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Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Annexe I à l'Arrêté Ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application
de l'Ordonnance Souveraine n ° 15.321 du 8 avril 2002 relative
aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
la défense)
Akhund, Mohammad Abbas, Mullah (ministre de la santé publique)
Akhundzada, Mohammad Sediq (ministre adjoint des martyrs et du rapatriement)
Al-Hamati, Muhammad (alias AL ... la défense)
Akhund, Mohammad Abbas, Mullah (ministre de la santé publique)
Akhundzada, Mohammad Sediq (ministre adjoint des martyrs et du rapatriement)
Al-Hamati, Muhammad (alias AL ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.049 du 23 décembre 2010 portant nomination du Conseiller de Gouvernement pour les Relations Extérieures.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-609 du 26 novembre 2007 plaçant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.365 du 7 juin 2004 portant nomination d'un Commis à la Direction du Travail et des ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.365 du 7 juin 2004 portant nomination d'un Commis à la Direction du Travail et des ...
Journal n°7937
du 6 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-556 du 29 octobre 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Avis de recrutement d'une Sténodactylographe au Parquet Général.
;
- avoir une bonne pratique de la saisie sur micro-ordinateur (word, excel, lotus) ;
- posséder des connaissances en langues anglaise et italienne.
Les candidates devront adresser à la Direction des ... ;
- avoir une bonne pratique de la saisie sur micro-ordinateur (word, excel, lotus) ;
- posséder des connaissances en langues anglaise et italienne.
Les candidates devront adresser à la Direction des ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
CARTE BLANCHE DESIGN
décoration d’intérieur (conception, réalisation, suivi de travaux) d’appartement, bureaux et tous locaux, à l’exclusion des activités relevant de la profession d’architecte et dans ce cadre exclusivement et ... décoration d’intérieur (conception, réalisation, suivi de travaux) d’appartement, bureaux et tous locaux, à l’exclusion des activités relevant de la profession d’architecte et dans ce cadre exclusivement et ...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Constitution de Société à Responsabilité Limitée -
Société Monégasque du Développement Durable et des Énergies Renouvelables
en abrégé «SMODDER» Enseigne «MONACO GREEN INTERNATIONAL» en abrégé «MGI»
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes des actes sous seing privé, le premier en date du 3 décembre 2010, enregistré le 13 décembre 2010, sous le ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes des actes sous seing privé, le premier en date du 3 décembre 2010, enregistré le 13 décembre 2010, sous le ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Vice-président du Tribunal de première instance de la Principauté de Monaco, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la S ...
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Vice-président du Tribunal de première instance de la Principauté de Monaco, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la S ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Vice-président du Tribunal de première instance de la Principauté de Monaco, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la S ...
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Vice-président du Tribunal de première instance de la Principauté de Monaco, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la S ...
Journal n°7900
du 20 février 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-75 du 13 février 2009 déterminant les cycles d’apprentissage de l’enseignement primaire et secondaire
’orientation : classe de troisième. Il a pour objectif de compléter les acquisitions des élèves, de les aider à préciser leur projet personnel et de les préparer aux voies de formation ultérieures.
b) La formation ... ’orientation : classe de troisième. Il a pour objectif de compléter les acquisitions des élèves, de les aider à préciser leur projet personnel et de les préparer aux voies de formation ultérieures.
b) La formation ...
Journal n°7705
du 27 mai 2005
Arrêté Municipal n° 2005-026 du 17 mai 2005 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
THREE SEAS MARITIME (enseigne commerciale « CCC ») - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 février 2018, enregistré à Monaco le 19 février 2018 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 février 2018, enregistré à Monaco le 19 février 2018 ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 616 du 1er août 2006 portant nomination
d'un Factotum dans les Etablissements d'enseignement
CRACCHIOLO, Surveillant de gestion à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est nommé en qualité de Factotum dans les Etablissements d'enseignement, avec effet du 1er juillet 2006 ... CRACCHIOLO, Surveillant de gestion à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est nommé en qualité de Factotum dans les Etablissements d'enseignement, avec effet du 1er juillet 2006 ...
Journal n°7456
du 18 août 2000
Avis de recrutement n° 2000-95 d'un Adjoint au Directeur du Premier Degré
(Ecole Saint-Charles).
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Adjoint au Directeur du Premier Degré (Ecole Saint-Charles).
La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Adjoint au Directeur du Premier Degré (Ecole Saint-Charles).
La durée de l ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-558 du 6 novembre 2006 plaçant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de détachement
'Inspection Médicale des Sportifs de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Nathalie ... 'Inspection Médicale des Sportifs de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Nathalie ...