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Journal n°8236
du 31 juillet 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2660 du 27 juillet 2015 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
public portuaire ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-426 du 2 juillet 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais ... public portuaire ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-426 du 2 juillet 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais ...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-383 du 30 août 1999 modifiant l'arrêté ministériel n° 82-567 du 22 novembre 1982 portant exonération à la réglementation des substances, plantes et produits vénéneux destinés à la médecine humaine, modifié.
'arrêté ministériel n° 82-479 du 6 octobre 1982 portant inscription aux tableaux des substances vénéneuses, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 82-567 du 22 novembre 1982 portant exonération à la réglementation des ... 'arrêté ministériel n° 82-479 du 6 octobre 1982 portant inscription aux tableaux des substances vénéneuses, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 82-567 du 22 novembre 1982 portant exonération à la réglementation ...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 novembre 2017, enregistré, le nommé :
- A. K., né le 30 avril 1967 à Tyr-Sour (Liban), de N. et de B. S., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 novembre 2017, enregistré, le nommé :
- ABOUKHALIL Karim, né le 30 avril 1967 à Tyr-Sour (Liban), de Nasrat et de BOURGI ...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 novembre 2017, enregistré, le nommé :
- A. I., né le 13 avril 1966 à Beyrouth (Liban), de N. et de B. S., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 novembre 2017, enregistré, le nommé :
- ABOUKHALIL Ibrahim, né le 13 avril 1966 à Beyrouth (Liban), de Nasrat et de BOURGI ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 16 décembre 2015, enregistré, le nommé :
- I. M. S., né le 14 janvier 1965 à Istanbul (Turquie), d'O.-A. et de U ... mardi 4 octobre 2016 à 9 heures, sous la prévention de vol.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 4, 27, 309 et 325 du Code Pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. Doremieux.
...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 12 décembre 2016, enregistré, le nommé :
- P. P., né le 29 janvier 1967 à Gentofte (Danemark), de S. K. et de P. L., de ... heures, sous la prévention de banqueroute frauduleuse.
Délit prévu et réprimé par les articles 327, 328-1 et 328-2 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Procureur Général Adjoint,
H ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 avril 2018, enregistré, le nommé :
- M. S., né le 26 décembre 1998 à Soletchnoye (Russie), de B. et de D. D., de nationalité ... , sous la prévention de vol.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 4, 27, 309 et 325 du Code pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Procureur Général Adjoint,
H. Poinot.
...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 janvier 2018, enregistré, le nommé :
- M. S., né le 1er mars 1958 à Catania (Italie), de M. et de R. M. G., de nationalité italienne ... , sous la prévention d'abandon de famille.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27 et 296 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. Dorémieux.
...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 3 juillet 2017, enregistré, le nommé :
- A. S., né le 4 février 1973 à Turin (Italie), de A. et de R., de nationalité ... de Roseta, de nationalité italienne,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 10 octobre 2017 à 9 heures, sous la ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
PARQUET GÉNÉRAL (EXÉCUTION DE L'ARTICLE 374 DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 2 mars 2017, enregistré, le nommé :
- V. S. M., né le 4 juillet 1984 à Rubio (Venezuela), de F. et de L. R., de ... avril 2017 à 9 heures, sous la prévention de vol.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 4, 27, 309 et 325 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. Dorémieux.
...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
PARQUET GÉNÉRAL (EXÉCUTION DE L'ARTICLE 374 DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 7 mars 2017, enregistré, le nommé :
- S. A., né le 15 février 1994 à Nice (06), de Feu P. et de O. C., de nationalité ... la prévention d'abus de confiance (article 337).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 337 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. Dorémieux.
...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
Arrêté Municipal n° 2004-35 du 11 mai 2004 portant ouverture d'un concours en vue
du recrutement d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7399
du 16 juillet 1999
Arrêté Municipal n° 99-41 du 23 juin 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un guide dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
MONACRO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : c/o IBC MONACO - 2, rue du Gabian – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
entretien de tous types de surfaces.
La société pourra, plus généralement, effectuer toute opération se rattachant directement ou indirectement à l'objet ci-dessus et susceptible d'en favoriser le ... entretien de tous types de surfaces.
La société pourra, plus généralement, effectuer toute opération se rattachant directement ou indirectement à l'objet ci-dessus et susceptible d'en favoriser le ...
Journal n°8301
du 28 octobre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 3 mai 2016, enregistré, le nommé :
- S. P., né le 8 novembre 1967 à Buri Ram (Thaïlande), de filiation inconnue, de ... novembre 2016 à 9 heures, sous la prévention d'usage de faux document administratif.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 et 97 du Code Pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J ...