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Journal n°7961 du 23 avril 2010
GERANCE LIBRE - Première insertion
conjointement et solidairement, la gérance libre d’un fonds de commerce de “salon de coiffure” sis au niveau -1 de l’Hôtel Monte-Carlo Bay, exploité à Monaco au 40, avenue Princesse Grace. Oppositions, s’il y ... conjointement et solidairement, la gérance libre d’un fonds de commerce de “salon de coiffure” sis au niveau -1 de l’Hôtel Monte-Carlo Bay, exploité à Monaco au 40, avenue Princesse Grace. Oppositions, s’il y ...
Journal n°8110 du 1 mars 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - ELEMENTS EDITIONS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 4 janvier 2013, enregistré à Monaco le 8 janvier 2013, folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 4 janvier 2013, enregistré à Monaco le 8 janvier 2013, folio ...
Journal n°8024 du 8 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-373 du 4 juillet 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ; Vu la délibération du Conseil ... 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ; Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°7990 du 12 novembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3265 du 9 novembre 2010 abrogeant l’arrêté municipal n° 2010- 3106 du 18 octobre 2010 portant création d’un tarif groupé entre le Jardin Exotique et le Nouveau Musée National de Monaco
Jardin Exotique et de la Grotte de l’Observatoire ; Vu l’arrêté municipal n° 2009-2129 du 30 juillet 2009 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique ; Vu l’arrêté municipal n° 2010-3106 du ... Jardin Exotique et de la Grotte de l’Observatoire ; Vu l’arrêté municipal n° 2009-2129 du 30 juillet 2009 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique ; Vu l’arrêté municipal n° 2010-3106 du ...
Journal n°7532 du 1 février 2002
Société en Commandite Simple - "PELESSON MASSIMO ET CIE" -
et/ou la décoration de villas, d'appartements, de bateaux, de bureaux, aussi bien aux particuliers, qu'aux professionnels. * Et généralement, toutes opérations mobilières ou immobilières se ... et/ou la décoration de villas, d'appartements, de bateaux, de bureaux, aussi bien aux particuliers, qu'aux professionnels. * Et généralement, toutes opérations mobilières ou immobilières se ...
Journal n°8153 du 27 décembre 2013
ANTHIAS - CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 27 septembre 2013, enregistré à Monaco le 3 octobre 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 27 septembre 2013, enregistré à Monaco le 3 octobre 2013 ...
Journal n°8282 du 17 juin 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - B&C
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 25 février 2016, enregistré à Monaco le 9 mars 2016, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 25 février 2016, enregistré à Monaco le 9 mars 2016, Folio ...
Journal n°8116 du 12 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-177 du 4 avril 2013 abrogeant l’arrêté ministériel n° 84-508 du 17 août 1984 autorisant un pharmacien à pratiquer son art
, Pharmacien, à exercer son art en qualité de pharmacien-assistant près de la S.A.M. «Laboratoires ADAM» est abrogé à compter du 29 mars 2013. Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales ... , Pharmacien, à exercer son art en qualité de pharmacien-assistant près de la S.A.M. «Laboratoires ADAM» est abrogé à compter du 29 mars 2013. Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales ...
Journal n°8322 du 24 mars 2017
ART STAFF - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 19 septembre 2016, enregistré à Monaco le 14 octobre 2016 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 19 septembre 2016, enregistré à Monaco le 14 octobre 2016 ...
Journal n°8332 du 2 juin 2017
ENERBAT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 8 février 2017, enregistré à Monaco le 23 février 2017, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 8 février 2017, enregistré à Monaco le 23 février 2017, Folio ...
Journal n°7952 du 19 février 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-71 du 11 février 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ; Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ; Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8207 du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.141 du 23 décembre 2014 portant nomination d’un Chef de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)
relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8279 du 27 mai 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.835 du 12 mai 2016 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 450 du 7 mars 2006 portant nomination d’un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie Générale et Viscérale)
relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8392 du 27 juillet 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.003 du 19 juillet 2018 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 3.869 du 12 juillet 2012 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace  (Service de Pneumologie).
aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ...
Journal n°8215 du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.216 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)
relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...

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Version 2018.11.07.14