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Journal n°8436
du 31 mai 2019
Appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6 quai Antoine 1er.
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6 quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6 quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
SARL TIKKUN OLAM - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
dans le monde, et plus particulièrement en Afrique ;
Toutes prestations de services aux entreprises comme aux particuliers et aux organisations de toutes natures dans la lutte pour la défense des milieux ... dans le monde, et plus particulièrement en Afrique ;
Toutes prestations de services aux entreprises comme aux particuliers et aux organisations de toutes natures dans la lutte pour la défense des milieux ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONACO LEGEND GROUP » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 26 avril 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque « MONACO LEGEND GROUP » ayant son siège 13, boulevard Princesse Charlotte à ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 26 avril 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque « MONACO LEGEND GROUP » ayant son siège 13, boulevard Princesse Charlotte à ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
.
Une caution de 25.000 euros est prévue audit contrat.
Oppositions, s’il y a lieu, dans les lieux loués, à la SAM STELLA dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 5 septembre 2008. ... .
Une caution de 25.000 euros est prévue audit contrat.
Oppositions, s’il y a lieu, dans les lieux loués, à la SAM STELLA dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 5 septembre 2008. ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-69 du 10 février 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8043
du 18 novembre 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SPECIAL SECURITY SERVICES PRIVEE
:
La société a pour objet tant en Principauté de Monaco qu’à l’étranger, d’assurer, de jour comme de nuit, toutes prestations de surveillance, protection des personnes et des biens, sécurité, accueil, y ... :
La société a pour objet tant en Principauté de Monaco qu’à l’étranger, d’assurer, de jour comme de nuit, toutes prestations de surveillance, protection des personnes et des biens, sécurité, accueil, y ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2224 du 16 juin 2017 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-089 du 30 novembre 2005 portant nomination d'une Secrétaire-Comptable dans les Services Communaux (Salle du Canton-Espace Polyvalent).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2771 du 21 juillet 2016 portant nomination d’un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7399
du 16 juillet 1999
Arrêté Municipal n° 98-57 du 21 août 1998 portant démission, sur sa demande, d'une attachée dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8395
du 17 août 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE MONEGASQUE », en abrégé « SEHM » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 9 avril 2018 les actionnaires de la société anonyme monégasque « SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE MONEGASQUE », en abrégé « SEHM », au ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 9 avril 2018 les actionnaires de la société anonyme monégasque « SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE MONEGASQUE », en abrégé « SEHM », au ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
DELLA BELLA & CO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 mars 2017, enregistré à Monaco le 24 mars 2017, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 mars 2017, enregistré à Monaco le 24 mars 2017, Folio Bd ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
UNIVERSAL MARKETING ENTERPRISES CATALYST GROUP SARL
contrats liés aux activités ci-dessus.
La création, l’acquisition, la concession, l’exploitation directe ou indirecte, la commercialisation et la promotion de tout droit de propriété intellectuelle, brevets ... contrats liés aux activités ci-dessus.
La création, l’acquisition, la concession, l’exploitation directe ou indirecte, la commercialisation et la promotion de tout droit de propriété intellectuelle, brevets ...
Journal n°8108
du 15 février 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0291 du 1er février 2013 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Contrôle Municipal des Dépenses)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Décision du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2012-RC-01 du 24 janvier 2012 concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Collecter les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet de comparer l’efficacité de deux viscosuppléments d’acide hyaluronique, DUROLANE® (mono-injection) versus HYALGAN® (trois injections), dans la gonarthrose fémoro-tibiale symptomatique dans le but de procéder à leur randomisation dans l’étude» dénommé «Protocole EC SNOF 01/2010 - ID RCB 2011-A00477-34»
concernant.
Les données pseudo-nominatives seront conservées pendant une durée de 15 ans à compter de la fin des opérations de collecte.
Conformément aux articles 15 et suivants de la loi n°1.165 du 23 ... concernant.
Les données pseudo-nominatives seront conservées pendant une durée de 15 ans à compter de la fin des opérations de collecte.
Conformément aux articles 15 et suivants de la loi n°1.165 du 23 ...