Rechercher un journal, un article
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-554 du 3 novembre 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Rédacteur au Service des Parkings Publics.
Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre,
- deux extraits de leur acte ... Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre,
- deux extraits de leur acte ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-257 du 14 avril 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Agent d'entretien au Service des Parkings Publics.
en matière d'entretien de parking de dix années minimum.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à ... en matière d'entretien de parking de dix années minimum.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-729 du 4 octobre 2017 habilitant un Rédacteur Principal à la Division de Sécurité Sanitaire et Alimentaire de la Direction de l'Action Sanitaire.
'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 septembre 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Jennifer Jossinet, Rédacteur Principal à la Division de ... 'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 septembre 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Jennifer Jossinet, Rédacteur Principal à la Division de Sécurité ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-509 du 29 juin 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
2016 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de ... 2016 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-597 du 5 octobre 2016 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-666 du 5 décembre 2003 abrogeant l'arrêté ministériel n° 76-567 du 13 décembre 1976 portant application, en ce qui concerne la représentation de l'Etat dans les exploits, des articles 139 et 153 du Code de procédure civile.
'alinéa premier de l'article 139 du Code de procédure civile doit être laissée :
a) à la Direction des Services Fiscaux, s'il s'agit du recouvrement, de l'assiette et de la vérification des impôts et taxes ... 'alinéa premier de l'article 139 du Code de procédure civile doit être laissée :
a) à la Direction des Services Fiscaux, s'il s'agit du recouvrement, de l'assiette et de la vérification des impôts et taxes ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-81 du 7 février 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur certifié d'Éducation Physique et Sportive dans les Établissements d'enseignement.
la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l’adresse suivante : https ... devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l'adresse suivante : https ...
Journal n°7951
du 12 février 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-68 du 8 février 2010 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations du «7ème Grand Prix Historique» et du «68ème Grand Prix Automobile de Monaco 2010»
.
Art. 5.
Les dispositions qui précèdent cesseront de s’appliquer au fur et à mesure du démontage des installations.
Art. 6.
Les dispositions visées précédemment ne s’appliquent pas aux véhicules de ... .
Art. 5.
Les dispositions qui précèdent cesseront de s’appliquer au fur et à mesure du démontage des installations.
Art. 6.
Les dispositions visées précédemment ne s’appliquent pas aux véhicules de ...
Journal n°7438
du 14 avril 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-190 du 7 avril 2000 portant ouverture de l'hélisurface de la Terrasse Supérieure du Centre Thermal Marin
, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 92-323, en date du 15 mai 1992 relatif aux plates-formes utilisées pour l'atterrissage et le décollage des hélicoptères ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ... , modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 92-323, en date du 15 mai 1992 relatif aux plates-formes utilisées pour l'atterrissage et le décollage des hélicoptères ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-514 du 29 juin 2017 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Cali Europe ».
.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre ... .041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre ...
Journal n°8568
du 10 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-772 du 2 décembre 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur certifié d'Anglais dans les Établissements d'enseignement.
en qualité de Professeur certifié d’anglais dans les Établissements d’enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources ... °) exercer en qualité de Professeur certifié d'anglais dans les Établissements d'enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources ...
Journal n°8702
du 5 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑376 du 27 juin 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur certifié d'Anglais dans les Établissements d'enseignement.
) exercer les fonctions de Professeur certifié d’Anglais dans les Établissements d’enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des ... ) exercer les fonctions de Professeur certifié d'Anglais dans les Établissements d'enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des ...
Journal n°7857
du 25 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-207 du 21 avril 2008 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une hôtesse d'accueil au Stade Louis II
'une expérience administrative d'au moins une année.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la ... 'une expérience administrative d'au moins une année.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la ...
Journal n°7708
du 17 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-293 du 10 juin 2005 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Secrétaire-Sténodactylographe au Centre Médico-Sportif de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent
arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre ;
- deux ... Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent
arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre ;
- deux ...
Journal n°7394
du 11 juin 1999
Arrêté Ministériel n° 99-68 du 12 février 1999 portant nomination d'une secrétaire-hôtesse stagiaire à la Direction du Travail et des Affaires Sociales
la Direction du Travail et des Affaires Sociales ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 janvier 1999 ;
Arrêtons :
Article Premier
Mlle Xavière FROISSART est nommée en ... -hôtesse à la Direction du Travail et des Affaires Sociales ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 janvier 1999 ;
Arrêtons :
Article Premier
Mlle Xavière FROISSART est ...