Rechercher un journal, un article
Journal n°4881
du 23 avril 1951
dés accidente . du travail par les sociétés et compagnies d'assurances '(p. 3e7).
DIRÉCrioN pe9 SERVICES FISCAUX
Avis de là Direction des Services Fiscaux (p. 308)‘
Recensement de la populatlion ...
Journal n°4814
du 9 janvier 1950
, 26 février, 25 avril, 7 jale, 12 septembre et 3 novembre 1949 relatifs à l'indemnité exceptionnelle et provisoire des salariés ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 29 décembre 1949 ...
Débats 1962
du 31 décembre 1962
).
3° — Projet de loi tendant à compfiter l'article 97 de la loi n° 30, du 3 mal 1920, sur l'organisation municipale (p. 7).
4° — Projet de loi modifiant et complétant ceetaines dispositions des ...
Journal n°3431
du 9 octobre 1923
, Consul Général de France,
Ornans (Doubs).
u Je vous exprime mes cordiales sympathies pour « le grand deuil qui vient de vous atteindre.
« Louis. »
ÉCHOS 8c NOUVELLES
Samedi soir, à 9 heures, a eu ...
Journal n°7378
du 19 février 1999
Communiqué n° 99-09 du 9 février 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France applicable à compter du 1er octobre 1998.
860
II
A
2-A
6 890
B
2-B
6 920
C
2-C
7 010
III
A
3-A
7 260
B
3-B
7 385
C
3-C
7 520
IV
A
4-A
7 655
B
4-B
8 150
V
A
5-A
8 620
B
5-B
8 900
C
5-C
9 520
VI ... 860
II
A
2-A
6 890
B
2-B
6 920
C
2-C
7 010
III
A
3-A
7 260
B
3-B
7 385
C
3-C
7 520
IV
A
4-A
7 655
B
4-B
8 150
V
A
5-A
8 620
B
5-B
8 900
C
5-C
9 520
VI ...
Journal n°7612
du 15 août 2003
'équipement sur l'article 706.961 "Rénovation du C.C.A.M.".
ART. 2.
Cette ouverture de crédit sera soumise au vote du Conseil National dans le cadre de la plus prochaine loi de budget.
ART. 3.
Notre ...
Journal n°3777
du 24 avril 1930
,
largeur 4 à 6 centimètres 3 »
largeur 7 à 8 centimètres
largeur 9 à 12 centimètres . 5 75
largeur 13 à 15 'centimètres 8' »
Bande de crépon de coton, longueur 5 mètres,
/largeur 20 ...
Journal n°5399
du 27 mars 1961
'Honneur de S.A.S. la Princesse et par le Colonel Ardant, Gouverneur de la Maison Princière.
Le lendemain, 22 mars, dans l'après-midi, c'était au tour de S.A.S. le Prince Souverain, accompagné de S.A.S. la ...
Journal n°6479
du 27 novembre 1981
. 1190).
Arrêté ministériel n° 81-560, du 3 novembre 1981, portant extension des avenants n° 17 et n' 19 à la Convention collective nationale du travail du 5 novembre 1945 (p. 1191).
Arrêté ministériel ...
Journal n°4461
du 15 avril 1943
MONACO
Arrêté Ministériel du 26 mars 1943 fixant les prix limites de vente aux consommateurs des vins de liqueurs, vermouth i et apéritifs à base de vin.
Page 5, colonne 1, lignes 22, 23 et 24.
Au ...
Journal n°4996
du 6 juillet 1953
abrégé « C. O. D. A. » est autorisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de ladite société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 18 mars 1953.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être ...
Journal n°5471
du 13 août 1962
Palais à Monaco, le vingt et un juillet mil neuf cent soixante-deux.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Ministre Plénipotentiaire Secrétaire d'État
• P. NOGIIÙS.
Ordonnance SouVéraine n° 2.874 du 26 ...
Journal n°3470
du 8 juillet 1924
destination des débitants de boissons, des particuliers et, d'une façon générale, de toute personne autre qu'un entrepositaire.
ART. 9.
Les expéditions à destination de débitants, de particuliers, et d ...
Journal n°2932
du 26 mai 1914
plus de 3.1o0 hectares, en bois ou pâturages, sont aujourd'hui soustraits à la dévastation des troupeaux transhumants.
Sur cette étendue, l'A. C. A. M. a loué, de ses deniers, 1.700 hectares de ...
