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Journal n°8243
du 18 septembre 2015
Mise à la location d’une parcelle de terrain sise 16, avenue de la Costa
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location une parcelle de terrain, relevant du Domaine Public de l’Etat, d’une superficie approximative de 28 mètres carrés, située 16 ... L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location une parcelle de terrain, relevant du Domaine Public de l’Etat, d’une superficie approximative de 28 mètres carrés, située 16 ...
Journal n°8245
du 2 octobre 2015
Mise en location d’un local commercial sis 14 et 16, rue Grimaldi
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location, à titre précaire et révocable, un local à usage commercial, situé 14 et 16, rue Grimaldi, d’une superficie approximative totale ... L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location, à titre précaire et révocable, un local à usage commercial, situé 14 et 16, rue Grimaldi, d’une superficie approximative totale ...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
Mise à la location d’une parcelle de terrain sise 16, avenue de la Costa
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location une parcelle de terrain, relevant du Domaine Public de l’Etat, d’une superficie approximative de 28 mètres carrés, située 16 ... L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location une parcelle de terrain, relevant du Domaine Public de l’Etat, d’une superficie approximative de 28 mètres carrés, située 16 ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Mise en location d’un local commercial sis 14 et 16, rue Grimaldi
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location, à titre précaire et révocable, un local à usage commercial, situé 14 et 16, rue Grimaldi, d’une superficie approximative totale ... L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location, à titre précaire et révocable, un local à usage commercial, situé 14 et 16, rue Grimaldi, d’une superficie approximative totale ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local à usage de snack-bar situé quai Albert Ier.
L'Administration des Domaines propose à la location, à titre précaire et révocable, un local à usage de snack-bar, relevant du Domaine Public de l'Etat, situé sous la Place Sainte-Dévote, face au ...
L'Administration des Domaines propose à la location, à titre précaire et révocable, un local à usage de snack-bar, relevant du Domaine Public de l'Etat, situé sous la Place Sainte-Dévote, face au ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local à usage de snack-bar situé quai Albert Ier.
L'Administration des Domaines propose à la location, à titre précaire et révocable, un local à usage de snack-bar, relevant du Domaine Public de l'Etat, situé sous la Place Sainte-Dévote, face au ...
L'Administration des Domaines propose à la location, à titre précaire et révocable, un local à usage de snack-bar, relevant du Domaine Public de l'Etat, situé sous la Place Sainte-Dévote, face au ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
État des mesures de suspension du permis de conduire, d'interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté ou de solliciter un permis de conduire prises à l'encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière.
Mme C. C. Vingt-quatre mois pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et ce en état de récidive légale, non-respect des feux de signaux lumineux et dépassement par la droite
Mme S. B ...
Mme C. C. Vingt-quatre mois pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et ce en état de récidive légale, non-respect des feux de signaux lumineux et dépassement par la droite
Mme S. B ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Mesure incitative accordée pour les dispositifs de production électrique de type photovoltaïque - Détermination des montants et des modalités d’attribution de la mesure incitative et de son paiement
Le Gouvernement Princier a décidé la mise en œuvre d’une politique de mesure incitative visant à favoriser l’installation de dispositifs de production électrique de type photovoltaïque sur le ... Le Gouvernement Princier a décidé la mise en œuvre d’une politique de mesure incitative visant à favoriser l’installation de dispositifs de production électrique de type photovoltaïque sur le ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Délibération n° 2014-93 du 10 juin 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion administrative de l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III - Conservatoire de la Ville de Monaco », dénommé « DUONET-ADMI » présenté par la Commune de Monaco
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ... Vu la Constitution ;
Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Tarif de vaccination dans le cadre de la consultation du voyageur
suit :
Identifications
Tarifs
Modalités de prise en charge des vaccins
Hépatite A adulte
17,71 euros
Non pris en charge par l’assurance maladie
Hépatite A enfant
19,81 euros
Non pris en ... suit :
Identifications
Tarifs
Modalités de prise en charge des vaccins
Hépatite A adulte
17,71 euros
Non pris en charge par l’assurance maladie
Hépatite A enfant
19,81 euros
Non pris en ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Délibération n° 09-06 du 21 septembre 2009 portant proposition et fixation du tarif d’intervention horaire des investigateurs de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives
Vu la Constitution du 14 décembre 1962, modifiée ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe entrée en vigueur par les ordonnances ... Vu la Constitution du 14 décembre 1962, modifiée ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe entrée en vigueur par les ordonnances ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local commercial situé 5, rue Princesse Caroline et 1, rue Langlé.
L'Administration des Domaines met à la location un local commercial avec vitrines, formant les lots n° 1, 7 et 8, situé à Monaco, au rez-de-chaussée de l'immeuble 5, rue Princesse Caroline et 1, rue ...
L'Administration des Domaines met à la location un local commercial avec vitrines, formant les lots n° 1, 7 et 8, situé à Monaco, au rez-de-chaussée de l'immeuble 5, rue Princesse Caroline et 1, rue ...
Journal n°8455
du 11 octobre 2019
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local commercial situé 5, rue Princesse Caroline et 1, rue Langlé.
L'Administration des Domaines met à la location un local commercial avec vitrines, formant les lots n° 1, 7 et 8, situé à Monaco, au rez-de-chaussée de l'immeuble 5, rue Princesse Caroline et 1, rue ...
L'Administration des Domaines met à la location un local commercial avec vitrines, formant les lots n° 1, 7 et 8, situé à Monaco, au rez-de-chaussée de l'immeuble 5, rue Princesse Caroline et 1, rue ...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Avis de recrutement n° 2019-94 d'un Adjoint au Chef d'Établissement - Directeur Pédagogique du Primaire de François d'Assise-Nicolas Barré.
Primaire de François d'Assise-Nicolas Barré, relevant de la Direction Diocésaine de l'Enseignement Catholique de Monaco, pour l'année scolaire 2019-2020.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour ... Primaire de François d'Assise-Nicolas Barré, relevant de la Direction Diocésaine de l'Enseignement Catholique de Monaco, pour l'année scolaire 2019-2020.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour ...
Journal n°7865
du 20 juin 2008
Mise en location d'un local commercial situé sur la Darse Sud du Port Hercule
L'Administration des Domaines fait connaître qu'elle met en location un local commercial situé sur la Darse Sud du Port Hercule, d'une surface approximative de 811 m2.
Ce local fait partie d ... L'Administration des Domaines fait connaître qu'elle met en location un local commercial situé sur la Darse Sud du Port Hercule, d'une surface approximative de 811 m2.
Ce local fait partie d ...