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Journal n°7747
du 17 mars 2006
Mise à la location d'un local à usage de bureau au Stade Louis II, Entrée E.
L'Administration des Domaines fait connaître qu'elle met en location un local à usage de bureau situé dans le Stade Louis II, Entrée E, d'une superficie d'environ 48 m2.
Les personnes intéressées ... L'Administration des Domaines fait connaître qu'elle met en location un local à usage de bureau situé dans le Stade Louis II, Entrée E, d'une superficie d'environ 48 m2.
Les personnes intéressées ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
Mise à la location d'un local à usage de bureau au Stade Louis II, Entrée E.
L'Administration des Domaines fait connaître qu'elle met en location un local à usage de bureau situé dans le Stade Louis II, Entrée E, d'une superficie d'environ 48 m2.
Les personnes intéressées ... L'Administration des Domaines fait connaître qu'elle met en location un local à usage de bureau situé dans le Stade Louis II, Entrée E, d'une superficie d'environ 48 m2.
Les personnes intéressées ...
Journal n°7547
du 17 mai 2002
Vacance des Services Administratifs
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir que les Services administratifs vaqueront le jeudi 23 mai et le vendredi 24 mai 2002, à l'exception de ceux qui ont l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir que les Services administratifs vaqueront le jeudi 23 mai et le vendredi 24 mai 2002, à l'exception de ceux qui ont l ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
BOURSES D'ETUDES - ANNEE UNIVERSITAIRE 2001/2002
La Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse d'enseignement supérieur, pour la prochaine année universitaire, qu ... La Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse d'enseignement supérieur, pour la prochaine année universitaire, qu ...
Journal n°7499
du 15 juin 2001
BOURSES D'ETUDES - ANNEE UNIVERSITAIRE 2001/2002.
La Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse d'enseignement supérieur, pour la prochaine année universitaire, qu ...
La Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse d'enseignement supérieur, pour la prochaine année universitaire, qu ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Conditions d'attribution des logements domaniaux.
Le Gouvernement Princier informe les nationaux intéressés par l'attribution d'un logement domanial de la possibilité pour certains foyers dont le besoin normal est un appartement de deux pièces, de ... Le Gouvernement Princier informe les nationaux intéressés par l'attribution d'un logement domanial de la possibilité pour certains foyers dont le besoin normal est un appartement de deux pièces, de ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Retrait de valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 3 novembre 2008, dès la fermeture des bureaux, au retrait des valeurs d’Usage courant ci-après désignées :
L’Office des Emissions de ... L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 3 novembre 2008, dès la fermeture des bureaux, au retrait des valeurs d’Usage courant ci-après désignées :
L’Office des Emissions de ...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
Délibération n° 2014-51 du 12 mars 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable a la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des permis et certificats CITES » de la Direction de l’Environnement, présenté par le Ministre d’Etat
exécutoire en Principauté de Monaco ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole ... exécutoire en Principauté de Monaco ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Décision de mise en œuvre n° 2013-RC-06 du 5 septembre 2013 concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale intitulée Etude ELAN-FIT : Essai multicentrique de phase II évaluant l’association Carboplatine, 5 Fluorouracile et Cetuximab dans les carcinomes épidermoïdes récidivants ou métastatiques de la tête et du cou chez les sujets âgés de 70 ans ou plus, classés « fit » (sans fragilité) par évaluation gériatrique »
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- La loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- La loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à ... Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- La loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- La loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Décision du 5 avril 2011 du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives «Protocole EMID n° EUDRACT 2007-A01383-50» ayant pour finalité «collecter et analyser les informations des patientes ayant consenti à participer à l’étude EMID : microscopie confocale intra-ductale et caractérisation des tumeurs des voies biliaires et du pancréas
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée ... Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
Mise à la location d’un local sis Résidence Athéna, 23, avenue Crovetto Frères
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location un local en l’état brut de décoffrage à usage de commerce ou pour l’exercice d’une profession libérale, sis au rez-de-chaussée de ... L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location un local en l’état brut de décoffrage à usage de commerce ou pour l’exercice d’une profession libérale, sis au rez-de-chaussée de ...
Journal n°7954
du 5 mars 2010
Mise à la location d’un local sis Résidence Athena, 23, avenue Crovetto Frères
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location un local en l’état brut de décoffrage à usage de commerce ou pour l’exercice d’une profession libérale, sis au rez-de-chaussée de ... L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location un local en l’état brut de décoffrage à usage de commerce ou pour l’exercice d’une profession libérale, sis au rez-de-chaussée de ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Avis de recrutement d'un rédacteur.
L'Office d'Assistance Sociale fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un rédacteur.
La durée de l'engagement sera de trois ans, la période d'essai étant de six mois.
L ... L'Office d'Assistance Sociale fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un rédacteur.
La durée de l'engagement sera de trois ans, la période d'essai étant de six mois.
L ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 21 janvier 2015
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ... Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
Erratum à la décision du Directeur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en date du 30 juin 2015 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Accès accordé aux Professionnels de Santé et/ou aux Etablissements de Soins tendant à la vérification de l’immatriculation et du taux de prise en charge des Bénéficiaires de Prestations servies par la CCSS » publiée au Journal de Monaco du 10 juillet 2015
Il fallait lire, page 1846 :
« Vu l’avis motivé émis le 20 mai 2015 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; »
au lieu de :
« Vu l’avis motivé émis le 4 février 2014 par la ... Il fallait lire, page 1846 :
« Vu l’avis motivé émis le 20 mai 2015 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; »
au lieu de :
« Vu l’avis motivé émis le 4 février 2014 par la ...