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Journal n°7782 du 17 novembre 2006
'évaluer ou d'améliorer l'organisation et le fonctionnement des services de la Direction de la Sûreté Publique ; > de reconduire les enquêtes internes destinées à s'assurer du respect de la déontologie ...
Débats 1923 du 31 décembre 1923
darlsIlifiltelés Eepese dês ffltifs tDes diiférences jurispruâence apPlicatiMi àrtains sprpritâresde Prineipauté Ïbctïrs ètdxProPiléfaires dePretée prordgatiOn lernétit alôrs esuqanfiées ... attribirtionS. Le Gouvernement s'exposerait aux légitimes protestations de la Chambre Consultative et risquerait de clasSer des voeux auxquels le Conseil National dit peut-être réservé un accueil favorable s ...
Journal n°3851 du 17 septembre 1931
à gré. S'adresser au Gérant, Plaée de la ViSitatton. SOMMAIRE. MAISON SOUVERAINE : Présence de S. A. S. le Prince Souverain et de la Famille Princière à des manifestations offertes par LL. MM ...
Journal n°7144 du 26 août 1994
'ÉTAT Direction de la Fonction Publique. Pour les conditions d'envol des dossiers, se reporter aux indications figurant In fine des avis de recrutement. Avis de recrutement n° 94-192 d'un employé de bureau à la ...
Journal n°6308 du 18 août 1978
professionnelle. Les candidatures à ces emplois devront parvenir à la Direction de la Fonction publique (Monaco-Ville) dans les 8 jours de la publication du présent avis au «Journal de MOnaca», accompagnées des ...
Journal n°8594 du 10 juin 2022
CEDEMO - Société Anonyme Monégasque au capital de 192.300 euros - Siège social : 41, avenue Hector Otto - Le Patio Palace - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
’administration sur l’activité de la société pendant l’exercice ; -   Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ; -   Lecture du Bilan et du compte de Pertes et Profits établis au 31 ... Conseil d'administration sur l'activité de la société pendant l'exercice ; -           Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ; -           Lecture du Bilan et du compte de ... Avis de convocation ... CEDEMO - Société Anonyme Monégasque au capital de 192.300 euros - Siège social : 41, avenue Hector Otto - Le Patio Palace - Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°5810 du 31 janvier 1969
Travail et des Affaires Sociales (p. 71). Ordonnance Souveraine n° 4.219 da' 28 fange,' 1969 portant nomination d'une sténo-dactylographe à la Direction de h Fonction Publique (p. 71). Ordonnance ...
Journal n°6074 du 22 février 1974
Orace Avis de vacance d'emploi (p. 148). DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES. APPAIRES SOCIALES Direction du Travail et des Affaires SOciales Circulaire ne 74.12 du 7 février 19/4-précisant la ...
Journal n°6247 du 17 juin 1977
signaler des navires et aéronefs observés alors qu'ils se livrent à des opérations d'immersion en contravention des dispositions de la présente Convention. 4. La présente Convention ne s'applique pas aux ...
Journal n°7074 du 23 avril 1993
Grand Prix « Monaco F. 3 » (p. 511). AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D'ÉTAT Direction de la Fonction Publique. /1 vis de rem:entent no 93-94 de trois hôtesses à la Direction du Tourisme et des ...
Journal n°6534 du 17 décembre 1982
° 82-641 du 22 novembre 1982 fixant le taux des allocations d'aide publique aux travailleurs privés momentanément et involontairement d'emploi et des plafonds de ressources pour en bénéficier (p. ieg-1 ...
Journal n°6914 du 30 mars 1990
. 3 - Les dispositions du 1 ne s'appliquent pas aux véhicules destines à la 'location simple, inscrits a l'actif des entreprises de location avant le 8 septembre 1989, si ces véhicules sont cédés à des ...
Journal n°3438 du 27 novembre 1923
; 5° Fixation du dividende; 60 Autorisation à accorder aux Administrateurs, de tra' iter des affaires directement ou indirectement avec la Société ; 70 Nomination de trois Commissaires aux Comptes ...
Journal n°8580 du 4 mars 2022
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 22 février 2022 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des outils de communication collaborative ».
’avis motivé émis le 16 février 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; Décidons  : La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d’Information, de la modification du traitement ... émis le 16 février 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; Décidons  : La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, de la modification du traitement automatisé ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 22 février 2022 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, de la modification du traitement automatisé d ...
Journal n°8636 du 31 mars 2023
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 22 mars 2023 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Suivi du système de gestion des impressions ».
’avis motivé émis le 15 mars 2023 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; Décidons : La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d’Information, de la modification du traitement ... émis le 15 mars 2023 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; Décidons : La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, de la modification du traitement automatisé d ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 22 mars 2023 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, de la modification du traitement automatisé d ...

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Version 2018.11.07.14