Rechercher un journal, un article
Journal n°6921
du 18 mai 1990
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix mai mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince
Le Secrétaire d'État 3.-C. MARQUET.
ART. 2.
Cette ouverture de crédit sera ...
Journal n°4214
du 28 juillet 1938
»
Bananes pièce ' 0.40 à 0.60
Citrons 0.30 à 0:50
Figues 0.30 à 0.50
Framboises kilog. 18 » à 20
Melons pièce 4 » à 8 »
Oranges kilog. 9 »
Poires 3 50 à 7 »
Poitrines 5 7 ...
Journal n°5710
du 3 mars 1967
consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2,164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 Mars 196D, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 aolt 1961, n° 2.718, du 23 décembre 1961, n° 2 ...
Journal n°5951
du 15 octobre 1971
CONTRAT DE GÉRANCE
Première Insertion
Suivant acte reçu par Me L.-C. Crovetto, le 11 octobre 1971, la gérance libre du fonds de commerce « Splendid Provence », situé à Monte-Carlo, 3, avenue Saint ...
Journal n°2654
du 18 mai 1909
».
ART. 2.
Une expédition dudit pnycès-verbal demeurera annexée à la présente Ordonnance.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Avocat Général et Notre Gouverneur Général sont chargés, chacun en ce ...
Journal n°3934
du 13 avril 1933
([a] D 20°— —45°6 en solution aqueuse a 5 %) ayant la formule C9 H15 03 N. H2 0, et tous les dérivés de cette ecgonine qui pourraient servir industriellement à sa régénération.
Les « drogues » ci ...
Journal n°3232
du 3 février 1920
) FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 12 fr.: Six mois, 6 fr.: Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais c1é poste en sus.
Les Abonnements partent der P' et 16 vie chaque mois.
DIRECTION et ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
'administration et à l'organisation judiciaires ;
Vu Notre ordonnance n° 5.727 du 11 février 2016
portant application de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013,
susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.067 du 7 janvier ...
Journal n°0827
du 28 avril 1874
ligne de Marseille à la frontière d'Italie seront supprimés.
Un train direct partira de Marseille pour Menton à 1 h. 15 m. du soir et arrivera à9 h. 22 m. du soir.
Aucun changement n'aura lieu dans le ...
Journal n°1779
du 6 septembre 1892
dans le journal
Les manuscrits non insérés seront rendus INSERTIONS:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 215 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22 ...
Journal n°4088
du 19 mars 1936
Settimo, notaire à Monaco, le 9 mars 1936, contenant les Statuts de la dite Société, au capital de trois millions (3 000.000) de francs, divisé en trois mille (3.000) actions de mille (1.000) francs chacune ...
Journal n°4486
du 7 octobre 1943
, vigogne, chameau, chèvre commune, mohair ou cachemire, lièvre, lapin commun ou
angora, bovins. 1 à 3
B. — Soie : cocons, bourre, bourrotte, 27
imitation de crins de cheval.
C. - Coton : brut, cardé ...
Journal n°4791
du 1 août 1949
Visitation
Lee abonnements polen1 du 1" de cheque mots Téléphons ; 021-79
INSERTIONS LÉGALES e 40 francs la ligne.
SOMMAIRE
I,. 0 1 8
Loi no 505 dul9 Juillet 1949 tendant à accorder la ...
Journal n°6522
du 24 septembre 1982
Nations Unies aura reçu la notification, ou à la date d'entrée en vigueur de la Convention pour ledit Etat si cette dernière date est postérieure.-
3. En ce qui concerne les territoires auxquels la ...
Journal n°7616
du 12 septembre 2003
Conseillers d'Etat à cesser leurs fonctions (p. 1443).
Ordonnances Souveraines n° 15.947 à n° 15.950 du 3 septembre 2003 admettant, sur leur demande, des fonctionnaires à faire valoir leurs droits à la ...
Journal n°0358
du 23 avril 1865
ravissant, c'est l'entrée dela flottille de Marseille. Remorquées par le Bull-Dog, les embarcations étaient rangées deux à deux dans un ordre parfait. Il nous semblait voir une antique théorie venant au ...
