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Journal n°2092 du 16 août 1898
fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré 'à gré Les Abonnements partent des ler et 16 de ...
Journal n°6574 du 23 septembre 1983
Direction pour la France à Paris 9ème, 48, rue de Châteaudun ; Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.401 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la ...
Journal n°5201 du 10 juin 1957
mal 1957 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque 'dénommée «Oxford-Location ».(p. 570). Arrêté Ministériel n° 57-144 du 3 juin 1957 portant .revalorlsation, à ...
Journal n°4017 du 8 novembre 1934
: ARTICLE l'HEM 1E R. Les pharmacies ci-après désignées assureront le service de nuit pendant la saison d'hiver 1934- 1935 : du 12 au 18 Beaujon du 19 au 25 nov... du 26 nov. au 2 déc. du 3 au 9 déc ...
Journal n°4048 du 13 juin 1935
'entre les époux C-astagnaci Lorenzi aux torts « et griefs réciproques des deux parties. » Pour extrait certifiî conforme délivré en exécution des articles 39 et 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet ...
Journal n°6951 du 14 décembre 1990
'Etat : J.-C. MARQUET. M. Joachim-Richard VOGEL est autorisé à exercer les fonctions de Consul général de la République Fédérale d'Allemagne dans Notre Principaute et il est Ordonnance Souveraine n° 9 ...
Journal n°1620 du 20 août 1889
mouiller à Ajaccio, où elle séjournera jusqu'au 22 août. La 3e division, commandée par M. le contre-amiral O'Neill, parera sur les divers points de la côte.de la Corse et ralliera la Ire division â Ajaccio ...
Journal n°8275 du 29 avril 2016
° 2009-144 du 26 mars 2009, susvisé, est abrogé à compter du 2 mai 2016. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté ...
Journal n°6168 du 12 décembre 1975
GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 46 de la Constitution du 17 décembre 1962; Vu l'article 3 (1°) de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918; Vu les articles 2 et 26 de la Loi n ...
Journal n°5962 du 31 décembre 1971
surplus est « attribué par parts égales, à chacun des deux autres « ordres même s'il existe des collatéraux privilégiés ». « Art. 654 - 3, — Le conjoint`survivant qui vient « en concours avec un ou des ...
Journal n°0677 du 13 juin 1871
••^^^^^^.1.«.11.^••••••^•••^^•••^•••^•^^•••••^^•,› de Paris-Lyon-Méditerranée. Saison d'Été. metieromr A NICE DE Chemin deiF M. 8. 35 8 45 8 56 9 3 9 16 9 24 9 31 9 44 .H. 5 ti 5 22 5 32 5 44 5 57 6 5 6 16 6 29 ...
Journal n°4316 du 11 juillet 1940
kilog. 1.0 ' Pêches 1.20 à 3.75 INFORMATIONS ^M11.9,•^^•^ La Cour d'Appel, dans Son audience du jiti 11 1940, 'a prononcé les arrêts ci-après.: S. A.-F., facteur auxiliaire des Postes, .né le ...
Journal n°4328 du 3 octobre 1940
'article ler devront en outre déclarer les quantités de marchandises qu'ils possédaient à la date du 27 septembre 1940, à 8 heures du matin. ART. 3. Indépendamment des sanctions administratives, les ...
Journal n°6133 du 11 avril 1975
Icardi et la Dame Georgette Comps, son épouse, tendant à leur admi3sion parmi Nos Sujets; Vu la Constitution du 17 décembre 1962; Vu les articles 9 et 21 du Code civil; Vu l'article 25 § 2 de l ...
Journal n°3499 du 27 janvier 1925
. PIETTE. MONTE CARLO Du 26 janvier au ler février Carrando Delay Du 2 au 8 février Marsan Cruzel Du 9 au 15 février. ..... . Fournier Curtil Du 16 au 22 février Carrando Beaujon Du 23 février ...
Journal n°5266 du 8 septembre 1958
Septembre 1958 Séance inaugurale et solennelle de la Ville Session du Comité Régional de l'Europe de l'Organisation Mondiale de la Santé. Le mercredi 3 septembre 1958, à 10 h. 30, S.A.S. le Prince ...
