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Journal n°7955
du 12 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0802 du 2 mars 2010 portant nomination d’un Technicien dans les Services Communaux (Salle du Canton - Espace Polyvalent)
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 2 mars 2010, a été transmise à S.E.M. le ... Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 2 mars 2010, a été transmise à S.E.M. le ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
expériences, et de développer des contacts d’affaires ;
-Maintenir ses Membres et la communauté en général informés et à jour par rapport aux développements politiques, sociaux, économiques et technologiques ... expériences, et de développer des contacts d’affaires ;
-Maintenir ses Membres et la communauté en général informés et à jour par rapport aux développements politiques, sociaux, économiques et technologiques ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-274 du 24 mai 2004 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.094 du 25 juillet 2003 portant nomination du Secrétaire Général Adjoint à la Direction des ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.094 du 25 juillet 2003 portant nomination du Secrétaire Général Adjoint à la Direction des ...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-528 du 23 octobre 2006 plaçant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité.
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.376 du 11 juin 2002 portant nomination d'un Receveur à la Direction des Services Fiscaux ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.376 du 11 juin 2002 portant nomination d'un Receveur à la Direction des Services Fiscaux ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-536 du 23 octobre 2007 maintenant,
sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.376 du 11 juin 2002 portant nomination d'un Receveur à la Direction des Services Fiscaux ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.376 du 11 juin 2002 portant nomination d'un Receveur à la Direction des Services Fiscaux ...
Journal n°7451
du 14 juillet 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-298 du 5 juillet 2000 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires Sociales ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
Soirées musicales au Square Gastaud - Appel à candidature.
candidat retenu, et qu'il dégagera la Commune, et le cas échéant ses représentants, de toute responsabilité quant aux risques éventuels et conséquences des dommages qui pourraient être causés ou survenir aux ... candidat retenu, et qu'il dégagera la Commune, et le cas échéant ses représentants, de toute responsabilité quant aux risques éventuels et conséquences des dommages qui pourraient être causés ou survenir aux ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
GREEM ».
Il a été prévu au contrat un cautionnement de NEUF MILLE SIX CENTS EUROS (9.600 €).
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile du bailleur, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le ... GREEM ».
Il a été prévu au contrat un cautionnement de NEUF MILLE SIX CENTS EUROS (9.600 €).
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile du bailleur, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
GREEM ».
Il a été prévu au contrat un cautionnement de NEUF MILLE SIX CENTS EUROS (9.600 €).
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile du bailleur, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le ... GREEM ».
Il a été prévu au contrat un cautionnement de NEUF MILLE SIX CENTS EUROS (9.600 €).
Oppositions, s’il y a lieu, au domicile du bailleur, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-319 du 20 juin 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ... 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-099 du 28 novembre 2003 portant nomination d'un Jardinier
"4 branches" dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Arrêté Municipal n° 2004-043 du 4 juin 2004 portant nomination d'un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-098 du 28 novembre 2003 portant nomination d'un
Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Décision de mise en œuvre n° 2016-RC-05 du 29 août 2016 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patientes ayant consenti à participer à la recherche biomédicale PAOLA-1 : Etude de phase III, multicentrique, randomisée, en double aveugle, comparant Olaparib vs Placebo chez des patientes présentant un cancer avancé de l'ovaire, des trompes de Fallope ou du péritoine de stade FIGO IIIB-IV, séreux ou endométrioïde de haut grade, traitées en première ligne par chimiothérapie associant un sel de platine et un taxane avec le bevacizumab pendant la chimiothérapie puis en entretien », n°EudraCT 2014-004027-52.
de traitement ;
- le traitement des données des patientes est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont ... de traitement ;
- le traitement des données des patientes est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont ...
Journal n°7697
du 1 avril 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.725 du 21 mars 2005 portant nomination
d'un Brigadier de Police.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier de Police à cette même Direction, à compter du 20 août 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Brigadier de Police à cette même Direction, à compter du 20 août 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...