22 mars 1866, charretier, demeurant à Menton (Alpes-Maritimes), à deux mois de prison (par défaut) pour outrage et rébellion.
OCÉANOGRAPHIE
Leçon faite à l'ouverture des Cours de l ...
Journal n°4257
du 25 mai 1939
. François Marquet, représentant le Président du Conseil National, et diverses personnalités ont assisté vendredi dernier, dans la cour de la caserne des Sapeurs-Pompiers, à une manoeuvre de défense contre l ...
Journal n°6764
du 15 mai 1987
fonds de réserve, autorisée par le présent arrété, sera poursuiVie à la diligence du Directeur de la Caisse Autcnorne des Retraites des Travailleurs Indépendants sous le contrôle du Comité financier de ...
Journal n°0573
du 15 juin 1869
l'informe polype.Il faut surtout l'entendre parler des diverses races de poissons, simplement, en homme qui a toujours vécu parmi eux. Il faut le voir, l'oeil attentif, observer le fond de b mer, le ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
portant
application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques, visant le Yémen (p. 97).
Arrêté ...
Journal n°5044
du 7 juin 1954
le régime des congés payés dans lu; boulangerie (p. 415).
Circulaire des Services Sociaux n° 54-22'ptétisant la classification des emplois ét la 'rémunération Mensuelle minimum. du. personnel des ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
titularisation d'une Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines (p. 1829).
Ordonnance Souveraine n° 16.039 du 4 novembre 2003 relative à la mise sur le marché des ...
Journal n°1506
du 14 juin 1887
silencieux de nos campagnes, sont
seuls capablesde lutter, par leur nombre infini, contre les forces bruyantes et destructives des eaux en mouvement.» Le reboisement et le gazonnement des montagnes sont donc ...
Journal n°1985
du 28 juillet 1896
fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 Ir.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Les Abonnements partent des 1 et 16 (le chaque
RÉDACTION ET ADMINISTRATION 11 22 — Rue de Lorraine — 22
Toti ...
Journal n°3947
du 6 juillet 1933
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente Ordonnance-Loi.
Total par Chapitre du Budget ...
Journal n°0785
du 8 juillet 1873
nombreux de la Principauté.
En tête des industries nouvellement créées .à Menaco, je citerai le laboratoire de Monte Carlo, fondé par la Société industrielle et artistique de cette ville,
JOVRNAL DE ...
Journal n°2162
du 12 décembre 1899
PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS :
MONACO — FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 112 fr. ; Six mois, G fi.. ; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER., les frais de poste en sus
Les Abonnements parient des ler ...
Débats 1927
du 31 décembre 1927
eontraires
établissenient
reales
notiticatiou
onseil
cenditions
sereur
promutgatiere
anlul
ieLU
geoh
rououltilitu
éit
opullit
tiii
lUtt
jimlieioire
cni
dil
prii
itil
denorn
dams
premenie ... rappeler la procédure suivie par les articles 22 et 20 de l'Ordonnance du 15 avril 1911, sur le fonctionnement du Conseil National, modifiée par celle du 4 juillet 19e.
Je crois 'devoir, dès Maintenant ...
Journal n°1250
du 11 juillet 1882
noir : plaçons-le sur un tapis à fond blanc, garni de fleurs de teintes et de feuillages vert d'eau. Au-dessus du tapis règne une plinthe en bois noir, bois des lies ou acajou sombre ; puis une tenture ...
Journal n°1734
du 27 octobre 1891
partent des ler et 16 d' chaque mois RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages franeais et étrangers dont il est envoyé
deux exemplaires sont insérés dans le journal ...
Journal n°7063
du 5 février 1993
'ordonnance du 2 juillet 1908 sur le Service de la Marine et de la Police Maritime (p. I77,.
Ordonnance Souveraine no 10.780 du 29 janvier 1993 portant majoration, à compter du I erjanvier 1993, des prix de base ...
Journal n°5167
du 15 octobre 1956
compagnie des membres de la farine Kelly, aux courses de chevaux organisées à
dronte d'Atlantic-City dont Mr. Kelly est le Président.
Le Samedi 22 Septembre, LL.AA.SS. le Pl'inee et la Princesse furent ...