Journal n°6766 du 29 mai 1987
no 63.242 du 9 octobre 1963 relatif à l'organisation de l'Acadérnie de Musique Vu l'arrêté ministériel no 83-224 du 3 mai 1983 portant nomination des membres de la Commission administrative de l ...
Journal n°6580 du 4 novembre 1983
Saint-Martin, Nous, Archevêque de Monaco, Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à MonaCo la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 13 mars 1887 portant Convention ...
Journal n°4284 du 30 novembre 1939
. pled 0.40 à 0.70 Chàtaignes 3.50 à 4.50 Noix 7 à 9 » Poires_ .. ............ 3à 6.50 Pommes. 2.50 à 7 Raisins 3,25 à 6 » JOURNAL DE MONACO Prix du Lait En magasin 2 fr ...
Journal n°1762 du 10 mai 1892
: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le 10 Mal 1S9e NOUVELLES LOCALES Jeudi 5 mai, S ...
Journal n°8063 du 6 avril 2012
123,5 m) • tarif «B» 2,11 E (soit une «chute» de 0,2 E tous les 98,0 m) • tarif «C» 2,26 E (soit une «chute» de 0,2 E tous les 91,3 m) - Marche lente/Heure à disposition 41,50 E (dont 2 ...
Journal n°6430 du 19 décembre 1980
. Klauk, B. Le Bret, A. Leoni, A.P. Nouguier, J.P. Rousseau, C. de Santeul et A. Torre et les pouPées d'Andrée I3esombes. jusqu'au dimanche 11 janvier. Les projections de films au Musée ...
Journal n°4606 du 24 janvier 1946
Avenants à la dite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions en date des 26 juin 1925 et 28 juillet 1930, l'Accord Particulier intervenus entre ...
Journal n°7725 du 14 octobre 2005
SOUVERAINES Ordonnances Souveraines n° 235 et 236 du 3 octobre 2005 portant nomination de deux Chefs de Bureau à la Direction de la Sûreté Publique (p. 1902 et 1903). Ordonnances Souveraines n° 237 et ...
Journal n°8064 du 13 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-201 du 6 avril 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
OEUVRE DES SANCTIONS ECONOMIQUES. Le texte figurant à l’annexe dudit arrêté est remplacé par le texte suivant : «Annexe A. Personnes physiques associées aux Taliban 1) Abdul Baqi Haqqani ... OEUVRE DES SANCTIONS ECONOMIQUES. Le texte figurant à l’annexe dudit arrêté est remplacé par le texte suivant : «Annexe A. Personnes physiques associées aux Taliban 1) Abdul Baqi Haqqani ...
Journal n°7816 du 13 juillet 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. CATHEDRALE DE MONACO le ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. CATHEDRALE DE MONACO le ...
Journal n°5020 du 21 décembre 1953
le 31 décembre de chaque année, dont un double (ou un certificat pour néant) est adressé dans le mois suivant à Notre Service des Relations Extérieures. ART. 23. Les articles 1, 3, 6,‘7, 9, 10, 11 ...
Journal n°6744 du 26 décembre 1986
Secrétariat particulier de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, Secrétaire du Cabinet Princier. 1194 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Décembre 1986 AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D'ÉTAT Direction de la ...
Journal n°6086 du 17 mai 1974
° 6, Lacets Saint-Léon, à Monte-Carlo, établis, en brevet, le 4 janvier 1974, par M° J.-C. Rey, notaire soussigné, et déposés au rang de ses minutes par acte du 26 avril 1974. 2°) néclaration de ...
Journal n°1576 du 16 octobre 1888
Paris ; 4° Eclipse partielle (le lune, le 12 juillet 1889, en partie visible a Paris; çommencement, G h. 44 m. soir ; milieu, 9 h. 3 m. ; fin, 11 h. 21 soir ; 5. Eclipse totale de soleil, le 22 ...
Journal n°5547 du 24 janvier 1964
statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Compagnie Européenne de Diffusion des Applications Plastiques», en abrégé « C.E.D.A.P. » (p. 70). Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 63-331 du 31 ...
