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Journal n°8136 du 30 août 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - MONATHERM
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 20 mars 2013, enregistré à Monaco le 22 mars 2013, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 20 mars 2013, enregistré à Monaco le 22 mars 2013, folio Bd ...
Journal n°8119 du 3 mai 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - MANIMAN
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 21 janvier 2013, enregistré à Monaco le 23 janvier 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 21 janvier 2013, enregistré à Monaco le 23 janvier 2013 ...
Journal n°8143 du 18 octobre 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - CUBE D’OR DESIGN
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 16 mai 2013, enregistré à Monaco le 28 mai 2013, folio Bd 60 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 16 mai 2013, enregistré à Monaco le 28 mai 2013, folio Bd 60 ...
Journal n°8123 du 31 mai 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-263 du 22 mai 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...
Journal n°8167 du 4 avril 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-177 du 28 mars 2014 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2012-424 du 19 juillet 2012 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « I.M.2S. Concept » ; Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ... 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « I.M.2S. Concept » ; Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ...
Journal n°8044 du 25 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-631 du 17 novembre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...
Journal n°8113 du 22 mars 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - ALC LIMOUSINES
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 25 janvier 2013, enregistré à Monaco le 5 février 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 25 janvier 2013, enregistré à Monaco le 5 février 2013 ...
Journal n°8514 du 27 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-783 du 20 novembre 2020 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral en association.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Journal n°8233 du 10 juillet 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - HOME
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 décembre 2014 et 31 mars 2015, enregistrés à Monaco les 15 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 décembre 2014 et 31 mars 2015, enregistrés à Monaco les 15 ...
Journal n°8592 du 27 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-266 du 19 mai 2022 instituant une zone interdite temporaire sur le domaine public maritime et dans l'espace maritime à l'occasion du 3ème Riviera Water Bike Challenge.
'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 16 août 1960 conférant au Directeur de la Sûreté Publique des attributions en matière de police maritime ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 mai 2022 ... 'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 16 août 1960 conférant au Directeur de la Sûreté Publique des attributions en matière de police maritime ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 mai 2022 ; Arrêtons ...
Journal n°7958 du 2 avril 2010
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE SCS Nicole BERTELLOTTI & CIE Société en Commandite Simple au capital de 76.000 euros Siège social : 45, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 8 mars 2010 enregistré à Monaco le 19 mars 2010, F°/Bd 2 R, case 2, il a été procédé à la transformation de la société en commandite simple SCS Nicole ... Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 8 mars 2010 enregistré à Monaco le 19 mars 2010, F°/Bd 2 R, case 2, il a été procédé à la transformation de la société en commandite simple SCS Nicole ...
Journal n°7813 du 22 juin 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.480 du 14 juin 2007 modifiant l'arrêté municipal n° 2007-359 portant règlement de l'allocation nationale vieillesse
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu l'arrêté municipal n° 2007-359 en date du 12 mars 2007 ; Vu la délibération ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu l'arrêté municipal n° 2007-359 en date du 12 mars 2007 ; Vu la délibération ...
Journal n°8392 du 27 juillet 2018
INSIDE MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 mars 2018, enregistré à Monaco le 28 mars 2018, Folio Bd 40 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 mars 2018, enregistré à Monaco le 28 mars 2018, Folio Bd 40 ...
Journal n°8249 du 30 octobre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.531 du 27 octobre 2015 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie Digestive et Viscérale)
relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°7570 du 25 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.536 du 16 octobre 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.479 du 20 janvier 1966 portant modification du plan de coordination du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto, modifiée, et portant modification de l'ordonnance souveraine n° 3.613 du 20 juillet 1966 portant règlement d'urbanisme, de construction et de voirie du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto, modifiée, en ce qui concerne les dispositions applicables au bâtiment J-3 du groupe d'immeubles J tel que défini dans cette dernière ordonnance.
'Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto, modifiée ; Vu Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ... 'Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto, modifiée ; Vu Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ...

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Version 2018.11.07.14