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Journal n°4501
du 20 janvier 1944
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Assembiee ... séjour, l'étranger, quelle que soit la catégorie à laquelle il appartienne, doit, conformément aux dispositions de l'article 2 de la Loi n° 375 du 21 décembre 1943, déposer à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°8531
du 26 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-219 du 18 mars 2021 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
28/03/2001, modifié le 22/06/2012),
- Gestion du réseau de télécommunications radio (traitement mis en œuvre le 05/07/2012),
- Gestion des accès aux locaux sécurisés de la Direction de la Sûreté ... mis en œuvre le 05/07/2012),
- Gestion des accès aux locaux sécurisés de la Direction de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 31/10/2014),
- Contrôle d'accès aux locaux ... Arrêté Ministériel n° 2021-219 du 18 mars 2021 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes ...
Journal n°3086
du 8 mai 1917
destruction des moustiques. Vaccinations gratuites.
MAISON SOUVERAINE
Les dernières nouvelles reçues de S. A. S. le Prince Héréditaire sont bonnes. Le Prince Louis a pris part aux dernières attaques avec l ...
Journal n°4001
du 19 juillet 1934
, Président du Conseil National, s'est déroulée dans la cour de l'Ecole de Monaco.
Aux côtés du Président, on remarquait M. G. Sangiorgio, Adjoint au Maire; le Chanoine Rocher, Inspecteur des Ecoles, et de ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
2007 portant nomination d'un Administrateur Principal à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines (p. 1074).
Ordonnance Souveraine n° 1.146 du 8 juin 2007 portant nomination d ...
Journal n°5999
du 15 septembre 1972
juillet 1934, relative aux fonctions publiques;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 84 du 11 octobre 1949 cotisatuart le statut des fonctionnaire et agents de l'Ordre Administratif;
Vu la délibération du ...
Journal n°5567
du 12 juin 1964
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ELLI ... , derneurant à Monte-Carlo, 8, rue des Oliviers, un fonds de commerce de vente aux boulangers et pâtissiers de la Principauté, .de levure, margarine et malt, exploité à Monaco, 1, rue du RoCher.
Oppositions, s ...
Journal n°3089
du 29 mai 1917
de• Valentinois.
1,,clios N ou vELI Fs :
Visite de M. le Médecin principal Colombelle aux mala-
des militaires en traitement à l'Hôpital.
.Etcit des arrêts rendus par la Cour d'Appel.
Etat ...
Journal n°6518
du 27 août 1982
DES FINANCES
ET DE L'ÉCONOMIE
Direction de l'Habitat - Service du Logement Locaux vacants.
Les prioritaires sont informés de la vacance des deux appartements ci-après :
— 2, rue des Géraniums ...
Journal n°4727
du 13 mai 1948
fois le montant de la cotisation annuelle ;
30 des membres I- f (n'ordres : l'Honorariat peut être décerné par le Président aux personnes s'étant distinguées d'une fa- ! çon exceptionnelle au service ...
Journal n°5649
du 31 décembre 1965
Ministériel n° 65-346 du 7 décembre 1965 relatif à des mesures d'ordre statistique intéressant les hôtels de tourisme (p, 904).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
Avis relatifs aux voeux du Nouvel An (p. 905). DIRECTION ...
Journal n°1092
du 10 juin 1879
des mesures pour faire abattre tous les chiens errant sur la voie publique.
S. Exc. le Gouverneur Général a félicité le sergent de ville Saissy de sa belle conduite et lui a fait remettre, au nom de S ...
Journal n°3587
du 30 septembre 1926
-papeterie, connu sous le nom de Les Beaux Livres, exploité à Monte-Carlo, rue des Iris, no 4.
Avis est donné aux créanciers, s'il en existe, d'avoir à former opposition sur le prix de la dite cession dans le délai ...
Journal n°5470
du 6 août 1962
la Loi no 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques;
Vu l'Ordonnance Souveraine nt, 84 du 11 octobre 1949, constituant le statut des fonctionnaires et agents de l'ordre administratif ...
Journal n°6257
du 26 août 1977
'ÉCONOMIE Direction de l'Habitat - Service du Logement. Locaux vacants (p. 700).
MAIRIE
Fiançailles de S.A.S. là Princesse Caroline (p. 701). Anniversaire de la libération de Monaco (p. 701).
INFORMATIONS (p. 701 ...