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Journal n°8475 du 28 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-173 du 20 février 2020 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt février deux mille vingt. Le Ministre ... de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt février deux mille vingt. Le Ministre d ...
Journal n°8475 du 28 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-174 du 20 février 2020 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
 avril 2020. Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt février ...  avril 2020\. Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt février ...
Journal n°8494 du 10 juillet 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-464 du 6 juillet 2020 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Oto-Rhino-Laryngologie).
1er juillet 2020. Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le six ... 1er juillet 2020. Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le six ...
Journal n°8614 du 28 octobre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4253 du 18 octobre 2022 portant nomination et titularisation d'un Technicien dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8695 du 17 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2313 du 13 mai 2024 portant nomination d'un Rédacteur Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8163 du 7 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-112 du 27 février 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-400 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Zimbabwe
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...
Journal n°8205 du 26 décembre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - SERENITE LUXURY MONACO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 7 février 2014, enregistré à Monaco le 3 mars 2014, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 7 février 2014, enregistré à Monaco le 3 mars 2014, Folio Bd ...
Journal n°8224 du 8 mai 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - « CBM » CIFFREO BONA MONACO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 février 2015, enregistré à Monaco le 20 février 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 février 2015, enregistré à Monaco le 20 février 2015 ...
Journal n°7835 du 23 novembre 2007
Transformation en Société à Responsabilité Limitée - Société en Commandite Simple "MARCO VERSACE & CIE" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce. Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 12 novembre 2007, il a été procédé à la transformation de la Société en ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce. Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 12 novembre 2007, il a été procédé à la transformation de la Société en ...
Journal n°7688 du 28 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-63 du 19 janvier 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-118 du 10 février 2003 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ; Vu l'arrêté ministériel n° 2003-118 du ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ; Vu l'arrêté ministériel n° 2003-118 du ...
Journal n°8173 du 16 mai 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - QUINTESSENTIALLY MC
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 19 février 2014, enregistré à Monaco le 25 février 2014 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 19 février 2014, enregistré à Monaco le 25 février 2014 ...
Journal n°8529 du 12 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-170 du 4 mars 2021 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
. Quentin Leguay, masseur-kinésithérapeute, en faveur de M. Jean-François Turpin ; Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ; Vu l'avis émis par la Direction de l ... . Quentin Leguay, masseur-kinésithérapeute, en faveur de M. Jean-François Turpin ; Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ; Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8171 du 2 mai 2014
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - SARRAU & CIE Société en Commandite Simple au capital de 76.000 euros Siège social : 3, rue Louis Auréglia - Monaco
original dudit procès-verbal a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 avril 2014. Monaco le 2 mai 2014. ... original dudit procès-verbal a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 avril 2014. Monaco le 2 mai 2014. ...
Journal n°7837 du 7 décembre 2007
CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "TOP CLASS MONACO - EUROPEAN CRUISE SERVICES" Société à Responsabilité Limitée
incentives et généralement agent de tous services touristiques à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article 0512-4 du code de la mer et sous réserve de ne pas se ... incentives et généralement agent de tous services touristiques à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article 0512-4 du code de la mer et sous réserve de ne pas se ...
Journal n°7751 du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 496 du 11 avril 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.634 du 8 septembre 1966 fixant les attributions du Médecin-Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale
1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu l'ordonnance souveraine n° 7.851 du 6 décembre 1983 instituant un Comité de la Santé Publique et un Comité Supérieur Médical ; Vu l ... 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ; Vu l'ordonnance souveraine n° 7.851 du 6 décembre 1983 instituant un Comité de la Santé Publique et un Comité Supérieur Médical ; Vu l ...

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Version 2018.11.07.14