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Journal n°8035
du 23 septembre 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
octobre 2011, à 9 heures, sous la prévention d’escroquerie.
Délit prévu et réprimé par l’article 330 du Code pénal.
Pour extrait
P/ Le Procureur Général,
Le Premier Substitut
G. Dubes. ... octobre 2011, à 9 heures, sous la prévention d’escroquerie.
Délit prévu et réprimé par l’article 330 du Code pénal.
Pour extrait
P/ Le Procureur Général,
Le Premier Substitut
G. Dubes. ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant le procès-verbal de la gendarmerie de La Turbie en date du 25 juin 2011, la nommée :
- B. D., née le 6 mars 1985 à Menton (06), de L. et d’E. S., de nationalité française, sans profession ... Suivant le procès-verbal de la gendarmerie de La Turbie en date du 25 juin 2011, la nommée :
- B. D., née le 6 mars 1985 à Menton (06), de L. et d’E. S., de nationalité française, sans profession ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
, le vendredi 11 novembre 2011, à 9 heures 30 :
Sous la prévention d’attentat à la pudeur sans violence sur mineur de 16 ans.
Crimes prévus et réprimés par l’article 261 du Code pénal.
Pour ... , le vendredi 11 novembre 2011, à 9 heures 30 :
Sous la prévention d’attentat à la pudeur sans violence sur mineur de 16 ans.
Crimes prévus et réprimés par l’article 261 du Code pénal.
Pour ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 10 octobre 2011, enregistré, les nommés :
- J., née le 2 février 1997 à Rome (Italie), de F. et de J. L., de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 10 octobre 2011, enregistré, les nommés :
- J., née le 2 février 1997 à Rome (Italie), de F. et de J. L., de nationalité ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 12 mai 2014, enregistré, le nommé :
- C. F., né le 20 juillet 1981 au HAVRE (76), de J-C. et de L. M ou P. ou P., de ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 12 mai 2014, enregistré, le nommé :
- C. F., né le 20 juillet 1981 au HAVRE (76), de J-C. et de L. M ou P. ou P., de ...
Journal n°8173
du 16 mai 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 avril 2014, enregistré, le nommé :
- P. L., né le 10 octobre 1960 à Hasselt (Belgique), d’E. et de R. J., de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 avril 2014, enregistré, le nommé :
- P. L., né le 10 octobre 1960 à Hasselt (Belgique), d’E. et de R. J., de nationalité ...
Journal n°8173
du 16 mai 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 avril 2014, enregistré, le nommé :
- P. L., né le 10 octobre 1960 à Hasselt (Belgique), d’E. et de R. J., de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 avril 2014, enregistré, le nommé :
- P. L., né le 10 octobre 1960 à Hasselt (Belgique), d’E. et de R. J., de nationalité ...
Journal n°8192
du 26 septembre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 5 août 2014, enregistré, le nommé :
- K.J, né le 8 novembre 1965 à Copenhague (Danemark), de L. et de N. K., de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 5 août 2014, enregistré, le nommé :
- K.J, né le 8 novembre 1965 à Copenhague (Danemark), de L. et de N. K., de nationalité ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
octobre 2014, à 9 heures, sous la prévention de défaut de grivèlerie d’hôtel.
Délit prévu et réprimé par l’article 326 alinéa 2 du Code Pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J.P. DRENO. ... octobre 2014, à 9 heures, sous la prévention de défaut de grivèlerie d’hôtel.
Délit prévu et réprimé par l’article 326 alinéa 2 du Code Pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J.P. DRENO. ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 novembre 2014, enregistré, la nommée :
- M. C., née le 21 décembre 1989 à Saint-Junien (87), de G. et d’E. L., de nationalité française ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 novembre 2014, enregistré, la nommée :
- M. C., née le 21 décembre 1989 à Saint-Junien (87), de G. et d’E. L., de nationalité française ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Correctionnel de Monaco, le mardi 18 novembre 2014, à 9 heures, sous la prévention de défaut d’assurance.
Délit prévu et réprimé par les articles 1 et 4 de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959.
Pour ... Correctionnel de Monaco, le mardi 18 novembre 2014, à 9 heures, sous la prévention de défaut d’assurance.
Délit prévu et réprimé par les articles 1 et 4 de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959.
Pour ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 26 août 2014, enregistré, le nommé :
- P. P., né le 29 janvier 1967 à Gentofte (Danemark), de K. S. et de L. P., de ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 26 août 2014, enregistré, le nommé :
- P. P., né le 29 janvier 1967 à Gentofte (Danemark), de K. S. et de L. P., de ...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
famille.
Délit prévu et réprimé par l’article 296 du Code Pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J.P. DRENO. ... famille.
Délit prévu et réprimé par l’article 296 du Code Pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J.P. DRENO. ...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 11 septembre 2014, enregistré, le nommé :
- L.E. , né le 31 août 1970 à Milan (Italie), d’A. et de V.H. , de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 11 septembre 2014, enregistré, le nommé :
- L.E. , né le 31 août 1970 à Milan (Italie), d’A. et de V.H. , de nationalité ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
’assurance.
Délit prévu et réprimé par les articles 1 et 4 de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d’assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur.
Pour ... ’assurance.
Délit prévu et réprimé par les articles 1 et 4 de l’ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d’assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur.
Pour ...