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Journal n°8130
du 19 juillet 2013
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - TEMPEST LEGAL SERVICES MONACO SARL
Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros
Siège social : 7, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue le 6 mai 2013, enregistrée à Monaco le 29 mai 2013, F° Bd 165 R Case 4, les associés ont décidé de modifier l’article 2 des statuts qui sera ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue le 6 mai 2013, enregistrée à Monaco le 29 mai 2013, F° Bd 165 R Case 4, les associés ont décidé de modifier l’article 2 des statuts qui sera ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
NLIGHT MONACO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 12 février 2012, enregistré à Monaco le 27 février 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 12 février 2012, enregistré à Monaco le 27 février 2012 ...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1619 du 25 mai 2010 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Arrêté Municipal n° 2007-649 du 3 avril 2007 abrogeant l'arrêté municipal
n° 2007-587 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Arrêté Municipal n° 2007-650 du 3 avril 2007 abrogeant l'arrêté municipal
n° 2007-588 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE ...
Journal n°8054
du 3 février 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-53 du 1er février 2012 approuvant les statuts du syndicat dénommé «Syndicat Hospitalier Autonome de Monaco»
décembre 1944 portant règlement de la formation et du fonctionnement des Syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d’approbation des statuts du Syndicat dénommé «Syndicat Hospitalier Autonome de ... décembre 1944 portant règlement de la formation et du fonctionnement des Syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d’approbation des statuts du Syndicat dénommé «Syndicat Hospitalier Autonome de ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
LOCATION-GÉRANCE - Deuxième Insertion
est prévu.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 15 décembre 2017.
... 'un montant de 150.000 euros est prévu.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 15 décembre 2017.
...
Journal n°8359
du 8 décembre 2017
LOCATION-GÉRANCE - Première Insertion
'un montant de 150.000 euros est prévu.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 8 décembre 2017.
... 'un montant de 150.000 euros est prévu.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 8 décembre 2017.
...
Journal n°7871
du 1 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-390 du 25 juillet 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié
2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-305 du 11 juin 2007 relatif aux conditions de ... 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-305 du 11 juin 2007 relatif aux conditions de ...
Journal n°7777
du 13 octobre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-105 du 4 octobre 2006 abrogeant l'arrêté
municipal n° 2006-094 du 17 août 2006 portant nomination d'un Jardinier
"4 branches" stagiaire dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-15 du 8 avril 2002 abrogeant l'arrêté municipal n° 94-35 du 24 novembre 1994 portant nomination d'une Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-14 du 8 avril 2002 abrogeant l'arrêté municipal n° 97-41 du 2 juin 1997 portant nomination d'un Contrôleur dans les Services Communaux (Service Municipal d'Hygiène).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-12 du 8 avril 2002 abrogeant l'arrêté municipal n° 87-40 du 16 juin 1987 portant nomination d'un Contrôleur (Service Municipal d'Hygiène).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Journal n°7447
du 16 juin 2000
AVIS RELATIF AU TRANSFERT PARTIE DU PORTEFEUILLE DE CONTRATS
D'UNE COMPAGNIE D'ASSURANCE
constitué par son établissement français à la société AXA NORDSTERN ART, dont le siège social est à Paris, 8ème, 61, rue de Courcelles.
Un délai de trois mois est imparti aux créanciers des deux sociétés ... constitué par son établissement français à la société AXA NORDSTERN ART, dont le siège social est à Paris, 8ème, 61, rue de Courcelles.
Un délai de trois mois est imparti aux créanciers des deux sociétés ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE dénommée « GLOBAL TRADE SERVICES »
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
de commerce de :
Aide et assistance aux entreprises de l’industrie alimentaire en matière de stratégie commerciale, recherche de nouveaux marchés et produits ; gestion de la logistique concernant le ... de commerce de :
Aide et assistance aux entreprises de l’industrie alimentaire en matière de stratégie commerciale, recherche de nouveaux marchés et produits ; gestion de la logistique concernant le ...