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Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-562 du 14 septembre 2016 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2016-139 du 3 mars 2016 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art à titre libéral en association.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-619 du 28 juin 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONACO CONTEMPORARY
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 novembre 2015, enregistré à Monaco le 13 novembre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 novembre 2015, enregistré à Monaco le 13 novembre 2015 ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
VAAR SARL
textiles et d’accessoires s’y rapportant, à l’exclusion des activités réservées par la loi aux architectes.
Et dans ce cadre, la fourniture sans stockage sur place du matériel lié à cette activité.
Et ... textiles et d’accessoires s’y rapportant, à l’exclusion des activités réservées par la loi aux architectes.
Et dans ce cadre, la fourniture sans stockage sur place du matériel lié à cette activité.
Et ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Avis de vacance d’emploi n° 2016-007 d’un poste de Factotum à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III
;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Avis de vacance d'emploi n° 2017-41 d'un poste de Factotum à l'Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Factotum est vacant à l'Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Factotum est vacant à l'Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier ...
Journal n°7864
du 13 juin 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-291 du 10 juin 2008 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement
'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 juin 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Bernard LEFRANC, Chef de Division à la Direction ... 'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 juin 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Bernard LEFRANC, Chef de Division à la Direction ...
Journal n°7697
du 1 avril 2005
Avis de convocation - " CAVPA " NEGOCE INTERNATIONAL
Société Anonyme Monégasque au capital de 160 000 euros
Siège social : " Le Coronado "
20, avenue de Fontvieille - Monaco
justification de leur identité.
Les pouvoirs des mandataires devront être déposés au siège de la réunion, cinq jours avant la date de l'assemblée.
Le Conseil d'Administration. ... justification de leur identité.
Les pouvoirs des mandataires devront être déposés au siège de la réunion, cinq jours avant la date de l'assemblée.
Le Conseil d'Administration. ...
Journal n°8107
du 8 février 2013
Récépissé de déclaration d’une association
règles, règlements et directives relatives aux Courses de Montagne sur le plan international ainsi que de coordonner le calendrier annuel de la WMRA.» ... règles, règlements et directives relatives aux Courses de Montagne sur le plan international ainsi que de coordonner le calendrier annuel de la WMRA.» ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Constaté avec toutes conséquences de droit l’état de cessation des paiements de la S ... Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Constaté avec toutes conséquences de droit l’état de cessation des paiements de la S ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
’enseigne « LES EDITIONS DE SADAL » et sous l’enseigne « AVENIR CONCEPT MONACO », « MULTIMEDIA NETWORK MONACO » et « WIN GSM » ;
Rappelé que cette liquidation des biens s’applique de droit à la SARL AVENIR ... ’enseigne « LES EDITIONS DE SADAL » et sous l’enseigne « AVENIR CONCEPT MONACO », « MULTIMEDIA NETWORK MONACO » et « WIN GSM » ;
Rappelé que cette liquidation des biens s’applique de droit à la SARL AVENIR ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
WIFID
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 9 septembre 2015, enregistré à Monaco le 17 septembre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 9 septembre 2015, enregistré à Monaco le 17 septembre 2015 ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-695 du 12 décembre 2014 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « R & D Pharma » à poursuivre l’activité de son établissement pharmaceutique fabricant et exploitant
l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé, et le pharmacien-inspecteur de la Principauté de Monaco ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu ... l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé, et le pharmacien-inspecteur de la Principauté de Monaco ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 98-627 du 29 décembre 1998 modifiant l'article 33 de l'arrêté ministériel n° 86-620 du 10 novembre 1986 portant établissement du règlement intérieur du Centre Hospitalier Princesse Grace
publics ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5 ... établissements publics ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ;
Vu l ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Avis de vacance d'emploi n° 2018-72 d'un poste d'Attaché au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Attaché est vacant au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
L ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Attaché est vacant au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
L ...