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Journal n°8235
du 24 juillet 2015
Erratum à la décision du Directeur de la Caisse d’Assurance Maladie, accident, maternité des Travailleurs Indépendants en date du 30 juin 2015 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Accès accordé aux Professionnels de Santé et/ou aux Etablissements de Soins tendant à la vérification de l’immatriculation et du taux de prise en charge des Bénéficiaires des Prestations servies par la CAMTI » publiée au Journal de Monaco du 10 juillet 2015
Il fallait lire, page 1849 :
« Vu l’avis motivé émis le 20 mai 2015 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; »
au lieu de :
« Vu l’avis motivé émis le 4 février 2014 par la ... Il fallait lire, page 1849 :
« Vu l’avis motivé émis le 20 mai 2015 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; »
au lieu de :
« Vu l’avis motivé émis le 4 février 2014 par la ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 21 juin 2016
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 juin ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 juin ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Consultation ouverte pour la passation d’une Mission d’Assistance à maîtrise d’ouvrage en matière d’équipements biomédicaux et mobiliers hospitaliers
L’Etat lance une consultation ouverte pour son marché d’Assistance à maîtrise d’ouvrage en matière d’équipement biomédicaux et mobiliers dans le cadre de l’opération Nouveau Centre Hospitalier ... L’Etat lance une consultation ouverte pour son marché d’Assistance à maîtrise d’ouvrage en matière d’équipement biomédicaux et mobiliers dans le cadre de l’opération Nouveau Centre Hospitalier ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Médaille du Travail - Année 2018.
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Médaille du Travail - Année 2018.
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
Médaille du Travail - Année 2018.
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Médaille du Travail - Année 2018.
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 15 mars 2018.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Mise en location d'un local immeuble « Les Bougainvilliers » - 15, allée Lazare Sauvaigo.
L'Administration des Domaines met en location un local, relevant du Domaine Public, au rez-de-chaussée de l'immeuble dénommé « Les Bougainvilliers », bloc C1, 15 allée Lazare Sauvaigo, référencé 1 ...
L'Administration des Domaines met en location un local, relevant du Domaine Public, au rez-de-chaussée de l'immeuble dénommé « Les Bougainvilliers », bloc C1, 15 allée Lazare Sauvaigo, référencé 1 ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Mise en location d'un local immeuble « Les Bougainvilliers » - 15, allée Lazare Sauvaigo.
L'Administration des Domaines met en location un local, relevant du Domaine Public, au rez-de-chaussée de l'immeuble dénommé « Les Bougainvilliers », bloc C1, 15 allée Lazare Sauvaigo, référencé 1 ...
L'Administration des Domaines met en location un local, relevant du Domaine Public, au rez-de-chaussée de l'immeuble dénommé « Les Bougainvilliers », bloc C1, 15 allée Lazare Sauvaigo, référencé 1 ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 26 septembre 2017.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Médaille du Travail - Année 2017.
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Médaille du Travail - Année 2017.
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Médaille du Travail - Année 2017.
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Médaille du Travail - Année 2017.
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l ...