Journal n°2584
du 14 janvier 1908
Paolay 25, boulev. du Nord Monte Carlo Usine à Beausoleil.— elagasin :
t
C.* t t 3 . 1 „
R .I.TM F,I
DE 'HONTE CALIRLO
NESTOR '1VIC)1211-k.
Parfulifeur I3istillateur
FOURNISSEUR BREVETÉ" DE S ...
Journal n°3950
du 27 juillet 1933
REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS:
Annonces ; 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S ...
Journal n°5143
du 30 avril 1956
de Monte-Carlo (p. 272).
INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p, 9,1) à 2,c• )
MAISON SOUVERAINE
Service Funèbrg â la mémoire de S.A.S. le Prince Louis II.
Une messe basse à la mémoire de S.A.S. le ...
Journal n°3309
du 7 juin 1921
.
Rentrée des classes le lundi 3 octobre, à 8 heures du matin, pour le Lycée de garçons, et à 9 h. 3/4 pour les Cours Secondaires de jeunes filles.
Écoles Primaires de Monaco
Sorties : Asiles, le mercredi ...
Journal n°3331
du 8 novembre 1921
ARTICLE PREMIER.
Le quatrième Congrès du Comité Juridique international de l'Aviation se réunira, sous Notre Patronage, dans la Principauté, les 19, 26, 21 et 22 décembre 1921.
ART. 2.
Il est institué ...
Journal n°5658
du 4 mars 1966
précisant le taux des allocations familiales à compter du 1" janvier 1966 (p. 194).
SERVICE OU DOMAINE ET DO LOGEMENT
Locaux vacants (p. 194).
INFORMATIONS DIVERSES
.9ociété de Conférences (p. 195 ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
'administration et à l'organisation judiciaires ;
Vu Notre ordonnance n° 5.727 du 11 février 2016
portant application de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013,
susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.067 du 7 janvier ...
Journal n°3057
du 17 octobre 1916
préoccupa d'en organiser des représentations chez lui.
Le 3 aoitt 1725, Il écrit à sa fille, Madame la Princesse d'Isenghien : « Nous jugerons bientôt du nouvel opéra de la façon de Destouches, inti-r tulé ...
Journal n°3714
du 21 février 1929
3 mars 1866, à Morigerati, province de Salerne (Italie), demeurant à Beausoleil. --. Tromperie sur la qualité d'une marchandise : 400 francs d'amende.
C. L.-P., employé d'hôtel, né le 22 avril 1905 ...
Journal n°1956
du 14 janvier 1896
INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à ré
S'adresser au Gérant. 22, rue de Lorraine
Monaco, le 14 Janvier 1S96
NOUVELLES LOCALES ...
Journal n°5357
du 6 juin 1960
- hôtels de tourisme 3, 2 et 1 étoiles et dés hôtels non hitintologués sont fixés comme suit à Compter du .1 et avril 1960.
a) ENSEMBL13 DU PERSONNEL
Hôtels 4 étoiles C.
00
10
15
20
25
30 ...
Journal n°4667
du 27 mars 1947
mil. neuf cent quarante-sept.
LOUIS.
Par le Prince
Le Secrétaire (Mai, A. MÉLIK
Ordonnance Souveraine n° 3.42/, du 22 mars 1947, perlant noininaelon tin Chef Ife °Menet de S. A, S. te
Prince ...
Journal n°4484
du 23 septembre 1943
100, on approchant (dit
américain).
Présentation et conditionnement.
« 10 Est seule autorisée la fabrication des articles suivants :
q.JP9, q9P.q.P9.0a.n b1Pcs-n9 c4n, forme au
« plus égal à 1,3 ...
Journal n°4500
du 13 janvier 1944
prescriptions de la Loi et à appliquer avec rigueur, sans préjudice de poursuites judiciaires, les sanctions administratives à l'encontre de tout contrevenant.
Les étrangers résidant en Principauté (c'est-à ...
Journal n°6558
du 3 juin 1983
d'État :
J. REYMOND.
Vendredi 3 Juin 1983 JOURNAL DE MONACO 523
Ordonnance Souveraine n° 7.674 du 27 avril 1983 portant nomination d'un Agent d'exploitation à l'Officé des Téléphones.
RAINIER ...
Journal n°2129
du 25 avril 1899
an, 112 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
Les Abonnements partent des 1" et 16 de chaque ...
Journal n°3653
du 5 janvier 1928
est nommé Aumônier de la prison de Monaco.
ART. 2.
