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Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.299 du 14 septembre 2007 portant nomination d'un Professeur d'Education Physique et Sportive dans les établissements d'enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Avis de vacance d'emploi n° 2008-002 d'un poste d'Auxiliaire
de vie au Service d'Actions Sociales et de Loisirs
Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Auxiliaire de vie est vacant au Service d'Actions Sociales et de Loisirs.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être titulaire d'un des diplômes...
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être titulaire d'un des diplômes...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.310 du 14 septembre 2007 portant nomination d'un Professeur des Ecoles dans les établissements d'enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Erratum à l'avis relatif à l'Occupation de la voie publique à l'occasion du
6ème Grand Prix de Monaco Historique et du
66ème Grand Prix Automobile de Monaco paru au Journal de Monaco du 4 janvier 2008.
Il fallait lire page 22 :
Les candidatures, qui seront adressées à Monsieur le Maire (Cellule Animations de la Ville - Marché de la Condamine - Place d'Armes - MC 98000 Monaco - Tél : + 377.93.15.06.01- Fax : + 377.97.77.08.95) devront parvenir au service avant le 15 mars 2008, le ca...
Les candidatures, qui seront adressées à Monsieur le Maire (Cellule Animations de la Ville - Marché de la Condamine - Place d'Armes - MC 98000 Monaco - Tél : + 377.93.15.06.01- Fax : + 377.97.77.08.95) devront parvenir au service avant le 15 mars 2008, le ca...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.338 du 8 octobre 2007 portant nomination et titularisation d'un Educateur spécialisé à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 9...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.479 du 17 janvier 2008 modifiant l'ordonnance souveraine n° 904 du 8 janvier 2007 portant création de la Prestation d'Autonomie
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d'un Office d'Assistance Sociale, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements M...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d'un Office d'Assistance Sociale, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements M...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Cession de droit au bail - Deuxième insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 27 décembre 2007,
Mme Eliane MAGNARDI, née BOSSELAAR, commerçante, domiciliée 37, boulevard de Belgique, à Monaco, a cédé à :
- Mr Musa ALBUKREK, domicilié 44, boulevard d'Italie, à Monaco,
- et Mr Nessi...
Mme Eliane MAGNARDI, née BOSSELAAR, commerçante, domiciliée 37, boulevard de Belgique, à Monaco, a cédé à :
- Mr Musa ALBUKREK, domicilié 44, boulevard d'Italie, à Monaco,
- et Mr Nessi...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.487 du 18 janvier 2008 portant nomination d'un Attaché au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Maryline CER...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Maryline CER...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.488 du 18 janvier 2008 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Corinne PAGE...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Corinne PAGE...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Société en Nom Collectif "S.N.C. ROMAN & CASELLA"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 45 et suivants du Code Civil Monégasque.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 30 mai 2007,
M. Jean-Pierre ROMAN, demeurant 28, Moyenne Corniche, à Cap-d'Ail (A-M),
et M. Robert CASELLA, demeurant "Le Garden...
Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 30 mai 2007,
M. Jean-Pierre ROMAN, demeurant 28, Moyenne Corniche, à Cap-d'Ail (A-M),
et M. Robert CASELLA, demeurant "Le Garden...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.489 du 18 janvier 2008 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe à l'Administration des biens de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Christèle SC...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Christèle SC...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Réduction de capital - "BACARDI-MARTINI (MONACO)" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 16 juillet 2007, les actionnaires de la société anonyme monégasque "BACARDI-MARTINI (MONACO)", avec siège social 24, avenue de Fontvieille, à Monaco ont décidé de réduire le capital social de 3.050.000 € à 150.000 € et de modifier l'articl...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.490 du 18 janvier 2008 portant nomination et titularisation d'un Huissier au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Francesco BOLL...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Francesco BOLL...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Vente sur saisie immobilière -
Palais de Justice de la Principauté de Monaco le mercredi 23 janvier 2008 à 11 heures 30
Etude de Me Yann LAJOUX - Avocat-Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco
18, boulevard des Moulins - Monaco
En un seul lot, des portions ci-après désignés dépendant d'un immeuble sis 6, rue des Spélugues à Monaco, à savoir un appartement relevant des dispositions de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée par la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 formant les 2ème et 3ème étages de l'immeuble, compr...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.491 du 18 janvier 2008 portant nomination et titularisation d'un Huissier au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean BOUCARUT...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean BOUCARUT...