Journal n°0106 du 10 juin 1860
Id. 17 9 id. Mois DE MAI 26 jours seront sans doute simultanément entrepris, vont bientôt imprimer à tout le Comté une im-pulsion, un mouvement actif et fécond qui ne sera point sans rejaillit ...
Journal n°7739 du 20 janvier 2006
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception simultanément : - au propriétaire, tél. 93.30.22.15, - à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er ... devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception simultanément : - au propriétaire, tél. 93.30.22.15, - à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er ...
Journal n°4166 du 26 août 1937
ADMINISTRATION : à PIMprimerie de Monaco, Place de la Visitation Majoration ou Budget Budget Primitif Diminution Rectificatif DÉPENSES ORDINAIRES fr. 13.720.404,73 + 3 ...
Journal n°3946 du 29 juin 1933
'Italie. Une copie, certifiée conforme, sera remise par la voie diplomatique à chaque Pays de l'Union. Pour l'Allemagne : C. VON NEURATH, GEORG KLAUER, WILHELM MACKEI3EN, EBERHARD NEUGEBAUER, MAXIMILIAN ...
Journal n°4486 du 7 octobre 1943
, vigogne, chameau, chèvre commune, mohair ou cachemire, lièvre, lapin commun ou angora, bovins. 1 à 3 B. — Soie : cocons, bourre, bourrotte, 27 imitation de crins de cheval. C. - Coton : brut, cardé ...
Journal n°7756 du 19 mai 2006
’Anthropologie Préhistorique le 22 mai, à 21 h, « Le Karst d’Atapuerca (Burgos, Espagne) : la Fosse des os » par Suzanne Simone. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante ...
Journal n°7049 du 30 octobre 1992
-vingt-douze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 10.575 du 9 juin 1992 portant nomination d'un Administrateur à l'Administration des Domaines. RAINIER HI PAR ...
Journal n°3930 du 16 mars 1933
pour le lundi 13 mars 1933. ART. 2. L'ordre du jour de cette session est ainsi fixé : 10 Projet d'avenant à la concession d'électricité ; 9° Communications du Gouvernement. ART. 3. La Session ...
Journal n°8078 du 20 juillet 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Scala, organisée par la Mairie de Monaco. Le 22 juillet, à 9 h, A l’occasion des 20 ans du Club Harley-Davidson Monaco : Show Bike et Music Live. Le 3 août, de 21 h à minuit, Soirée Tribute ... Scala, organisée par la Mairie de Monaco. Le 22 juillet, à 9 h, A l’occasion des 20 ans du Club Harley-Davidson Monaco : Show Bike et Music Live. Le 3 août, de 21 h à minuit, Soirée Tribute ...
Journal n°5315 du 17 août 1959
: «Bluebell Sales C »; Vu le procès-verbal de ladite Assemblée tenue à Monaco le 16 avril 1959; Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale; Vu l'Ordonnance du 5 mars 1895 ...
Journal n°3191 du 6 mai 1919
3 0/0 à la fin décembre.19i9 s'élèvera au moins à. Fr. 6.000.000 « D'après les renseignements fournis par M. l'Administrateur des Domaines, il faut compter les sommes suivantes comme ...
Débats 1989 du 31 décembre 1989
- Chiffre d'affaires 1.271,14 1.144,91 1.249,55 - Augmentation annuelle + 20,59 % - 9,93 % + 9,14 % - C.A. hôtellerie 3,62 % 3,02 % 2,99 % - C.A. total h) Arrivées et nuitées 1985 1986 ...
Journal n°3834 du 21 mai 1931
. DIRECTION et REDACTION: au Ministère d'État ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°2508 du 31 juillet 1906
police de la Condamine, s'est rendu sur les lieux et a commencé l'enquête. Le vol a dû être commis après la fermeture des établissements avoisinant le magasin de M. Aimable, c'est-à-dire de 1 heure à 3 ...
Journal n°6942 du 12 octobre 1990
Donné en Notre Palais à Monaco, le huit octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire trEtat 3.-C. MARQUET. ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n' 90-515 du 8 ...
