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Journal n°7952
du 19 février 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
S.A.R.L. «ESPACE MIRAGE SPORT ET ENFANT»
, femmes et enfants, et accessoires s’y rapportant. Et généralement, toutes opérations financières, commerciales et industrielles, mobilières ou immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus».
Durée ... , femmes et enfants, et accessoires s’y rapportant. Et généralement, toutes opérations financières, commerciales et industrielles, mobilières ou immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus».
Durée ...
Journal n°8107
du 8 février 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
-gérant de la S.A.R.L. CORNICHE
actuellement sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 26 février 2013, à 9 heures ... -gérant de la S.A.R.L. CORNICHE
actuellement sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 26 février 2013, à 9 heures ...
Journal n°7409
du 24 septembre 1999
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 8 juillet 1999, enregistré, la nommée :
- V. M., séparée L., née le 11 février 1957 à Belgrade (Ex Yougoslavie), de nationalité ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 8 juillet 1999, enregistré, la nommée :
- V. M., séparée L., née le 11 février 1957 à Belgrade (Ex Yougoslavie), de nationalité ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 8 juin 1999, enregistré, le nommé :
- L. G., né le 10 août 1941 à BERGAMO (Italie), de nationalité italienne, sans domicile, ni résidence ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 8 juin 1999, enregistré, le nommé :
- L. G., né le 10 août 1941 à BERGAMO (Italie), de nationalité italienne, sans domicile, ni résidence ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 4 novembre 2014, à 9 heures, sous la prévention de défaut d’assurance automobile.
Délit prévu et réprimé par les articles 1 et 4 de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 ... Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 4 novembre 2014, à 9 heures, sous la prévention de défaut d’assurance automobile.
Délit prévu et réprimé par les articles 1 et 4 de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 27 août 2014, enregistré, le nommé :
- R. P., né le 20 mai 1972 à Tortona (Italie), de M. et de C. L., de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 27 août 2014, enregistré, le nommé :
- R. P., né le 20 mai 1972 à Tortona (Italie), de M. et de C. L., de nationalité ...
Journal n°8205
du 26 décembre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, la nommé :
- B. L., née le 13 août 1988 à Plessis Bouchard (95), de filiation inconnue, de nationalité ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, la nommé :
- B. L., née le 13 août 1988 à Plessis Bouchard (95), de filiation inconnue, de nationalité ...
Journal n°8205
du 26 décembre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, le nommé :
- L. A., né le 9 avril 1961 à ROME (Italie), de G. et de F. V., de nationalité italienne, sans ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, le nommé :
- L. A., né le 9 avril 1961 à ROME (Italie), de G. et de F. V., de nationalité italienne, sans ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 30 décembre 2014, enregistré, le nommé :
- P. A., né le 4 février 1967 à Archangelsk (Russie), de V. et de G. L., de nationalité russe, se ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 30 décembre 2014, enregistré, le nommé :
- P. A., né le 4 février 1967 à Archangelsk (Russie), de V. et de G. L., de nationalité russe, se ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
’assurance.
Délit prévu et réprimé par les articles 1 et 4 de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d’assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur.
Pour ... ’assurance.
Délit prévu et réprimé par les articles 1 et 4 de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d’assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur.
Pour ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
prévention de :
Conduite sous l’empire d’un état alcoolique (air expiré).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 391-13 2° du Code Pénal.
Défaut de maîtrise.
Délit prévu et réprimé par les articles ... prévention de :
Conduite sous l’empire d’un état alcoolique (air expiré).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 391-13 2° du Code Pénal.
Défaut de maîtrise.
Délit prévu et réprimé par les articles ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
:
- Conduite sous l’empire d’un état alcoolique (air expiré) ;
- Défaut de permis de conduire.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 391-13 2° du Code Pénal et contravention connexe prévue et réprimée ... :
- Conduite sous l’empire d’un état alcoolique (air expiré) ;
- Défaut de permis de conduire.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 391-13 2° du Code Pénal et contravention connexe prévue et réprimée ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 11 janvier 2016, enregistré, le nommé :
- D. L. T., né le 19 mai 1972 à Rome (Italie), de M. et de A. F., de nationalité italienne,
sans ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 11 janvier 2016, enregistré, le nommé :
- D. L. T., né le 19 mai 1972 à Rome (Italie), de M. et de A. F., de nationalité italienne,
sans ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
du certificat d’assurance.
Délit prévu et réprimé par les articles 130-4°, 153, 172 et 207 du Code de la Route, article 6 de l’ordonnance souveraine n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation ... du certificat d’assurance.
Délit prévu et réprimé par les articles 130-4°, 153, 172 et 207 du Code de la Route, article 6 de l’ordonnance souveraine n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 5 octobre 2015, enregistré, le nommé :
- D. L. T., né le 19 mai 1972 à Rome (Italie), de M. et de A. F., de nationalité italienne,
sans ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 5 octobre 2015, enregistré, le nommé :
- D. L. T., né le 19 mai 1972 à Rome (Italie), de M. et de A. F., de nationalité italienne,
sans ...