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Journal n°3407
du 24 avril 1923
Canton n'a commencé que vers 1550 et le fort aurait été détruit en 165.9.
La formation du gisement du Canton mérite aussi qu'on s'y arrête.
C'est une ancienne plage émergée, qui règne, à l'état de ...
Journal n°3748
du 10 octobre 1929
.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFTicIELLE :
Loi portant prorogation nouvelle de l'article 31 de la Loi,
no Q5 du 12 juin .26, visant les locaux affectés à
l ...
Journal n°5258
du 14 juillet 1958
' Prince Souverain et la Princesse en Principauté (p. 645).
ORDONNANCES SOUVERAINES
9rdonnance Souveraine no 1.827 du 26 juin 1958 portant mutation d'une Sténo-dactylographe au Contrôle Général des ...
Journal n°3475
du 12 août 1924
imprudence, infraction à l'Arrêté gouvernemental du 9 janvier 194 : too francs d'amende, to francs d'amende. Condamné solidairement à payer deux tiers par M. et un tiers par B. à R. E., partie civile, 6 ...
Journal n°2751
du 14 février 1911
M. le Préfet du Var, M. l'Amiral Bellue, M. Gérault-Richard, député ; M. l'Amiral Hautefeuille, etc, etc.
C'est aux techniciens maintenant de se mettre à l'oeuvre : Des équipes se placent ...
Journal n°4378
du 18 septembre 1941
classes pour le Cours Secondaire de Jeunes Filles .aura lieu le même jour Ù 10 heures.
Le Directeur du Lycée se tient à la disposition des familles à partir du 15 septembre 1941, tous les jours, de 9 ...
Journal n°3848
du 27 août 1931
normalement depuis le 3 août
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 1.9 août 1931 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Les propriétaires d'immeubles situés en bordure du rivage di la mer entre la ...
Journal n°2357
du 8 septembre 1903
cent. la ligne ; Annonces , es, cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
PARTIE QFFIGIELLE
Par Ordonnance du 26 août 1903, M. Emmanuel ...
Journal n°2528
du 18 décembre 1906
-Charles.
M. Charles-Paul-Jean Philip est, par Ordonnance du même jour, autorisé à exercer les fonctions de Consul de France à Monaco.
Le Prince, par Ordonnance du 9 décembre 1906, a nommé Commandant en ...
Journal n°5633
du 10 septembre 1965
satisfaire aux conditions suivantes :
Io) posséder la nationalité monégasque,
2°) être titulaire du B.E.P.C.. bu posséder des références équivalentes,
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la ...
Journal n°4761
du 3 janvier 1949
abonnements postent du l'" de cheque moi!
INSERTIONS LÉGALES : 40 franc, la ligna
-entoritywnee -Souveraine nu 3,791, du 21 décembre 1948, portant classification des postel consulaires de la Principauté à l ...
Journal n°3146
du 2 juillet 1918
'Arrêté ministériel du 22 avril 1918, modifiant les articles 9 et 17 de l'Arrêté ci-dessus visé ;
Vu l'avis du Service de Ravitaillement ;
Vu la délibération, en date du 26 juin 1918, du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 16 février 2018, enregistré, le nommé :
- C. A. C. R., né le 22 novembre 1970 à Setubal (Portugal), de M. F. et de C. M. B., de ... mardi 17 avril 2018 à 9 heures, sous la prévention de :
- Falsification de chèque.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27, 332, 333 et 334 du Code pénal.
- Recel de vol.
Délit ...
Journal n°0190
du 26 janvier 1862
Cinquième Année. — N. 190
JOUR Ald Administration et Rédaction,
Rue de Lorraine
à Monaco (Principauté)
ABONNEMENTS :
On s'abonn
UN 12 francs 6 3
u c eats TROPS »if
Pour l ...
Journal n°1966
du 24 mars 1896
aux articles 2 et 3, et décisions à prendre en vertu des articles 22 et 42 des Statuts.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 15 au 22 mars 1896
CANNES. yacht à vap. Vanadis, angl., c. Lady ...
