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Journal n°7755
du 12 mai 2006
PARQUET GENERAL - Extrait
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 8 mars 2006, enregistré, le nommé :
- S. P., né le 15 octobre 1941 à Livorno (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal...
- S. P., né le 15 octobre 1941 à Livorno (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 23 décembre 2004, enregistré, le nommé :
- J. M., né le 27 mai 1979 à Londres, (Grande Bretagne), de nationalité britannique sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Cor...
- J. M., né le 27 mai 1979 à Londres, (Grande Bretagne), de nationalité britannique sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Cor...
Journal n°7589
du 7 mars 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 24 février 2003, enregistré, le nommé :
- S. G., né le 5 novembre 1948 à Messine, (Italie) de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionn...
- S. G., né le 5 novembre 1948 à Messine, (Italie) de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionn...
Journal n°7589
du 7 mars 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 février 2003, enregistré, le nommé :
- V. C., né le 5 juillet 1953 à Vintimille, (Italie) de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctio...
- V. C., né le 5 juillet 1953 à Vintimille, (Italie) de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctio...
Journal n°7589
du 7 mars 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 février 2003, enregistré, le nommé :
- V. C., né le 5 juillet 1953 à Vintimille, (Italie) de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctio...
- V. C., né le 5 juillet 1953 à Vintimille, (Italie) de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctio...
Journal n°7589
du 7 mars 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 février 2003, enregistré, le nommé :
- V. C., né le 5 juillet 1953 à Vintimille, (Italie) de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctio...
- V. C., né le 5 juillet 1953 à Vintimille, (Italie) de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctio...
Journal n°7589
du 7 mars 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 février 2003, enregistré, le nommé :
- V. C., né le 5 juillet 1953 à Vintimille, (Italie) de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctio...
- V. C., né le 5 juillet 1953 à Vintimille, (Italie) de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctio...
Journal n°7744
du 24 février 2006
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 13 janvier 2006, enregistré, le nommé :
- E. G., né le 26 mai 1957 à Menton, de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, l...
- E. G., né le 26 mai 1957 à Menton, de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, l...
Journal n°7539
du 22 mars 2002
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 12 février 2002, enregistré, le nommé :
- A. V., né le 20 mai 1946 à BOLOGNE (Italie), de nationalité italienne, actuellement sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devan...
- A. V., né le 20 mai 1946 à BOLOGNE (Italie), de nationalité italienne, actuellement sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devan...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 11 avril 2002, enregistré, la nommée :
- H. M., née le 25 août 1982 à Nice (06), de nationalité française, sans domicile, ni résidence connus, a été citée à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Corr...
- H. M., née le 25 août 1982 à Nice (06), de nationalité française, sans domicile, ni résidence connus, a été citée à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Corr...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 11 avril 2002, enregistré, le nommé :
- G. O., né le 9 février 1949 à ESTE (Italie), de nationalité italienne, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal C...
- G. O., né le 9 février 1949 à ESTE (Italie), de nationalité italienne, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal C...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 13 mai 2002, enregistré, le nommé :
- V. R. J., né le 17 novembre 1972 à Hilversum (Pays-Bas), de nationalité néerlandaise, actuellement sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnelle...
- V. R. J., né le 17 novembre 1972 à Hilversum (Pays-Bas), de nationalité néerlandaise, actuellement sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnelle...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 13 mai 2002, enregistré, le nommé :
- G. D., né le 11 août 1965 à Garden City (Michigan - USA), de nationalité américaine, actuellement sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellem...
- G. D., né le 11 août 1965 à Garden City (Michigan - USA), de nationalité américaine, actuellement sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellem...
Journal n°7551
du 14 juin 2002
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 5 juin 2002, enregistré, le nommé :
- B. C., né le 26 mars 1961 à MILAN (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Corre...
- B. C., né le 26 mars 1961 à MILAN (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Corre...
Journal n°7518
du 26 octobre 2001
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 6 septembre 2001 enregistré, le nommé :
- S. J-P., né le 18 juillet 1952 à Ax-Les-Thermes (09), de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Corre...
- S. J-P., né le 18 juillet 1952 à Ax-Les-Thermes (09), de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Corre...