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Journal n°8433
du 10 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1814 du 30 avril 2019 portant nomination d'un Responsable dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7502
du 6 juillet 2001
"COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS MONACO ASIE"
en abrégé "CODIMA" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Conformément aux dispositions de l'ordonnance-loi n° 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1°) Statuts de la société anonyme monégasque ... Conformément aux dispositions de l'ordonnance-loi n° 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1°) Statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°7424
du 7 janvier 2000
Contrat de Gérance Libre - Deuxième Insertion
31 mai 2005, la gérance libre consentie à la S.A.M. "BRISTISH-MOTORS", au capital de 5.000.000 de francs et siège social à Monaco, 15, boulevard Princesse Charlotte, inscrite au Répertoire du Commerce ... 31 mai 2005, la gérance libre consentie à la S.A.M. "BRISTISH-MOTORS", au capital de 5.000.000 de francs et siège social à Monaco, 15, boulevard Princesse Charlotte, inscrite au Répertoire du Commerce ...
Journal n°7423
du 31 décembre 1999
Contrat de Gérance Libre - Première Insertion -
2005, la gérance libre consentie à la S.A.M. "BRISTISH-MOTORS", au capital de 5.000.000 de francs et siège social à Monaco, 15, boulevard Princesse Charlotte, inscrite au Répertoire du Commerce et de l ... 2005, la gérance libre consentie à la S.A.M. "BRISTISH-MOTORS", au capital de 5.000.000 de francs et siège social à Monaco, 15, boulevard Princesse Charlotte, inscrite au Répertoire du Commerce et de l ...
Journal n°7864
du 13 juin 2008
Avis de convocation - "MONTE-CARLO RECORDS"
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000,00 euros
Siège social : 25, boulevard Albert 1er - Monaco
suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société pendant l'exercice 2007 ;
- Rapports des commissaires aux comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Lecture du bilan et ... suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société pendant l'exercice 2007 ;
- Rapports des commissaires aux comptes sur les comptes dudit exercice ;
- Lecture du bilan et ...
Journal n°7715
du 5 août 2005
Contrat de gérance libre - Première Insertion
2005, et une troisième période du 1er juin 2005 au 31 mai 2011, la gérance libre consentie à la S.A.M. " BRITISH-MOTORS ", au capital de 150.000 euros et siège social à Monaco, 15, boulevard Princesse ... 2005, et une troisième période du 1er juin 2005 au 31 mai 2011, la gérance libre consentie à la S.A.M. " BRITISH-MOTORS ", au capital de 150.000 euros et siège social à Monaco, 15, boulevard Princesse ...
Journal n°7716
du 12 août 2005
Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion
2005, et une troisième période du 1er juin 2005 au 31 mai 2011, la gérance libre consentie à la S.A.M. " BRITISH-MOTORS ", au capital de 150.000 euros et siège social à Monaco, 15, boulevard Princesse ... 2005, et une troisième période du 1er juin 2005 au 31 mai 2011, la gérance libre consentie à la S.A.M. " BRITISH-MOTORS ", au capital de 150.000 euros et siège social à Monaco, 15, boulevard Princesse ...
Journal n°7396
du 25 juin 1999
Avis de recrutement n° 99-101 d'un surveillant, aide-ouvrier professionnel titulaire
au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de surveillant, aide-ouvrier professionnel titulaire est vacant au Service de l'Aménagement Urbain.
L ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de surveillant, aide-ouvrier professionnel titulaire est vacant au Service de l'Aménagement Urbain.
L ...
Journal n°7539
du 22 mars 2002
Avis de recrutement n° 2002-37 d'un jardinier spécialisé titulaire
au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de jardinier spécialisé titulaire sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain.
L'engagement ne deviendra ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de jardinier spécialisé titulaire sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain.
L'engagement ne deviendra ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-105 du 28 février 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ... 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 25 septembre 2013, enregistré, la nommée :
- S. D. épouse P., née le 21 juillet 1960 à Kufstein (Autriche) de J. et de W. E., de ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 25 septembre 2013, enregistré, la nommée :
- S. D. épouse P., née le 21 juillet 1960 à Kufstein (Autriche) de J. et de W. E., de ...
Journal n°8078
du 20 juillet 2012
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Homologué en sa forme et teneur l’acte de cession passé entre la S.A.M. BMB et la société ... Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Homologué en sa forme et teneur l’acte de cession passé entre la S.A.M. BMB et la société ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1008 du 2 décembre 2019 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral.
conditions de délivrance des autorisations d'exercer aux auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par ... conditions de délivrance des autorisations d'exercer aux auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par ...
Journal n°7647
du 16 avril 2004
Avis de vacance n° 2004-34 d'un poste de Secrétaire au
Point Petite Enfance au Service d'Actions Sociales et de Loisirs.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Secrétaire est vacant au Point Petite Enfance dépendant du Service d'Actions Sociales ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Secrétaire est vacant au Point Petite Enfance dépendant du Service d'Actions Sociales ...
Journal n°8393
du 3 août 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-766 du 26 juillet 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'ancien régime iraquien.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...