Journal n°0429
du 2 septembre 1866
: ) de Menn à 8 h. du matin ton 11 — et à 5 h. du soir.
Prix des places : fr. — à Monaco, rue de Lorraine, II ; à Menton au bureau dès Messageries Impériales.
-a a
3
.c
.111%
:âme
•1111011110 ...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
Décision Souveraine en date du 21 avril 2016 accordant le
titre de « Fournisseur Breveté » à la société « LTP
Technologies » 0). 1031).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 5.810 du 22 ...
Journal n°0664
du 14 mars 1871
20 1 65 1 25
2 80 2 10 1 55
Chemin de Fer de Paris-Lyon-Méditerranée. Saison d'Hiver.
DE MENTON A NICE
DÉPARTS
SOIR
H. M. H. M.
-5 6 8 35
5 22 8 45
5 32 8 56•
544 9 3
557 916
6 ...
Journal n°0501
du 26 janvier 1868
relevèrent aussitôt, sans avoir reçu aucun mal, et se mirent à courir après la voiture, mais celle-ci descendait à fond de train la Costa Bella où elle renversa un jenn3 ouvrier du c:Iemin de fer, lui faisant ...
Journal n°4133
du 21 janvier 1937
II, sera interdite :
1° le 30 janvier, de 8 heures à 1.6 heures ;
2° le 3 février, de. 9' h. 30 à 10 h. 30 ; à tous véhicules autres que 'ceux portant la plaque
distinctive du XVIme Rallye ...
Journal n°6733
du 10 octobre 1986
. applicable à la section 6 « Interventions Publiques », chapitre 7 « Subventions dans le domaine sportif », Article 607.104 « I3asket-Ball »,
Par le Prince,
Le MiniStre Plénipotentiaire
Secrétaire d ...
Journal n°0251
du 29 mars 1863
eM nctinza
2`.2 Mais !?. 14i• 3 12 " 0
23 id. 1'2 5 14 12 2
24 id. 12 t4 15 1 12 7
95 id. 12 9 14 • 3 11 8
grade de capitaine de pompiers de la, coutmu- , e u.Voidi ce discours que 'vans ...
Journal n°4993
du 15 juin 1953
ratifications de cet Acte ayant été échangées à Paris le 22 Mai 1953, ladite Convention, dont la teneur suit, recevra sa pleine et entière exécution à dater de la promulgation de la présente • Ordonnance ...
Journal n°0025
du 14 novembre 1858
CENTIGR.
8 heures 2 heures 6 heures
7 Novembre 11 » 15 3 e
8 Novembre 12 9 15 13 8
9 Novembre 11 » 15 10
10 Novembre 12 8 14 9 12
CHRONIQUE LOCALE
Monaco, le 14 novembre 1858.
Le ...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Industrielle -
Tome III (p. 12131 à 12290).
Vendredi 9 décembre 2005 JOURNAL DE MONACO
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 215 du 19 septembre 2005
portant nomination d’un Professeur ...
Journal n°0635
du 23 août 1870
9 42 9 49
10 3
12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37
•
6
5 22
5 32
5 44
5 57
6 5
6 16
6 29
n. M.
8 35'
8 45
8 56
9 3
9 16
9 24
9 31
9 44
10 40
11 33 ...
Journal n°8409
du 23 novembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RESILIATION DE DROITS LOCATIFS - Première Insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 15 novembre 2018,
la « SOCIETE ANONYME DAMOR », avec siège social 3/9, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a résilié,
tous les droits ...
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 15 novembre 2018,
la « SOCIETE ANONYME DAMOR », avec siège social 3/9, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a résilié,
tous les droits ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RESILIATION DE DROITS LOCATIFS - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 15 novembre 2018,
la « SOCIETE ANONYME DAMOR », avec siège social 3/9, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a résilié,
tous les droits ...
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 15 novembre 2018,
la « SOCIETE ANONYME DAMOR », avec siège social 3/9, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a résilié,
tous les droits ...
