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Journal n°7864
du 13 juin 2008
Mise en location d'un local commercial situé sur la Darse Sud du Port Hercule
L'Administration des Domaines fait connaître qu'elle met en location un local commercial situé sur la Darse Sud du Port Hercule, d'une surface approximative de 811 m2.
Ce local fait partie d ... L'Administration des Domaines fait connaître qu'elle met en location un local commercial situé sur la Darse Sud du Port Hercule, d'une surface approximative de 811 m2.
Ce local fait partie d ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
Appel à candidatures en vue de la mise à disposition d'un local commercial au Centre Commercial de Fontvieille.
L’Administration des Domaines fait connaître la mise à disposition dans le Centre Commercial de Fontvieille du local commercial n° de lot 276, situé au rez-de-chaussée, d’une superficie d’environ 34 ...
L'Administration des Domaines fait connaître la mise à disposition dans le Centre Commercial de Fontvieille du local commercial n° de lot 276, situé au rez-de-chaussée, d'une superficie d'environ 34 ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
Appel à candidatures en vue de la mise à disposition d'un local commercial au Centre Commercial de Fontvieille.
L’Administration des Domaines fait connaître la mise à disposition dans le Centre Commercial de Fontvieille du local commercial n° de lot 276, situé au rez-de-chaussée, d’une superficie d’environ 34 ...
L'Administration des Domaines fait connaître la mise à disposition dans le Centre Commercial de Fontvieille du local commercial n° de lot 276, situé au rez-de-chaussée, d'une superficie d'environ 34 ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Délibération n° 2015-56 du 17 juin 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des employeurs » présenté par l’Office de la Médecine du Travail
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de ... Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Délibération n° 2014-94 du 10 juin 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du fonds documentaire et du prêt des instruments de l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III - Conservatoire de la Ville de Monaco », dénommé « DUONET-PRET » présenté par la Commune de Monaco
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ... Vu la Constitution ;
Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
Délibération n° 2016-42 du 16 mars 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Déclaration de résultats » de la Direction des Services Fiscaux présentée par le Ministre d’Etat
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de ... Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de ...
Journal n°7799
du 16 mars 2007
Circulaire n° 07.03 du 26 février 2007 relative aux stages dans les entreprises.
La Direction du Travail rappelle les conditions dans lesquelles peuvent être effectués certains stages dans les entreprises :
- Stages obligatoires des élèves de l'enseignement technique et ... La Direction du Travail rappelle les conditions dans lesquelles peuvent être effectués certains stages dans les entreprises :
- Stages obligatoires des élèves de l'enseignement technique et ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local commercial situé dans le Centre Commercial « Le Metropole ».
L'Administration des Domaines propose à la location un local commercial, formant les lots 118 et 119, situé à Monaco, au niveau 2 du Centre Commercial « Le Metropole », sis 17, avenue des Spélugues ...
L'Administration des Domaines propose à la location un local commercial, formant les lots 118 et 119, situé à Monaco, au niveau 2 du Centre Commercial « Le Metropole », sis 17, avenue des Spélugues ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local commercial situé dans le Centre Commercial « Le Metropole ».
L'Administration des Domaines propose à la location un local commercial, formant les lots 118 et 119, situé à Monaco, au niveau 2 du Centre Commercial « Le Metropole », sis 17, avenue des Spélugues ...
L'Administration des Domaines propose à la location un local commercial, formant les lots 118 et 119, situé à Monaco, au niveau 2 du Centre Commercial « Le Metropole », sis 17, avenue des Spélugues ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Appel à candidatures en vue de la mise en location de locaux commerciaux sur le complexe balnéaire du Larvotto.
L'Administration des Domaines fait connaître la mise à disposition des locaux commerciaux, situés à Monaco, sur le complexe balnéaire du Larvotto ci-après décrits :
- Le local référencé L 8, d ...
L'Administration des Domaines fait connaître la mise à disposition des locaux commerciaux, situés à Monaco, sur le complexe balnéaire du Larvotto ci-après décrits :
- Le local référencé L ...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
Appel à candidatures en vue de la mise en location de locaux commerciaux sur le complexe balnéaire du Larvotto.
L'Administration des Domaines fait connaître la mise à disposition des locaux commerciaux, situés à Monaco, sur le complexe balnéaire du Larvotto ci-après décrits :
- Le local référencé L 8, d ...
L'Administration des Domaines fait connaître la mise à disposition des locaux commerciaux, situés à Monaco, sur le complexe balnéaire du Larvotto ci-après décrits :
- Le local référencé L ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
Mesure incitative accordée pour les dispositifs de production électrique de type photovoltaïque - Détermination des montants et des modalités d’attribution de la mesure incitative et de son paiement
Le Gouvernement Princier a décidé la mise en œuvre d’une politique de mesure incitative visant à favoriser l’installation de dispositifs de production électrique de type photovoltaïque sur le ... Le Gouvernement Princier a décidé la mise en œuvre d’une politique de mesure incitative visant à favoriser l’installation de dispositifs de production électrique de type photovoltaïque sur le ...
Journal n°7396
du 25 juin 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SEANCE ORDINAIRE
Séance publique du vendredi 25 juin 1999
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire depuis le 15 juin 1999, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira ... Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire depuis le 15 juin 1999, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira ...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE
Séances publiques les mardi 28 et mercredi 29 septembre 1999
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du vendredi 17 septembre 1999, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ... Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du vendredi 17 septembre 1999, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
Avis de recrutement n° 99-81 d'une secrétaire-hôtesse
à la Direction du Tourisme et des Congrès.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une secrétaire-hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès.
La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une secrétaire-hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès.
La durée de l ...