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Journal n°8238 du 14 août 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - SAEMING SPORTS
communication à distance, de produits alimentaires et notamment de compléments alimentaires et de produits diététiques destinés aux sportifs ainsi que de boissons non alcooliques ; - La participation directe ou ... communication à distance, de produits alimentaires et notamment de compléments alimentaires et de produits diététiques destinés aux sportifs ainsi que de boissons non alcooliques ; - La participation directe ou ...
Journal n°8253 du 27 novembre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - Money-ID
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’actes sous seing privé en date des 7 août 2015 et 17 septembre 2015, enregistrés à Monaco les 18 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’actes sous seing privé en date des 7 août 2015 et 17 septembre 2015, enregistrés à Monaco les 18 ...
Journal n°8371 du 2 mars 2018
DD DIGITAL DAYS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
objet : La gestion, la logistique, la promotion et l'organisation de manifestations, congrès, séminaires dans le secteur du digital et des technologies Et généralement, toutes opérations de quelque nature ... objet : La gestion, la logistique, la promotion et l'organisation de manifestations, congrès, séminaires dans le secteur du digital et des technologies Et généralement, toutes opérations de quelque nature ...
Journal n°8235 du 24 juillet 2015
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - CREAPLAN Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 41, avenue Hector Otto - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire réunie le 13 mai 2015, dont le procès-verbal a été enregistré à Monaco le 26 mai 2015, les associés de la SARL CREAPLAN ont décidé de modifier l ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire réunie le 13 mai 2015, dont le procès-verbal a été enregistré à Monaco le 26 mai 2015, les associés de la SARL CREAPLAN ont décidé de modifier l ...
Journal n°8260 du 15 janvier 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - Spoton Brandz
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 8 septembre 2015, enregistré à Monaco le 16 septembre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 8 septembre 2015, enregistré à Monaco le 16 septembre 2015 ...
Journal n°8104 du 18 janvier 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - Sinus Sp. z. o. o.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 25 juillet 2012, enregistré à Monaco le 26 juillet 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 25 juillet 2012, enregistré à Monaco le 26 juillet 2012 ...
Journal n°8221 du 17 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-247 du 9 avril 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ; Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ; Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8042 du 11 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-606 du 3 novembre 2011 pris en application de l’article 25 de l’ordonnance souveraine n° 2.249 du 1er juillet 2009 fixant les conditions d’application de la loi n° 1.357 du 19 février 2009 définissant le contrat «habitation-capitalisation» dans le secteur domanial
renonciation Par ailleurs, et dans le cadre des opérations de versement du capital exigible, vous trouverez, ci-joint, ma demande de paiement du capital, accompagnée des pièces exigées conformément aux ... renonciation Par ailleurs, et dans le cadre des opérations de versement du capital exigible, vous trouverez, ci-joint, ma demande de paiement du capital, accompagnée des pièces exigées conformément aux ...
Journal n°8050 du 6 janvier 2012
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Stéphanie VIKSTRÖM, juge commissaire de la liquidation des biens de la société S.A.M. DELLA TORRE, a autorisé le syndic Bettina RAGAZZONI à céder de gré à gré ... Par ordonnance en date de ce jour, Mme Stéphanie VIKSTRÖM, juge commissaire de la liquidation des biens de la société S.A.M. DELLA TORRE, a autorisé le syndic Bettina RAGAZZONI à céder de gré à gré ...
Journal n°7628 du 5 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-093 du 25 novembre 2003 portant nomination d'un Chef d'Equipe dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8035 du 23 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.469 du 16 septembre 2011 portant modification de l’ordonnance souveraine n° 5.100 du 15 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Scientifique de Monaco, modifiée.
9 juin 1965 ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion ... 9 juin 1965 ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion ...
Journal n°8062 du 30 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-146 du 22 mars 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ; Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ... décembre 1999 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ; Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ...
Journal n°8317 du 17 février 2017
Excelso Food - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date des 22 juin 2016 et 2 août 2016, enregistrés à Monaco les 4 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date des 22 juin 2016 et 2 août 2016, enregistrés à Monaco les 4 ...
Journal n°8039 du 21 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-558 du 13 octobre 2011 portant modification de l’arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard
effectuées à sa table. Lorsque plusieurs tables sont ouvertes, la Direction des Jeux affecte à celles-ci un nombre suffisant de chefs ou de cadres pour assurer une parfaite sécurité des opérations de jeux ... effectuées à sa table. Lorsque plusieurs tables sont ouvertes, la Direction des Jeux affecte à celles-ci un nombre suffisant de chefs ou de cadres pour assurer une parfaite sécurité des opérations de jeux ...
Journal n°7935 du 23 octobre 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - SARL MONACO ENERGY HABITAT
Cap d’Ail, qui a la signature sociale et les pouvoirs tels que prévus aux statuts sociaux. Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et ... Cap d’Ail, qui a la signature sociale et les pouvoirs tels que prévus aux statuts sociaux. Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et ...

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Version 2018.11.07.14