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Journal n°8670 du 24 novembre 2023
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
, la SCS LEROSE & CIE et de son gérant commandité M. Pietro LEROSE, la SARL DITRA, la SARL URIEL CONSEIL, la SARL MIMEX, la SAM SOCIETE MONEGASQUE D'ETUDES THERAPEUTIQUES (S.O.M.E.T.), la SARL IMEX et la ... , la SCS LEROSE & CIE et de son gérant commandité M. Pietro LEROSE, la SARL DITRA, la SARL URIEL CONSEIL, la SARL MIMEX, la SAM SOCIETE MONEGASQUE D'ETUDES THERAPEUTIQUES (S.O.M.E.T.), la SARL IMEX et la ...
Journal n°8047 du 16 décembre 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - L.F.F.I. MONACO OFFICES
’orientation, de coordination et de stratégie de développement, à l’exclusion des matières entrant dans la compétence exclusive des avocats et des experts comptables monégasques et de tout conseil en gestion de ... ’orientation, de coordination et de stratégie de développement, à l’exclusion des matières entrant dans la compétence exclusive des avocats et des experts comptables monégasques et de tout conseil en gestion de ...
Journal n°8098 du 7 décembre 2012
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco Audience du 21 novembre 2012 Lecture du 3 décembre 2012 Recours en annulation du refus opposé le 20 février 2012 par S.E. M. le Ministre d’Etat à ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco Audience du 21 novembre 2012 Lecture du 3 décembre 2012 Recours en annulation du refus opposé le 20 février 2012 par S.E. M. le Ministre d’Etat à ...
Journal n°8138 du 13 septembre 2013
BLAUSTEIN - CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 20 juin 2013, enregistré à Monaco le 26 juin 2013, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 20 juin 2013, enregistré à Monaco le 26 juin 2013, folio Bd ...
Journal n°7416 du 12 novembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-70 du 2 novembre 1999 portant fixation des droits d'entrées au Jardin Exotique.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ...
Journal n°8090 du 12 octobre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - VERPEKA YACHT BROKERAGE
a pour objet : La commission et le courtage sur achat, vente, location de navires de plaisance et de commerce, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O 512 ... a pour objet : La commission et le courtage sur achat, vente, location de navires de plaisance et de commerce, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O 512 ...
Journal n°7829 du 12 octobre 2007
Mise en location d'un appartement à usage de profession libérale dans l'immeuble "Le Grand Palais" 2, boulevard d'Italie à Monte-Carlo
que ce local est exclusivement réservé à l'exercice d'une profession libérale. L'Administration des Domaines attire l'attention des candidats sur la nécessité de procéder à des travaux d ... que ce local est exclusivement réservé à l'exercice d'une profession libérale. L'Administration des Domaines attire l'attention des candidats sur la nécessité de procéder à des travaux d ...
Journal n°8013 du 22 avril 2011
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - AVANZATO & FILS
- Place des Moulins à Monaco. La société a pour objet : Entreprise générale de bâtiment ; Et plus généralement, toutes opérations mobilières, immobilières, financières, commerciales ou industrielles se ... - Place des Moulins à Monaco. La société a pour objet : Entreprise générale de bâtiment ; Et plus généralement, toutes opérations mobilières, immobilières, financières, commerciales ou industrielles se ...
Journal n°7787 du 22 décembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-619 du 14 décembre 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ; Vu la délibération du Conseil ... 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ; Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°7380 du 5 mars 1999
Arrêté Municipal n° 99-10 du 24 février 1999 portant fixation des droits d'entrée au Jardin Exotique.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu l'arrêté municipal n° 99-8 du 26 janvier 1999 approuvant le règlement intérieur ; Vu la ... qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 24 février 1999, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 24 février 1999 ...
Journal n°8402 du 5 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3901 du 25 septembre 2018 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8171 du 2 mai 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1411 du 23 avril 2014 portant nomination d’une Femme de service dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8257 du 25 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-744 du 11 décembre 2015 approuvant les statuts du Syndicat dénommé « Chambre Patronale Monégasque des Centres d’Affaires »
portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ; Vu la demande aux fins d’approbation des statuts de la « Chambre Patronale Monégasque des Centres d’Affaires » déposée ... portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ; Vu la demande aux fins d’approbation des statuts de la « Chambre Patronale Monégasque des Centres d’Affaires » déposée ...
Journal n°8183 du 25 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-422 du 21 juillet 2014 approuvant les statuts du Syndicat dénommé « Syndicat de Guides-Interprètes et des Métiers d’Accueil de Monaco »
portant règlement de la formation et du fonctionnement des Syndicats, modifiée ; Vu la demande aux fins d’approbation des statuts du Syndicat dénommé « Syndicat de Guides-Interprètes et des Métiers d ... portant règlement de la formation et du fonctionnement des Syndicats, modifiée ; Vu la demande aux fins d’approbation des statuts du Syndicat dénommé « Syndicat de Guides-Interprètes et des Métiers d ...
Journal n°8289 du 5 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-467 du 27 juillet 2016 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant
Pharmaceutique Méditerranéen » ; Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Pharmaciens ; Vu l’avis émis par le Directeur de l’Action Sanitaire ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 ... Pharmaceutique Méditerranéen » ; Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Pharmaciens ; Vu l’avis émis par le Directeur de l’Action Sanitaire ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 ...

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Version 2018.11.07.14