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Journal n°8020
du 10 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-315 du 31 mai 2011 portant licenciement d’un Agent de police stagiaire
Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-316 du 31 mai 2011 portant licenciement d’un Agent de police stagiaire
Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-562 du 24 septembre 2002 plaçant
un médecin hospitalier en position de disponibilité
Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
ARRETE DE LA DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté n° 2002-11 du 23 septembre 2002 portant désignation d'un juge tutélaire.
Le Directeur des Services Judiciaires de ... Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
ARRETE DE LA DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté n° 2002-11 du 23 septembre 2002 portant désignation d'un juge tutélaire.
Le Directeur des Services Judiciaires de ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
VERTUS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 15 mars 2016, enregistré à Monaco le 21 mars 2016, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 15 mars 2016, enregistré à Monaco le 21 mars 2016, Folio Bd ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
ONE EXECUTIVE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 février 2016, enregistré à Monaco le 7 mars 2016, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 février 2016, enregistré à Monaco le 7 mars 2016, Folio ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
GRAND PRIX LOGISTICS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 mai 2012, enregistré à Monaco le 6 juin 2012, folio Bd 36 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 mai 2012, enregistré à Monaco le 6 juin 2012, folio Bd 36 ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 967 du 7 février 2007 portant nomination
d'un Directeur Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 968 du 7 février 2007 portant nomination d'un
Directeur Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 969 du 7 février 2007 portant nomination d'un
Directeur Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2345 du 12 juin 2019 portant nomination d'une Lingère dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
SARL PSP MONACO
, mobilières et immobilières se rapportant directement à l’objet social ci-dessus».
La durée de la société est de 99 années à compter de l’obtention des autorisations administratives».
La société est gérée et ... , mobilières et immobilières se rapportant directement à l’objet social ci-dessus».
La durée de la société est de 99 années à compter de l’obtention des autorisations administratives».
La société est gérée et ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SAK CONSULTING SARL
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 8 janvier 2016, enregistré à Monaco le 22 janvier 2016 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 8 janvier 2016, enregistré à Monaco le 22 janvier 2016 ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
Société Monégasque de Stockage
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 6 décembre 2013, enregistré à Monaco le 10 décembre 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 6 décembre 2013, enregistré à Monaco le 10 décembre 2013 ...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
BY NIGHT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 1er septembre 2013 et 14 novembre 2013, enregistrés à ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 1er septembre 2013 et 14 novembre 2013, enregistrés à ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-586 du 11 octobre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-468 du 29 août 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l’administré
respect des obligations prescrites par le présent arrêté.»
Art. 5.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés ... respect des obligations prescrites par le présent arrêté.»
Art. 5.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés ...