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Journal n°4988 du 11 mai 1953
. Par le Prince : Le Secrétaire d'État, A. CROVI3TTO. ••^^•^^SIII.M.1.0111^1111^11.11MIK, Ordonnance Souveraine n° 746 du 25 avril 1953 nommant un Professeur de Mathématiques au Lycée de Monaco ...
Journal n°7951 du 12 février 2010
application des articles 11 et 24 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption visant la République d ...
Journal n°3519 du 18 juin 1925
classes : le vendredi 2 octobre, à 8 heures du matin pour les_Garçons et à 9 h. 3/4 pour l'Etablissement Secondaire de Jeunes Filles. Enquête de Commodo et Incommodo. Le Maire de la Ville de Monaco a l ...
Journal n°4323 du 29 août 1940
) AGENCE NiARCHETTI ET FILS Licencié .en droit, Monaco. Cession, de Droits Sociaux Suivant acte sous Seing privé, en date à Monaco, du 9 août 1940,, enregistré, le 14 août de la même année, fo 74 ...
Journal n°6162 du 31 octobre 1975
septembre 1975 (« Journal Officiel » du 1" octobre 1975). Minimum garanti prévu à l'article L 141-8 du Code du Travail français. (4 - 3) 7 2 repas (1-2) 5 (1 + 2) 4 1 2 i 3 1 repas (1 +2-2 ...
Journal n°0950 du 12 septembre 1876
54 6 18 9 »» 7 » 85 » 65 » 45 Eze 845 119 5 03 6 26 9 09 » » » » » Monaco 9 05 1 40 3 22 5 20 6 43 9 23 2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 10 1 46 3 28 5 26 6 49 9 29 10 ...
Journal n°3193 du 20 mai 1919
contraventions aux prescriptions du présent Arrêté, qui entrera en vigueur le 12 juin 1919, seront passibles des sanctions édictées par l'article 9 de l'Ordonnance sus-visée 41 20 juin 1919. ART. 6. M. le ...
Journal n°0736 du 30 juillet 1872
France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue Rousseau, 3, et chez M. St.-Rilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeurdu Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière,10 A Nice ...
Journal n°0721 du 16 avril 1872
.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10 A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours. à l ...
Journal n°3952 du 10 août 1933
, effectuées pour le compte du Public Health Serviée. des ,Etats-Unis, ont confirmé le fait que les moustiques (Aedes aegypti) peuvent subsister à bord des aéroplanes pendant des voyages de plus de 3 jours, et ...
Journal n°5657 du 25 février 1966
rendant exécutoire à Monaco l'Avenant à la-Convention franco-monégasque de Sécurité Sociale du 28 février 1952, signée à Par•is le 3 décembre 1965 (p, 176). Ordonnance Souverainen° 3.500 du. 17 février ...
Journal n°5695 du 18 novembre 1966
rémunération mensuelle La valeur du point pour le personnel A rémunération mensuelle est fixée à 3,37 francs. C'est donc par cette valeur qu'il y a lieu de multiplier le coefficient hiérarChique de chaque ...
Journal n°7778 du 20 octobre 2006
Principauté à Londres ; Vu l'ordonnance souveraine n° 9.399 du 3 mars 1989 portant nomination d'un Consul Général de Notre Principauté à Londres ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Ivan Bozidar IvANovic est ...
Journal n°0979 du 3 avril 1877
. te 5, ei `..:‘ du matin du soir I du soir avant midi I après midi E. à m g 26 754.4 743.8 746.4 9.5 10.4 8.5 8.1 12.9 0.79 S. faible pluie. (grêle) 27" 27 741.3 754.» 736.1 9.3 13.5 12 ...
Journal n°1509 du 5 juillet 1887
0 de température z et au niveau de la mer. d 9a mha.t. I midi I d3u sho da sho I da 28'760.9 760.8 60.» 760.5 760.2 24.» 25 . » 25.4 25.6 23.» 29 58.7 57.9 57.» 57.1 59 6 23.» 25.6 22.8 20 ...

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Version 2018.11.07.14