Journal n°2755 du 14 mars 1911
MONACO VENTES L'Administration du Mont - de - Piété a l'honneur d'informer le public qu'il sera procédé, le mercredi 22 mars 1911, de 9 heures du matin à 4 heures du soir, dans la salle des ...
Journal n°0823 du 31 mars 1874
8 45 11 51 DE NICE A MONACO STATIONS Monte Carlo. Monaco . . . Nice . . . . Nice . . Monaco . . matin soir soir soir soir 437 6 50 5 25 7 26 8 1612 44 2 45 9 03 1 33 3 22 soir ...
Journal n°5080 du 14 février 1955
monégasque dénommée : « S.A. Saagil» (p. 1O9).' Arrêté Ministériel n° 55-023 du 3 lévrier 1955 rapportant l'Arrêté Ministériel en date du 24 août 19i3 ayant autorisé la Société anonyme monégasque dénommée ...
Journal n°7680 du 3 décembre 2004
Voyage officiel de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert en Bulgarie les 26 et 27 novembre 2004.
Vendredi 26 novembre en début d'après-midi, S.A.S. le Prince Héréditaire Albert est arrivé à Sofia pour une première visite officielle en Bulgarie, à l'invitation de S.E.M. Gueorgui Parvanov ... Vendredi 26 novembre en début d'après-midi, S.A.S. le Prince Héréditaire Albert est arrivé à Sofia pour une première visite officielle en Bulgarie, à l'invitation de S.E.M. Gueorgui Parvanov ...
Journal n°3633 du 18 août 1927
: Evian dép. 9h35 Annecy .. dép. 11 22 Aix-les-Bains dép. 12 47 Bellegarde dép. 12 20 Chambéry dép. 12 18 Paris arr. 22 05 Chemin de Fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée Billets d ...
Journal n°2257 du 8 octobre 1901
(f n s rit,z non i It'>t é 1. é if seront rendus INSERTIONS: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à Gré S'adresser au Gérant. 22. rue de ...
Journal n°0213 du 6 juillet 1862
»plis el el rio' e r(eqi; 2 e,e'ent »I tri rs,s sot,1 tit n ottrés du ois le lon , 1:\ SEIV111)\ nÌ€ V.NNONCES 2:3 C1.11(.1;1 ligne ItKCIA,M1:5 tit traits de gré à gré pote les autres ...
Journal n°3663 du 15 mars 1928
an de prison et 5o francs d'amende. B. R.-P., cultivateur, né le 5 janvier 1877, à Joannes (Ardèche), sans domicile fixe. Mendi- cité : quatre jours de prison. C. A.-J., garçon livreur, né le 26 ...
Journal n°2848 du 29 octobre 1912
cent. Un an, te fr.; Six mois, G fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. Les Abonnements partent des ...
Journal n°0272 du 23 août 1863
, PA PA i.,S.1A1° f,17 DINANCIC: (MO if et enrnyé9.) efretnrib!ir,71: !und ir Mangea (Prinetpanté). imennee4 dans jnitrnal On s'abonne. tiroir la Fraince, if rtièig. ir rkréttre ftavaq. rue rnug ...
Débats 1984 du 31 décembre 1984
propose donc de le renvoyer à cette Commission. (Renvoyé). 3° - Projet de loi modifiant la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire. C'est également une question qui relève de la Commission des ...
Journal n°5350 du 18 avril 1960
.S.P. du 30 mars 1960, Monsieur Yannik MOTHERE domicilié à Monte-Carlo Villa Flollandia 22, rue Bellevue, a cédé à Madame Fernande, Eugénie DUI3IN, Veuve de Monsieur LAGACHE, domicilié à Monte-Carlo Bar ...
Journal n°4044 du 16 mai 1935
REDACTION: au Ministèi'e d'État ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S ...
Journal n°4929 du 24 mars 1952
Monté-Carlo et Mme Maurice I3esnard, le directeur du Lycée et Mme Louys, assistaient à ce déjeuner. Visites de deux personnalites éniinentes. Le 22 Mars sent arrivées en Principauté, accompagnées de ...

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