Journal n°5821
du 18 avril 1969
bis, boulevard Rainier III 2A
CESSIONS DE BAUX :
2, rue Suffren Reymond 1 C
29, rue Comte Félix Gastaldi 1 D
10, rue Saige 2 B
17, rue des Orchidées 3A
10, boulevard de Belgique B
2 ...
Journal n°3271
du 12 octobre 1920
Principauté ;
Vu la Loi n° 24, du 22 janvier 192o, prorogeant les Lois n°5 4, 5 et 16 jusqu'au 3o novembre 192o ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 18 octobre 1919, portant interdiction de servir ou de consommer ...
Journal n°5154
du 16 juillet 1956
de, jus de fruit, exploité no 3, rue de la Poste, à Monabo-Cot'idaMine.
Oppositions, s'il y atieu, au siège du fonds apporté, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco;le
Signé J.-C ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 3.136 du 22 décembre 1945
créant un Conseil Economique et Social, modifiée ;
jo8164- 13/03/14 14:30 Page 573
JOURNAL DE MONACO 573
Vu Notre ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.893 du 18 février 1999 modifiant l'ordonnance souveraine n° 9.641 du 5 décembre 1989 relative à la conduite des navires de plaisance à moteur
décembre 1989 relative à la conduite des navires de plaisance à moteur, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... .641 du 5 décembre 1989 relative à la conduite des navires de plaisance à moteur, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 1998 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°3202
du 15 juillet 1919
émue de notre infinie reconnaissance pour le'sacrifice auquel nous devons, non seulement d'être restés français, c'est-à-dire d'avoir conservé tous les biens qui rendent seuls la vie digne d'être vécue ...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
janvier 1863
relative à l’Ordre de Saint-Charles ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.716 du
23 décembre 1966 modifiant les statuts de l’Ordre de
Saint-Charles ;
2418 JOURNAL DE MONACO
Avons ...
Journal n°8220
du 10 avril 2015
, portant statut des militaires de la Force
Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 3.282 du 25 mai 2011
portant promotion au grade de Maréchal des Logis-
Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le ...
Journal n°3526
du 6 août 1925
VILLA SAN-CARLO
33, boul. du Nord ,» 22, boul. des Moulins
MONTE CARLO
SON DE BAI NS R l IIER
PLAGE DE LARVOTTO
Etablissenient .ouvert toute la journée
de 9 heures à 19 h. 30
LEÇONS DE ...
Journal n°5667
du 6 mai 1966
portant nomination d'un Comptable principal au Service des Prestations Médicales de l'État (p. 339).
Ordonnance Souveraine n° 3.560 du 25 avril 1966 portant nomination d'un Caissier à la Trésorerie ...
Journal n°4871
du 12 février 1951
février 1951,
Les infractions à la présente Ordonnance Souveraine seront poursuivies conformément aux diSpositions des articles 7, 8, 9, 11, 12 et 13 de la Loi no 22 du 24 juillet 1919.
1•12 JOURNAL DE ...
Journal n°2797
du 21 novembre 1911
.
En conséquence , Mademoiselle CharlotteLouise-Juliette fait partie désormais de la Famille Princière. Elle portera à l'avenir le titre de Mademoiselle de Valentinois.
ART. 3.
Dans le cas oh Notre ...
Journal n°2732
du 11 octobre 1910
'externat, d'externat surveillé et de demi-pension.
ART. 2. — Les fournitures de livres 'et autres objets nécessaires à l'instruction peuvent être en outre accordées.
ART. 3. — Peuvent solliciter des bourses ...
Journal n°5820
du 11 avril 1969
.
Arr. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq mars mil neuf cent soixante-neuf.
Le ...
Journal n°0464
du 5 mai 1867
milieu. d'un grand concours de fidèles ; ils ont lieu, dans la semaine, tous les soirs à huit heures et le dimanche à l'issue des vêpres, c'est-à-dire à 3 heures et demie.
L'affluence qui se presse ...
Journal n°3273
du 26 octobre 1920
, les spécu-
lations illicites ; '
Vu la Loi n° 4 du 14 août 1918, établissa,nt ,des sanctions, aux Arrêtés pris pour le ravitaillement de Ia Principauté ;
Vu la Loi n° 24 du 22 janvier 1920 ...
