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Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Consultation pour l'assurance du risque « Accident du Travail » du Centre Hospitalier Princesse Grace.
marché proprement dit et aux conditions d'envoi du dossier d'appel d'offres :
• le Règlement de Consultation (R.C.),
• le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C ... marché proprement dit et aux conditions d'envoi du dossier d'appel d'offres :
• le Règlement de Consultation (R.C.),
• le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CARSAFE SERVICES
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 23 février 2016, enregistré à Monaco le 1er mars 2016, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 23 février 2016, enregistré à Monaco le 1er mars 2016, Folio ...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
MC ORIENTAL SOCIETY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 septembre 2017, enregistré à Monaco le 18 septembre 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 septembre 2017, enregistré à Monaco le 18 septembre 2017 ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONACO HOME COLLECTION
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 14 juillet 2015 et 3 septembre 2015, enregistrés à Monaco les ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 14 juillet 2015 et 3 septembre 2015, enregistrés à Monaco les ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-106 du 16 février 2023 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession en association.
’Association monégasque des orthophonistes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 février 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Eléa ... 'Association monégasque des orthophonistes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 février 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Eléa Fabre ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-602 du 12 octobre 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
;
Vu la requête formulée par le Docteur Philippe Afriat en faveur du Docteur Ugo Spinosi ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ... ;
Vu la requête formulée par le Docteur Philippe Afriat en faveur du Docteur Ugo Spinosi ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-43 du 25 janvier 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
) ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2024 ;
Arrêtons ... l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2024 ;
Arrêtons ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-44 du 25 janvier 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
’Ordre des médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2024 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Hélène ... avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.766 du 21 mars 2016 relative aux modalités d'association entre médecins, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-57 du 26 janvier 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
;
Vu la requête formulée par le Docteur Nicolas Crovetto en faveur du Docteur Ernesto Cosconati ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l ... ;
Vu la requête formulée par le Docteur Nicolas Crovetto en faveur du Docteur Ernesto Cosconati ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-58 du 26 janvier 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
libéral ;
Vu la requête formulée par le Docteur Pierre Burghgraeve en faveur du Docteur Anna Gordiyko ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l ... ;
Vu la requête formulée par le Docteur Pierre Burghgraeve en faveur du Docteur Anna Gordiyko ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-608 du 10 novembre 2022 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
, modifié ;
Vu la requête formulée par le Docteur Claudette Brunner en faveur du Docteur Camille Leblais ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... , modifié ;
Vu la requête formulée par le Docteur Claudette Brunner en faveur du Docteur Camille Leblais ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑339 du 5 juin 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
libéral ;
Vu la requête formulée par le Docteur Tommy Burté en faveur du Docteur Florent Guyomar ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l ... libéral ;
Vu la requête formulée par le Docteur Tommy Burté en faveur du Docteur Florent Guyomar ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑397 du 11 juillet 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
la requête formulée par le Docteur Jean-François Robillon en faveur du Docteur Nicolas Hugues ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l ... requête formulée par le Docteur Jean-François Robillon en faveur du Docteur Nicolas Hugues ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ...
Journal n°7715
du 5 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 126 du 25 juillet 2005 portant modification
de l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation
et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace.
du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des ... du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CAHANA
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 31 juillet 2015, enregistré à Monaco le 27 août 2015, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 31 juillet 2015, enregistré à Monaco le 27 août 2015, Folio ...