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Journal n°5502
du 15 mars 1963
.
17, rue des Roses 1 chambre meublée. 8-3-63 27-3-63
9, descente 1 pièce, cuisine, 8-3-63 27-3-63
du Larvoito W. C.
Le Directeur
du Service du Logement : André PASSERON.
MAIRIE
Election ...
Journal n°6399
du 16 mai 1980
), est nommée attachée principale (3ème classe).
Cette nomination prend effet à compter du lcr janvier 1980.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
masse
maximale autorisée de la remorque est supérieure à
la masse à vide du véhicule tracteur ou lorsque le
total des masses maximales autorisées (véhicule
tracteur + remorque) est supérieur à 3 ...
Journal n°5533
du 18 octobre 1963
SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 3.062 du I I octobré 1963'hanunant une Dame d'Honneur de S.A.S. la Princesse Grace (p. 866).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Mittisi`ériel n° 63-242 du 9 octobre 1963 ...
Journal n°7285
du 9 mai 1997
.022,88 F.
Le délai d'affichage de cet appartement court du 28 avril au 17 mai 1997.
— 9, rue Malhousquet - 3'" étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, bains, balcon, cave.
Le loyer mensuel est de ...
Journal n°1102
du 19 août 1879
. I ..d. I 3 h. I 6 h. I 9 h. r,A re„
du mat. midi I du soir 1 du soir I du soir du mat.' -I I I du soir I da soir i du soir E- i
10 760.7 60.8 59.» 59.3 61.6 60.1 58 ...
Journal n°3211
du 16 septembre 1919
transaction du 22 juin 1655 que nous allons résumer.
C'est un acte passé par Me Jérôme Peglione, notaire ducal, qui a trait à deux litiges portés devant PEccellentissimo Sénat de Nice, litiges soulevés entre ...
Journal n°7691
du 18 février 2005
SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines n° 16.538 et 16.539 du 3 décembre 2004
portant nomination et titularisation de deux Inspecteurs du
travail à la Direction du Travail et des Affaires Sociales
(p. 230 ...
Journal n°1870
du 5 juin 1894
Monaco, rue Grimaldi, 39
VENTE PAR SUITE D'ACCEPTATION BÉNÉFICIAIRE AU PLUS OFFRANT ET DERNIER ENCHÉRISSEUR à Monaco, an Palais de Justice, le 26 juin 1894, à 9 h. du matin
D'UNE PARCELLE DE TERRAIN ...
Journal n°6273
du 16 décembre 1977
devront remplir les conditions suivantes :
— être de nationalité monégaSque,
— être titulaire du C.A.P. d'instituteur.
ART. 3.
Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique ...
Journal n°5399
du 27 mars 1961
'Honneur de S.A.S. la Princesse et par le Colonel Ardant, Gouverneur de la Maison Princière.
Le lendemain, 22 mars, dans l'après-midi, c'était au tour de S.A.S. le Prince Souverain, accompagné de S.A.S. la ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 ...
Journal n°5189
du 18 mars 1957
portant nomination d'un Membre de la C0111111iSS101! de Placement des Fonds (p. 284).
Ordonnance Souveraine n° 1504 du 9 mars 1957 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 999 du 30 août 1954 sur le ...
Journal n°4139
du 25 février 1937
mort de celui-ci, appelé au poste de Consul Général par Ordonnance du 24 décembre 1922.
Dès qu'Il a été avisé de la triste nouvelle, S. A. S. le Prince a fait adresser à la famille de M. C.-N. Foreman ...
Journal n°5389
du 16 janvier 1961
) Texte de l'Ordinittanee-Loi (p.• 61).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnanee,Sbui,ét'aine n° 2.416 du 29 déCeMbi.e: 1960 modifiant l'article 19 de PÔ/Won/ta/leo Sentveraine
.19$9i:3°elative aux cc-11016 ...