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Journal n°8106
du 1 février 2013
Récépissé de déclaration d’une association
perfectionnement des joueurs / amateurs de polo, sous la direction de personnes qualifiées,
- de promouvoir le polo,
- de créer entre ses membres des liens d’amitié et de solidarité,
- de permettre la pratique du ... perfectionnement des joueurs / amateurs de polo, sous la direction de personnes qualifiées,
- de promouvoir le polo,
- de créer entre ses membres des liens d’amitié et de solidarité,
- de permettre la pratique du ...
Journal n°8172
du 9 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-250 du 30 avril 2014 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2013-583 du 25 novembre 2013 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2013-583 du 25 novembre 2013 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Cédric ROBLIN en date ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2013-583 du 25 novembre 2013 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Cédric ROBLIN en date ...
Journal n°8364
du 12 janvier 2018
FIN DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
2017.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile du bailleur, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 12 janvier 2018.
... 2017.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile du bailleur, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 12 janvier 2018.
...
Journal n°8363
du 5 janvier 2018
FIN DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
2017.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile du bailleur, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 5 janvier 2018.
... 2017.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile du bailleur, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 5 janvier 2018.
...
Journal n°8044
du 25 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-637 du 18 novembre 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2010-652 du 28 décembre 2010 maintenant un fonctionnaire en position de détachement et le plaçant, sur sa demande, en position de disponibilité
, maintenant un fonctionnaire en position de détachement, sont abrogées, à compter du 30 novembre 2011.
Art. 2.
M. Vincent Avias, Canotier à la Direction des Affaires Maritimes, est placé, sur sa demande ... , maintenant un fonctionnaire en position de détachement, sont abrogées, à compter du 30 novembre 2011.
Art. 2.
M. Vincent Avias, Canotier à la Direction des Affaires Maritimes, est placé, sur sa demande ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0440 du 20 février 2015 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service de l’Etat Civil et de la Nationalité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la commune ...
Journal n°7469
du 17 novembre 2000
Modification aus statuts - "SAFRA REPUBLIC PROPERTIES"
Nouvelle dénomination : "HSBC REPUBLIC PROPERTIES SA"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Dans le cadre des décisions prises par le Conseil d'Administration le 5 janvier 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SAFRA REPUBLIC PROPERTIES", réunis en assemblée ... I. - Dans le cadre des décisions prises par le Conseil d'Administration le 5 janvier 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SAFRA REPUBLIC PROPERTIES", réunis en assemblée ...
Journal n°8055
du 10 février 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
THE ART OF TASTE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 20 septembre 2011, enregistré à Monaco le 6 octobre 2011 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 20 septembre 2011, enregistré à Monaco le 6 octobre 2011 ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-891 du 19 mars 2018 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil et de la Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7737
du 6 janvier 2006
Arrêté n° 2006-2 du 3 janvier 2006 fixant le nombre des conférences prévues par l'ordonnance souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d'avocat-défenseur et d'avocat
. FOUGERAS LAVERGNOLLE, Juge Tutélaire
Le juge tutélaire
lundi 22 mai 2006
Mme Marie-Pascale BOISSON, Chef du Service des Affaires Contentieuses
La responsabilité de la puissance publique
lundi 29 mai ... . FOUGERAS LAVERGNOLLE, Juge Tutélaire
Le juge tutélaire
lundi 22 mai 2006
Mme Marie-Pascale BOISSON, Chef du Service des Affaires Contentieuses
La responsabilité de la puissance publique
lundi 29 mai ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-142 du 8 mars 2017 fixant la période d'heure d'été pour les années 2017 à 2021.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine du 16 mars 1911 réglant l'heure légale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 7 mars 1917 fixant l'heure légale, modifiée ;
Vu la ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine du 16 mars 1911 réglant l'heure légale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 7 mars 1917 fixant l'heure légale, modifiée ;
Vu la ...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
, le droit au bail portant sur un local situé au rez-de-chaussée de l’immeuble “OSCAR”, 22, avenue de la Costa à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège de l’activité en nom personnel de M. Marco ... , le droit au bail portant sur un local situé au rez-de-chaussée de l’immeuble “OSCAR”, 22, avenue de la Costa à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège de l’activité en nom personnel de M. Marco ...
Journal n°7902
du 6 mars 2009
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
, le droit au bail portant sur un local situé au rez-de-chaussée de l’immeuble “OSCAR”, 22, avenue de la Costa à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège de l’activité en nom personnel de M. Marco ... , le droit au bail portant sur un local situé au rez-de-chaussée de l’immeuble “OSCAR”, 22, avenue de la Costa à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège de l’activité en nom personnel de M. Marco ...
Journal n°7391
du 21 mai 1999
Renouvellement de Gérance Libre - Première Insertion
jusqu'au 31 décembre 1999.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 21 mai 1999.
... jusqu'au 31 décembre 1999.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 21 mai 1999.
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Journal n°7392
du 28 mai 1999
Renouvellement de Gérance Libre - Deuxième Insertion
jusqu'au 31 décembre 1999.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 28 mai 1999.
... jusqu'au 31 décembre 1999.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 28 mai 1999.
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