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Journal n°6277
du 13 janvier 1978
à 22 h 00
— le vendredi 27 janvier 1978 de 7 h 00 à 9 h 30
ART. 3.
1°) la circulation des piétons, autres que ceux relevant de l'organisation du 46e Rallye Ainômobile Monte-Carlo 1978, est ...
Journal n°5042
du 24 mai 1954
, avenue du Général de Gaulle;
Vu les actes en brevet reçus par Me Auguste Settimo, notaire à Monaco les 15 féVrier et 22 avril 1954, contenant les statutsde ladite société au capital (le Cinq Millions (5 ...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
janvier 1863
relative à l’Ordre de Saint-Charles ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.716 du
23 décembre 1966 modifiant les statuts de l’Ordre de
Saint-Charles ;
2418 JOURNAL DE MONACO
Avons ...
Journal n°2323
du 13 janvier 1903
environ.
Prix du Conseil Général (Course de haies). -3.500 francs. — 2.800 mètres environ.
Jeudi 15 janvier 1903, à 2 heures et demie
9e CONCERT"' CLASSIQUE
DE MUSIQUE ANCIENNE ET MODERNE
sous la ...
Journal n°4698
du 23 octobre 1947
1c Prince :
Le Secrétaire d'adj A. MÉLIN.
Ordonnance Souveraine n" 3.541, du 8 octobre 1047, accordant ia naturalisation monégasque.
LOUIS II
PAR LA GRACE DE 1)11w
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO ...
Journal n°5468
du 23 juillet 1962
livraisons annuelles de 500 à 1199 tonnes; •
pour livraiSons annuelles de 600 à 1399 m3 datiS une Mênie localité.
E
F
a)
b)
c)
a) 17,47
b) 17,26
c) 11,01
a) 18,22
b) 18,01
c ...
Journal n°7272
du 7 février 1997
-Poste.
Mise en veule d'une nouvelle valeur (p. 176).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Service des Relations du Travail.
Communiqué n° 97-9 du 22 janvier 1997 relatif à la ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en
date du 26 octobre 2005 qui Nous a été communiquée
par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Bernard BRICO, Attaché à ...
Journal n°3952
du 10 août 1933
.
DIRECTION et CTION:
au Ministère.Optai
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Piaci de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à ...
Débats 1935
du 31 décembre 1935
arbitrale rendue à la suite d'un compromis ou d'une clause compromissoire visée au Protocole de 1923.
Le 26 septembre 1927, l'Assemblée de la S.D.N. a décidé d'ouvrir le Protocole du 5 avril 1927 à la ...
Journal n°5008
du 28 septembre 1953
janvier 1911, modifiée par l'Ordonnance Souveraine du 18 novembre 1917 ;
Vu la Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le ...
Journal n°3866
du 31 décembre 1931
sans domicile ni résidence connus, a été citée à comparaître personnellement, le mardi 26 janvier 1932, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, sous la prévention d ...
Journal n°6645
du 1 février 1985
inférieur ou égal à 6.
Cc délai peut être porté à 10 jours. Dans ce cas, les viandes sont maintenues constamment pendant la durée du transport ou du stockage à une tempérmure inférieure ou égale à + 3° C ...
Journal n°3720
du 28 mars 1929
:
Théâtre de Monte-Carlo. — Lucia di Lammermoor ; La Femme nue.
MAISON SOUVERAINE
La Commission Spéciale s'est réunie, sous la Présidence de S. A. S. le Prince Pierre, le 22 mars 1929, à 16 heures, dans ...
Journal n°6113
du 22 novembre 1974
DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution du 17 décembr3 1962;
Vu l'Ordonnance du 7 inars 1878 et Nôtre Ordonnance n° 862, du 9 décembre 1953, portant organisation 'des Consulats;
Vu ...
Journal n°3432
du 16 octobre 1923
. SOCCAL.
Etude de Me CH. SOCCAL, huissier près la Cour d'Appel, 3, avenue de la Gare, Monaco.
