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Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2023-333 du 17 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur dans les Services Communaux (Service Communication).
de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 17 janvier 2023, a été transmise à S.E. M ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Location gérance - Première insertion
prévu un cautionnement de 3 048,98 euros.
Oppositions s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 30 mai 2008. ... prévu un cautionnement de 3 048,98 euros.
Oppositions s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 30 mai 2008. ...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
Location gérance - Deuxième insertion
cautionnement de 3 048,98 euros.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 6 juin 2008. ... cautionnement de 3 048,98 euros.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 6 juin 2008. ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Avis vacance d'emploi n° 2007-069 d'un poste de Bibliothécaire spécialisé
est vacant à l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III.
) ;
- un Extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de ... ) ;
- un Extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-315 du 12 mai 2016 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs
humain ;
Vu la demande formulée par Mme Isabelle Pomi, épouse Albertsen ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Pharmaciens ;
Vu l’avis émis par le Directeur de l’Action Sanitaire ;
Vu la ... humain ;
Vu la demande formulée par Mme Isabelle Pomi, épouse Albertsen ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Pharmaciens ;
Vu l’avis émis par le Directeur de l’Action Sanitaire ;
Vu la ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
Association «RAYONNEMENT»
’association pourra notamment :
- développer des liens directs entre les cercles associatifs et culturels de ces pays ;
- participer à l’organisation de manifestations pour la sauvegarde de l’environnement et de la ... ’association pourra notamment :
- développer des liens directs entre les cercles associatifs et culturels de ces pays ;
- participer à l’organisation de manifestations pour la sauvegarde de l’environnement et de la ...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.017 du 3 janvier 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 3.472 du 22 septembre 2011.
Plénipotentiaire auprès de S.E. Mme la Présidente de la République d’Inde ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’Ordonnance Souveraine n° 3.472 du 22 septembre 2011, susvisée, est abrogée, à compter du 14 janvier 2022 ... Plénipotentiaire auprès de S.E. Mme la Présidente de la République d'Inde ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 3.472 du 22 septembre 2011, susvisée, est abrogée, à compter du 14 janvier 2022 ...
Journal n°7440
du 28 avril 2000
Arrêté Municipal n° 2000-37 du 19 avril 2000 modifiant et complétant l'arrêté municipal 99-70 portant fixation des droits d'entrées au Jardin Exotique.
ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 19 avril 2000, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 avril 2000.
Le ... Directeur du Jardin Exotique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 19 avril 2000, a été transmise à S.E. M. le ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.205 du 20 février 2015 portant nomination d’un Consul honoraire de Belgique à Monaco
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 11 novembre 2014 par laquelle S.M. le Roi des Belges a nommé Mme Nancy Dotta-Van Tendeloo, Consul ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 11 novembre 2014 par laquelle S.M. le Roi des Belges a nommé Mme Nancy Dotta-Van Tendeloo, Consul ...
Journal n°7375
du 29 janvier 1999
Arrêté Municipal n° 99-3 du 18 janvier 1999 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7562
du 30 août 2002
Avis de vacance n° 2002-82 d'un poste de comptable au Service du Mandatement.
'Administration ;
- justifier d'une pratique de la comptabilité publique ;
- posséder une bonne maîtrise des systèmes informatiques et justifier de sérieuses références dans l'utilisation de micro-ordinateurs.
ENVOI DES ... 'Administration ;
- justifier d'une pratique de la comptabilité publique ;
- posséder une bonne maîtrise des systèmes informatiques et justifier de sérieuses références dans l'utilisation de micro-ordinateurs.
ENVOI DES ...
Journal n°7478
du 19 janvier 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-11 du 12 janvier 2001 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait ... .
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Arrêté Municipal n° 97-47 du 14 juillet 1998 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8279
du 27 mai 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
YACHT SERVICES INTERNATIONAL SARL
commission, le courtage, la location, l’affrètement, l’achat, la vente, l’importation, l’exportation et l’exploitation de tous navires de commerce neufs et d’occasion, à l’exclusion des activités réservées aux ... commission, le courtage, la location, l’affrètement, l’achat, la vente, l’importation, l’exportation et l’exploitation de tous navires de commerce neufs et d’occasion, à l’exclusion des activités réservées aux ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.975 du 15 juillet 2016 modifiant l’ordonnance souveraine n° 13.841 du 29 décembre 1998 portant règlement relatif à l’activité des assistants au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée
suit :
« Nul ne peut être admis à exercer l’une des fonctions visées à l’article précédent :
1) s’il a été privé de ses droits civils ou politiques ;
2) s’il n’est pas de bonne moralité ;
3) s’il ne ... suit :
« Nul ne peut être admis à exercer l’une des fonctions visées à l’article précédent :
1) s’il a été privé de ses droits civils ou politiques ;
2) s’il n’est pas de bonne moralité ;
3) s’il ne ...