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Journal n°8172
du 9 mai 2014
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 6 mai 2014
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire à compter du 5 ... Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire à compter du 5 ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 30 mai 2023.
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Règlement relatif à la Certification Professionnelle des Activités Financières de Monaco
(Arrêté Ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014)
PREAMBULE
L’ordonnance souveraine n° 4.274 du 12 avril 2013, en modifiant l’ordonnance souveraine n° 1.284 du 10 septembre 2007, portant application de la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007, a mis à ... PREAMBULE
L’ordonnance souveraine n° 4.274 du 12 avril 2013, en modifiant l’ordonnance souveraine n° 1.284 du 10 septembre 2007, portant application de la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007, a mis à ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
État des mesures de suspension du permis de conduire, d'interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté ou de solliciter un permis de conduire prises à l'encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière.
M. D. A. : Quinze mois pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise
M. J. B. : Trois mois pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise
M. B. B ...
M. D. A. Quinze mois pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise
M. J. B. Trois mois pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise
M ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Appel à candidatures en vue de la mise en location de deux locaux à usage de commerce ou activité professionnelle - Immeuble « Soleil du Midi » 29, rue Plati.
L'Administration des Domaines met à la location deux locaux référencés lots n° 1 et 2, situés en rez-de-chaussée et entresol de l'immeuble « Soleil du Midi » 29, rue Plati, d'une superficie ...
L'Administration des Domaines met à la location deux locaux référencés lots n° 1 et 2, situés en rez-de-chaussée et entresol de l'immeuble « Soleil du Midi » 29, rue Plati, d'une superficie ...
Journal n°8455
du 11 octobre 2019
Appel à candidatures en vue de la mise en location de deux locaux à usage de commerce ou activité professionnelle - Immeuble « Soleil du Midi » 29, rue Plati.
L'Administration des Domaines met à la location deux locaux référencés lots n° 1 et 2, situés en rez-de-chaussée et entresol de l'immeuble « Soleil du Midi » 29, rue Plati, d'une superficie ...
L'Administration des Domaines met à la location deux locaux référencés lots n° 1 et 2, situés en rez-de-chaussée et entresol de l'immeuble « Soleil du Midi » 29, rue Plati, d'une superficie ...
Journal n°7455
du 11 août 2000
Avis de recrutement n° 2000-93 d'une hôtesse responsable
à la Direction du Tourisme et des Congrès
(Comptoir d'Information Touristique de la Principauté
à l'Aéroport International Nice Côte d'Azur)
'Information Touristique de la Principauté à l'Aéroport International Nice Côte d'Azur).
La durée de l'engagement sera d'un an, la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction ... 'Information Touristique de la Principauté à l'Aéroport International Nice Côte d'Azur).
La durée de l'engagement sera d'un an, la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
Avis de recrutement n° 2000-147 d'une sténodactylographe à la Direction des Affaires Culturelles (Salle des Variétés)
l'engagement sera d'un an, la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes : 240/334.
Les conditions à remplir sont les ... l'engagement sera d'un an, la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes : 240/334.
Les conditions à remplir sont les ...
Journal n°7425
du 14 janvier 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE
Séance publique le mardi 18 janvier 2000
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Mise à la location d’un local à usage de bureau au Stade Louis II, 9, avenue des Castelans
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met à la location un local à usage de bureau, d’une superficie approximative de 42 mètres carrés, formant le lot 65, situé au deuxième étage de l ... L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met à la location un local à usage de bureau, d’une superficie approximative de 42 mètres carrés, formant le lot 65, situé au deuxième étage de l ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Mise à la location d’un ensemble de locaux à usage professionnel situé 29, boulevard de Belgique
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met à la location un ensemble de locaux à usage professionnel, d’une superficie approximative totale de 400 mètres carrés, situé 29, boulevard de ... L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met à la location un ensemble de locaux à usage professionnel, d’une superficie approximative totale de 400 mètres carrés, situé 29, boulevard de ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
Mise à la location d’un ensemble de locaux à usage professionnel situé 29, boulevard de Belgique
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met à la location un ensemble de locaux à usage professionnel, d’une superficie approximative totale de 400 mètres carrés, situé 29, boulevard de ... L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met à la location un ensemble de locaux à usage professionnel, d’une superficie approximative totale de 400 mètres carrés, situé 29, boulevard de ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du mardi 5 avril 2016
Conformément aux dispositions de l’article 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire se réunira en séance ... Conformément aux dispositions de l’article 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire se réunira en séance ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
Mise à la location d’un local à usage de bureau au Stade Louis II, 9, avenue des Castelans
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met à la location un local à usage de bureau, d’une superficie approximative de 42 mètres carrés, formant le lot 65, situé au deuxième étage de l ... L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met à la location un local à usage de bureau, d’une superficie approximative de 42 mètres carrés, formant le lot 65, situé au deuxième étage de l ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance Publique du 29 novembre 2018\.
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire se réunira en ...
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire se réunira en ...