VENTE SUR SAISIE-EXÉCUTION
Le lundi 22 octobre 1923, à 14 heures, et jours suivants, à la villa Gloriette ...
Journal n°5202
du 17 juin 1957
chacune de valeur nominale, reçus par. M° J.-C. Rey, notaire à Monaco, les 4 avril et 26 avril 1957;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale;
Vu l'Ordonnance du 5 mars 1895 ...
Débats 2000
du 31 décembre 2000
son importance politique, c'est-à-dire économique et sociale - n'était pas facile, a priori. Les Commissions ont néanmoins fait toute diligence de manière à le rendre possible.
Elles ont d ...
Débats 1998
du 31 décembre 1998
l'amélioration notable des recettes (+ 26,3 %) combinée à la rédttetion des dépenSes (-- 9 %), les résultats dé l'Office des Emission§ de Timbres-Poste affichent en 1996 Un bénéfice d'exploitation qui ...
Journal n°3517
du 4 juin 1925
mécanique au n° 9 de la rue Saige, à la Condamine.
En conséquence, le dossier de cette affaire sera déposé à la Mairie pendant dix jours, à compter d'aujourd'hui 3 juin courant.
Les personnes qui ...
Journal n°5285
du 19 janvier 1959
* ARGENSON Gabriel « Société.Derisinore et Cie » 7, rue de Millo 6/ 4/1954
17* WARIN Renée « Société S.E.R.P. » 3, rue Florestine 26/ 8/1954
18. GAVEAU Sil/10[1e « Société S.O.C.A ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
).
Arrée(' Ailey-méfie/ n' 2.(XV-58.6 du 21 octobre 2002 modifiant l'arrêté rrtirt,'.ç3e riel n' 98.63 du 9 février 1998 ?dan f tari tarif de cession des produits sanguins, modifié (p. 1711),
Arrêté ...
Journal n°6795
du 18 décembre 1987
).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Communiqué n. 87-72 du 3 décembre 1987 relatif à la rémunération minimale du personnel des banques (p ...
Journal n°4777
du 25 avril 1949
coiffeur-parfunieur eltpibité à Monte-Carlo, 9, Galeries Charles XIL
Oppositions, s'il y a lieu, en l'étude dé Me Louis Mitéglia, notaire, dans les dix jours de la présente insertion,
Monaco, le 26 avril ...
Journal n°5196
du 6 mai 1957
ou garçon de cuisine A.B. 135 23.182 fr.
Cafetier - Casino; Chef officier 140 23.425 fr.
Plongeur 145 23.515 fr.
Caissière C.D 150 23,735 fr.
20 Commis de cuisine 3 ans de métier
C ...
Journal n°4935
du 5 mai 1952
la Séance Publique du 22 décembre 1951 (p. 217 à 278) el duifévr!er 1952(p. 1 à 4).
MAISON SOUVERAINE
Remise par S A. S. le Prince Souverain du Prix Lutté-raire Ratifier III de Monaco.
Au cours d ...
Journal n°5977
du 14 avril 1972
.847 du 7 août 1958, no 2.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966, n° 4.200 du 10 janvier 1969 et n° 4.739 du 22 février 1971 ;
Vu l ...
Journal n°3315
du 19 juillet 1921
dispensent pas de se conformer à celles qui sont prévues aux articles 4 et suivants du présent Arrêté.
C) Ventes d'objets de luxe à des commerçants, courtiers ou commissionnaires établis en France.
ART. I3 ...
Journal n°3370
du 1 août 1922
;
2° Les dispositions de la Loi n° 16 du 26 juin ii919, modifiant temporairement l'article 502 du Code de Procédure civile.
La présente Loi sera promulguée et exécutée 'comme Loi de l'Etat.
Fait à ...
Journal n°2040
du 17 août 1897
.
C'est-à-dire que le requin est tout simplement ranimal-providence, dans lequel tout est bon ; l'animal-roi, comme le cochon que chanta Monselet.
UNE MAISON QUI MARCHE. — On a procédé, le i3 août, à ...