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Journal n°5370 du 5 septembre 1960
Municipal d'Hygiène, — Un représentant de la Direction de la Sûreté Publique, — Un Représentant du Service du Contrôle Technique. La Commission pourra, en outre, s'adjoindre tout expert qualifié ...
Journal n°3484 du 14 octobre 1924
. les Commissaires des Comptes; Approbation des comptes, s'il y a lieu, et fixation d'un dividende Autorisation à donner aux Administrateurs de traiter directement ou indirectement des affaires avec la ...
Journal n°6540 du 28 janvier 1983
demande aux fins d'autorisation et d'approbation des Statuts de la société anonyme monégasque dénommée « lnterhôtels S.A.M. » présentée par M. Pier Paride Slim, Président de Sociétés, demeurant 39, avenue ...
Journal n°3695 du 25 octobre 1928
ces attentats se produisaient. surtout à la faveur des ténèbres, des mesures spéciales s'imposaient : l'établissement d'une garde de nuit et de lanternes publiques donna des résultats remarquables. A la ...
Journal n°8043 du 18 novembre 2011
- Modification (p. 2273). Administration des Domaines. Mise à la location de trois locaux à usage de bureau dans l’immeuble «Herculis», 12, chemin de la Turbie (p. 2273 à 2274). Direction de l ...
Journal n°5147 du 28 mai 1956
approbation des statuts de la Société anbnyme monégasque délOMmée « Société S.A. B:E.». Nous, Ministre d'État tie la Miteipauté; Vu la demande aux fins d'itutdriSation et d'approbation des statuts de la ...
Journal n°7962 du 30 avril 2010
Statut International, Ses Institutions» (p. 863). Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. Avis de recrutement n° 2010-70 d’un Analyste au Service Informatique ...
Journal n°7924 du 7 août 2009
). DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L’ÉCONOMIE Direction de l’Habitat. Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage ...
Journal n°7220 du 9 février 1996
'S.A.M. Tint1PARc" (p. 205). AVIS ET COMMUNIQUÉS Direction de la Fonction Publique. Avis de remuement D" 96-/7 d'un vérificateur technique au Contrôle Général des Dépenses (p. 206). Avis de ...
Journal n°7627 du 28 novembre 2003
les voies publiques (p. 2017). AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D'ÉTAT Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines. Avis de recrutement n° 2003-188 d'un Administrateur au ...
Journal n°6241 du 6 mai 1977
'législation relative aux conditions de location des locaux à usage d'habitation (p. 332). Ordonnance Souveraine n° 6.029 du 29 avril 1977 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 2.508 du 22, avril,1961, ...
Journal n°6206 du 3 septembre 1976
fonctionnaire en position disponibilité (p, 749). AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D'ÉTAT Direction de la Ponction publique Avis de vacance d'entploi relatif au recrutement d'un Jardinier au service de l ...
Journal n°6794 du 11 décembre 1987
approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : « STARLIGHT MONACO S.A.M. ». Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la demande aux fins d'autorisation et. d'approbation des statuts ...
Journal n°4477 du 5 août 1943
Les tickets-lettres BC et BD sont sans valeur. ART. 9. En outre, des rations supplémentaires seront attribuées aux consommitteurs se livrant aux travaux de 'force et aux consommateurs de la ...
Journal n°7312 du 14 novembre 1997
Maire, A.M. CAm man. AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D'É7'AT Direction de la Fonction Publique et des Ressources Huniaines. Pour les conditions d'envoi des dossiers, se reporter aux indications ...

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Version 2018.11.07.14