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Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2016-821 du 23 décembre 2016 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace.
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-280 du 2 mai 2017 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace.
réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre ... réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre ...
Journal n°7682
du 17 décembre 2004
Arrêté n° 2004-19 du 7 décembre 2004 plaçant, sur sa demande,
un Greffier en position de disponibilité.
° 2004-9 du 24 juin 2004 plaçant, sur sa demande, un greffier en position de disponibilité ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
Mme Sophie DUMOULIN, épouse LE JUSTE, Greffier à la Direction des Services ... ° 2004-9 du 24 juin 2004 plaçant, sur sa demande, un greffier en position de disponibilité ;
Arrête :
ARTICLE PREMIER.
Mme Sophie DUMOULIN, épouse LE JUSTE, Greffier à la Direction des Services ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
APPORT D’UN FONDS ARTISANAL - Deuxième Insertion
à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège de la société 5, rue Baron de Sainte Suzanne à Monaco, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 15 avril 2011. ... à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège de la société 5, rue Baron de Sainte Suzanne à Monaco, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 15 avril 2011. ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
APPORT D’UN FONDS ARTISANAL - Première Insertion
à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège de la société 5, rue Baron de Sainte Suzanne à Monaco, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 8 avril 2011. ... à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège de la société 5, rue Baron de Sainte Suzanne à Monaco, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 8 avril 2011. ...
Journal n°8394
du 10 août 2018
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2018-788 du 31 juillet 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 6.208 du 20 décembre 2016 portant application de la Convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale, de l'Accord multilatéral entre autorités compétentes concernant l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers et du Protocole de modification de l'Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la Directive 2003/48/CE, publié au Journal de Monaco du 3 août 2018.
Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la Directive 2003/48/CE ; ».
Le reste sans changement.
... Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la Directive 2003/48/CE ; ».
Le reste sans changement.
...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-304 du 6 avril 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
VETLIG International - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 10 octobre 2016, enregistré à Monaco le 21 novembre 2016 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 10 octobre 2016, enregistré à Monaco le 21 novembre 2016 ...
Journal n°7658
du 2 juillet 2004
Arrêté n° 2004-9 du 24 juin 2004 plaçant, sur sa demande, un Greffier en position de disponibilité.
Sophie DUMOULIN, épouse LE JUSTE, Greffier à la Direction des Services judiciaires (Greffe du Tribunal de Première Instance), est placée sur sa demande en position de disponibilité pour une période de six ... Sophie DUMOULIN, épouse LE JUSTE, Greffier à la Direction des Services judiciaires (Greffe du Tribunal de Première Instance), est placée sur sa demande en position de disponibilité pour une période de six ...
Journal n°7857
du 25 avril 2008
Appel à candidature d'un Volontaire International de Monaco - Animateur locomotion, sport et formation professionnelle dans un établissement pour enfants déficients visuels à Fianarantsoa (Madagascar)
Internationale, sis 9, rue Princesse Marie de Lorraine - 98000 Monaco.
ENVOI DU DOSSIER
Les candidats devront faire parvenir au Département des Relations Extérieures, Direction de la Coopération ...
Internationale, sis 9, rue Princesse Marie de Lorraine - 98000 Monaco.
ENVOI DU DOSSIER
Les candidats devront faire parvenir au Département des Relations Extérieures, Direction de la Coopération ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
E-SENSORIX
exclusivement, aux particuliers, de composants technologiques, de capteurs et d’appareillages de mesure dans le secteur de l’industrie, de la domotique et de l’automatisation des bâtiments ;
La prise de brevets ... exclusivement, aux particuliers, de composants technologiques, de capteurs et d’appareillages de mesure dans le secteur de l’industrie, de la domotique et de l’automatisation des bâtiments ;
La prise de brevets ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
INDEPENDENT FC. ADVISORS SARL
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 29 octobre 2015 et 22 février 2016, enregistrés à Monaco les ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 29 octobre 2015 et 22 février 2016, enregistrés à Monaco les ...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-384 du 30 août 1999 portant application de l'article 3 de l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié.
'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 24 mars 1999 ;
Vu la délibération du Conseil ... 'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 24 mars 1999 ;
Vu la délibération du ...
Journal n°7360
du 16 octobre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-504 du 13 octobre 1998 abrogeant l'arrêté ministériel n° 97-614 du 29 décembre 1997
fonctionnaire en position de détachement auprès de la Mairie de Monaco, sont abrogées.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-098 du 16 décembre 2005 portant nomination et titularisation d'une Educatrice de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...