Journal n°5996
du 25 août 1972
premiers 20 mètres.
ART, 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Économie est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un août ...
Journal n°0075
du 17 novembre 1859
Deuxième Année. Å’ N. 75.
JO-11RM DE 110\4C0
Pour tout ee qui concerne
:j'Administration et la Rédaction du Journal.s'adresser à M. EusiblE Lt-cAs rédacteur en chef, à Monate (Principa ...
Journal n°5581
du 18 septembre 1964
n° 161 à 184 inclus
79 actions n° 206 à 284 inclus.
Exploit do Mo François-Paul PISSAREILLO, Huissier à Monaco, en date du 26 mars 1964, 3 bons de caisse à 9 émis par la banque de financement ...
Journal n°4174
du 21 octobre 1937
5 »
Poirée ou blette = 0.30 à 0.50
Poivrons rouges et jaunes... kilog. 1.75 à 3.50
Radis . ..... . . paquet 0.35 à 0.50
Raves ... 9'.75 à 9.
_ »
. . paquet t 0.40 à 0.50
Salades ...
Journal n°6580
du 4 novembre 1983
entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du Diocè3e ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.167 du 30 juillet 1981 rendant exécutoire à Monaco la Convention du 25 ...
Journal n°3720
du 28 mars 1929
:
Théâtre de Monte-Carlo. — Lucia di Lammermoor ; La Femme nue.
MAISON SOUVERAINE
La Commission Spéciale s'est réunie, sous la Présidence de S. A. S. le Prince Pierre, le 22 mars 1929, à 16 heures, dans ...
Journal n°2857
du 31 décembre 1912
mois, a fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Annexes 1951
du 31 décembre 1951
9L719.201 »•ColonledeVacances 3.086:294 »
A br.1.4...... 0.....L.L. 174.227 »
..-xoodeta,triw uvadietiv
214,266.697 »
Signé : A, Mem.
e
•
Supplément au JOURNAL DE MONACO, No 4 ... 9 ...
Journal n°2023
du 20 avril 1897
% en sus des enchères.
Monaco, 17 avril 1891
L'huissier : BERTRAND.
Etude de Me H. BERTRAND, huissier à Monaco
3, place Saint-Nicolas, 3
VENTE APRÈS FAILLITE
Le jeudi 22 avril courant, à deux ...
Débats 1981
du 31 décembre 1981
loi n° 783 du 15 juillet 1965.
- article 459-3. - Il énonce qu'en cas de renvoi, après annulation, à la session suivante, les parties peuvent prendre des conclusions additionnelles et c'est le ...
Journal n°4938
du 26 mai 1952
20 février 1952 (p. 5 à 22)
LOI
Erratum au « Journal de Monaco», no 4927 du 10 mare 1952.
Loi ti° 557 du 28 février 1952 portant modification des articles 502 et 503 du Code de Procédure civile ...
Journal n°5482
du 29 octobre 1962
la journée du 3 septembre»
Attendu que la sentence arbitrale devait être rendue dès la fin de la réunion contradictoire du vendredi 31 août, c'est-à-dire avant la fermeture hebdomadaire (les Banques ...
Journal n°0104
du 27 mai 1860
-fraudes gigantesques, tout se reduit à des mal façons, • des roueries d'entrepreneurs, tout le monde est coupable; c'est la faute à Gringalet, dirait le grand comique.
3--
NOUVELLES
DE LA LITTÉRATURE ET DES ARTS ...
Journal n°6795
du 18 décembre 1987
).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Communiqué n. 87-72 du 3 décembre 1987 relatif à la rémunération minimale du personnel des banques (p ...
Journal n°4300
du 21 mars 1940
.50 à 3.50
Endives kilog. 8.50 à 10
Épinards - 3 » à 4
Navets - 9_50
Oignon - 3.75 à 4.50
- petits - 5 »
Poirée ou blette.... ----- - . à 0.75
Pommes de terre, kilog. 1.50 à 2 ...