Journal n°3232
du 3 février 1920
prorogées jusqu'au 3o novembre 1920 :
1° La Loi n° 4, du 14 août 1918, établis-
* Les Lois nos 24, 25, 26 et 27 ont été promulguées à l'audience du Tribunal Civil du 29 janvier 192o.
2 JQURN AL DÉ ...
Journal n°3448
du 5 février 1924
Classique du 3o janvier.
A. C.
Étude de Me ALEXANDRE EYMIN,
doctear en droit, notaire,
2, rue du 'Tribunal, Monaco.
PURGE »SM POTREQUES LEG ALES
Aux termes d'un contrat reçu par Me Alexandre Eymin ...
Journal n°3330
du 1 novembre 1921
précédemment affectés à la Chambre de Commerce (Art. 37 de l'Ordonnance Princière du 19 juin 1920), c'est dans ces locaux que se tiendront ses séances et seront installés ses ar6hives et son secrétariat. »
M ...
Journal n°2224
du 19 février 1901
Jolivot, etc.
Le deuxième tirage de la tombola annuelle de
l'Exposition du Palais des Beaux-Arts a eu lieu samedi dernier, à 3 heures de l'après-midi.
Voici la liste des numéros sortis et la ...
Journal n°3221
du 25 novembre 1919
. Appel par B. d'un jugement correctionnel du 3o octobre 1919, qui l'a condamné à un mois de prison et 25 francs d'amende. Peine réduite de dix jours. Confusion avec celle de huit jours de prison prononcée ...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Du dimanche 22 juin 2008 à 6 h 00 au mercredi 3 septembre 2008 à 7 h 00, la circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d ...
Journal n°4880
du 16 avril 1951
'article 2 de l'Ordonnance du 18. mai 1909 sur- l'organisation judielaire ;
Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Sur le rapport de Nôtre Directeur des SerVices Judiciaires ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°0472
du 30 juin 1867
l'Agence Bavas. rue J.-J. Rousseau. 3, et chez M. St-Hilaire. ABONNEMENTS :
Almonte, 26 Gut. la ligne éditeur de musique du Conserv. lmp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue da t ...
Journal n°0631
du 26 juillet 1870
57
6 5
6 16
,..
8 35
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8 56
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9 16
9 24
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H.
10 40
11 4
11 10
11 33
11 46
DEPARTS
SOIR
DE NICE A MENTON
gis vente à l'imprimerie du Journal ...
Journal n°5441
du 15 janvier 1962
Cabinet Princier, la Comtesse de Baciocchi, Dame du Palais, Mme Tivey-Faucon, Dame d'Honneur de S.A.S. la Princesse, M. Louis Castellini, Seerétaire Général du Cabinet, M. Emile C^Ornet, Attaché de Presse ...
Journal n°4258
du 1 juin 1939
Ministre Plénipotentiaire
Secrétaire d'État,
H. MAURAN.
N° S•3O1 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 3 - No 4 - de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Sur le rapport ...
Journal n°6474
du 23 octobre 1981
« B ») et en 296.037.500 francspour les dépenses d'équipement et d'investissements (Etat « C »).
. ART. 3.
Les ouvertures de crédits opérées par ordonnances souveraines n° 7.034 du .9 mars 1981, n ...
Journal n°3969
du 7 décembre 1933
somme de vingt mille francs (et éventuellement le 1/3 du solde disponible de sa fortune après paiement de tous legs) à leur affecter par parts égales ;
Vu la délibération de la Délégation Spéciale ...
Journal n°4924
du 18 février 1952
infractions à la présente Ordonnance seront poursuivies conformément aux dispositions des milcies 7, 8, 9, Il, 12 et 13 do la Lol no 22 du 24 juillet 1919.
ilô iôtlit14AL bÉ MôNAC6 tuncii 1È Nimier
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Journal n°3555
du 25 février 1926
couvert de la Condamine ;
Attendu qu'il est nécessaire de réglementer l'accès du trottoir couvert ;
Vu l'Arrêté municipal du 22 janvier 1910 ; Vu la Loi municipale du ,3 mai 1920;
Arrêtons
A wriuLE ...