Cette nomination aura effet à compter rétroactivement du Pr novembre 1927.
JOURNAL DE MONACO
00 „
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°5044
du 7 juin 1954
'administrateurs sortants rééligibles.
60 Décision à prendre suivant les art. 41, 42, 43 des statuts, en vue de la fin de la conces-
7o Quessitcnions diverses.
Le C9nseil d'Administration.
Lundi 7 Juin :954 JOURNAL ...
Journal n°6056
du 19 octobre 1973
candidats retenus seront soumis à un stage probatoire de 3 mois,
IL — Conditions d'admission :
Les candidats devront être âgés de 18 ans au minimum et être titulaires d'au moins un C.A.P. d'électricité ou ...
Journal n°5812
du 14 février 1969
.N., épouse S. née le 21 janvier 1946 à Juvisy-sur-Orge, de nationalité française, sans domicile connu, a été condamnée à 3 mois d'emprisonrement (par défaut) pour abus de confiance.
— C.J.P., né le 22 ...
Journal n°3231
du 31 janvier 1920
la population monégasque.
S. Exc. le Ministre d'Etat a été également prié d'annoncer les fiançailles aux Autorités de la Principauté.
Par l'acte du 16 mai 19x9, S. A. S. la Duchesse de Valentinois ...
Journal n°4444
du 17 décembre 1942
Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions en date des 26 juin et 28 juillet 1930, l'Accord Particulier intervenus entre Notre ...
Journal n°3969
du 7 décembre 1933
. 50, Menton 21 h. 31.
Départ' de Menton à 9 h. 8, Nice 9 h. 50, Marseille 12 h. 52, Lyon 17 h. Arrivée à Paris à 22 h. 40.
Chemins de Fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée
LA ROUTE D'HIVER DES ...
Journal n°2710
du 12 mai 1910
souvenir de Sa haute et bienveillante affabilité.
Le Monarque qui vient de mourir était né au Palais de Buckingham, à Londres, le 9 novembre 1841. Il était fils du Prince Albert de Saxe-Cobourg et Gotha ...
Journal n°4032
du 21 février 1935
1935 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Les épreuves prescrites par l'article 2 de l'Arrêté Ministériel du 26 décembre 1928 pour l'obtention du certificat d'aptitude à la conduite des automobiles ou des ...
Journal n°5277
du 24 novembre 1958
l'Ordre. La cérémonie à laquelle nous allons assister rappellera alors à nos mémoires les anciens rites de la .Chevalerie. C'est dans ce même esprit que nous prions Votre Altesse -de bien- vouloir ...
Journal n°4410
du 30 avril 1942
détail des viandes c-on.gelées sont 'fixés -comme suit :
'Boeuf congelé : Ers
Prix à la cheville 22 » le kilo
Prix "du quartier -arrière 25'2 » »
Prix du quartier avant 18 70 » »
Mouton ...
Journal n°4006
du 23 août 1934
REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
« l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne;
Pour les autres insertions, on traite de gré à. gré ...
Journal n°0059
du 10 juillet 1859
*é CENTIMES.)
Trois mois
12 fr. 6 fr. »» C. 3 fr. »» c. Allemagne
3 » 25 » Autriche
3 » 50 » Angleterre et Belgique
3 » 75 »
25 cent. la ligne — On traite de gré à gré pour les ...
Journal n°6522
du 24 septembre 1982
Nations Unies aura reçu la notification, ou à la date d'entrée en vigueur de la Convention pour ledit Etat si cette dernière date est postérieure.-
3. En ce qui concerne les territoires auxquels la ...
Journal n°2184
du 15 mai 1900
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
..^••••^•^•^^••^^»•^•,...inelnelle
PARTIE NON OFFICIELLE ...
Journal n°3994
du 31 mai 1934
'I 2 9
SOIXANTE-DIX-SEPTIÈME ANNÉE. — N° 3.994 Le Numéro IO centimes. JEUDI 31 MAI 1934.
t 1r,
JOURNAL MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-224 du 6 avril 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
Qadhafi, b) Mutassim Billah Abuminyar Qadhafi. Pseudonyme peu fiable : a) Muatasmblla, b) Muatasimbllah, c) Moatassam. Nationalité : n.d. Numéro de passeport : Passeport libyen numéro B/001897. Numéro ... Qadhafi, b) Mutassim Billah Abuminyar Qadhafi. Pseudonyme peu fiable : a) Muatasmblla, b) Muatasimbllah, c) Moatassam. Nationalité : n.d. Numéro de passeport : Passeport libyen numéro B/001897\. Numéro ...
Journal n°4211
du 7 juillet 1938
»
Figues pièCe 0.40 à 0.50
Fraises 10
des bois ee. 20 e
"Melons pièce 3 » à 8 »
Nèfles kilog. 1.50 2 ;›
Oranges 10
Poires . 4.50 à 9 »
Pêches 2.75 à 5.50
Prunes 3.50 à 6 ...
Journal n°7748
du 24 mars 2006
) (membre d’al-Takfir et d’al-Hijra).
3) Al-Mughassil, Ahmad Ibrahim (alias Abu Omran ; alias Al-
Mughassil, Ahmed Ibrahim), né le 26.6.1967 à Qatif-Bab al Shamal
(Arabie saoudite) ; ressortissant de l ...
Journal n°3772
du 20 mars 1930
'article 3 de l'Arrête. dè S. Etc. M. le Ministre d'Etat de la Principauté dé Monaco:du 4 mars 1930.
Aux termes d'un 'aéré reçu en brevet per Me Auguste Settirtio, notai re à Mno a én, le 22 février ...
Journal n°3678
du 28 juin 1928
du Code Pénal, sont punies des peines prévues aux articles 8 et 9, de la Loi n° 89, du 3 janvier 1925.
ART. Il.
Un délai de trois mois, à dater de la promulgation de la présente Ordonnance, est ...
Journal n°7752
du 21 avril 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Neverend & Membrax.
le 28 avril, à 21 h,
Concert avec DarkTribe.
EGLISE DU SACRE COEUR
le 22 avril de 10 h à 20 h et le 23 avril de 9 h à 18 h,
Kermesse de l'Amitié, avec de très nombreux stands ... Neverend & Membrax.
le 28 avril, à 21 h,
Concert avec DarkTribe.
EGLISE DU SACRE COEUR
le 22 avril de 10 h à 20 h et le 23 avril de 9 h à 18 h,
Kermesse de l'Amitié, avec de très nombreux stands ...
Journal n°2617
du 1 septembre 1908
'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 191)7.
Pour le Greffier en chef, A. Cmco, c. g.
1 4 5
JOURNAL DE MONACO
AM. FRANÇOIS DAGNINO porte à S I la connaissance du public, de ses
nombreux ...
Journal n°4396
du 22 janvier 1942
Monaco des Arrêtés Ministér"iels prévus à l'article 3'.
ART. 9.
Les infractions à ta présente Ordonnance-Loi sont constatées, sanctionnées et punies conformément aux :prescriptions .des arti-. cies 27 ...
Journal n°5238
du 24 février 1958
Lycée (p. 205).
Ordonnance Souveraine tto • 1.723 du 11 février 1958 abrogeant l'Ordonnance Souveraine 'n° 1.677 du 26 novembre 1957
(p. 206).
Ordonnance Souveraine a° 1.724 du 14. février 1958 ...
Journal n°7271
du 31 janvier 1997
'État :
J.-C. MARQLET.
M— Catherine FAUTRIER, épouse LOZZA, est nommée dans l'emploi d' Administrateur à la Direction de l'Expansion Econcmique et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 26 ...
Journal n°0354
du 26 mars 1865
Mois 0 id.
Trois Mois 3 id.
Pour 1.É11ANnEll les frais .le poste en sus.
Monaco, le 9.6 Mars 1865.
Sa Majesté le Roi de Danemark a conféré à Son Al tosse Sérénissime le Prince Charles III, le ...
Journal n°2673
du 7 septembre 1909
:
Réclames, 60 cent. la ligne ; Annonces , 26 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
PARTIE OFFIG=ELLE
ALBERT Pr
PAR LA. GRACE DE DIEU ...
Journal n°3768
du 26 février 1930
SOIXANTE-TREIZIÈME: Arvivi;E, N° 3.768. Le .Nuinero : 10 centimes. MERCREDI 26 FÉVRIER 1930.
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de Principaute ÉDITION SUPPLÉMENTAIRE ...
Journal n°3452
du 4 mars 1924
neuf cent vingt-quatre,
M. Louis FALQUE et M. Gaston FALQUE, demeu-
JOURNAL DE MONACO 3
0 4 9
rant tous deux à Monte Carlo, boulevard d'Italie, no 27, villa Le Radium,
Ont formé entre eux une ...